Tophe (décédé)

Le prévenu a été relaxé le 19/08/1457.

Procès ayant opposé Tophe au Comté de Rouergue

Tophe était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 19/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :

Citation :: En ce XIV ème jour du VIIIème mois de l'année 1457,
Nous, celia84000, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Tophe et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

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Compte tenue que vous avez eu 48 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
Compte tenu qu'aucune demande de laisser passer ne fut faite auprès du capitaine ou du comte du Rouergue
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: suite au dernier événement moi celia 84000 procureur du rouergue demande la relaxe du prévenue

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Le juge Aster ayant fort à faire en ces temps ci était bien aise de pouvoir terminer ces procès.

Il se leva pour prononcer le jugement:

Nous, Aster, Juge du Comté du Rouergue,
Vus les courriers échangés entre Dame Mircha, maire de Millau, et Dame Mariedouce D'Exat & de Portes, attestant la défense de la ville de Millau

Attendu que Messer Tophe était rattaché au dit groupe pour défendre la ville

Déclarons l'accusé non coupable.

Le comté de Millau, en la personne d'Aster, vice coms du Rouegue présente ses excuses à Messer Tophe pour sa mise en accusation.

Le prévenu a été relaxé.