Tomarr

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 26/10/1457.

Procès ayant opposé Tomarr au Comté de Rouergue

Tomarr était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 26/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce XVII ème jour du IXème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Tomarr et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet et une autre le 18 aout de la même année dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

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Compte tenue que vous avez eu 24 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
vu que vous avez fait aucune demande de laisser passer ou qu'elle vous fut refusé
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: étant donner que la personne ne s'est pas présenter je demande une amende de 20 écu et un jour de prison

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous , Aster, juge du Rouergue, en ce XXVIème jour du Xème mois de l'année 1457 allons rendre justice.

Dans l'affaire opposant Messer Tomarr au comté du Rouergue,
Le tribunal retiendra que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant nous.
Considérant que tout accusé est considéré comme coupable devant notre coutumier tant qu'il n'a pas fait preuve de son innocence,
Nous déclarons l'accusé coupable et le comdamnons à une amende de 20 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus