Valalesanjor

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 28/12/1457.

Procès ayant opposé Valalesanjor au Comté de Rouergue

Valalesanjor était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Ares10
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 28/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce XIX ème jour du mois de Décembre de l'an de grâce 1457, nous, Ares10, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant Dame Valalesanjor et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation d'espionnage, assimilé à un Trouble de l'Ordre Public.
La plainte a été déposée par Dame Crysania, capitaine de la Prévoté.

Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public
Ares10 tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.

Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Régent, Monseigneur Arnautpantagon, en date du 5 Décembre 1457, l'accusé, languedocien, est arrivée en terres Rouergate le 16 décembre 1457.

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières avec celles du Languedoc, je cite:
Les frontières du Rouergue sont réouvertes à compter de ce jour, à l'exception de celle avec le Comté du Languedoc, pour laquelle un laissez-passer est nécessaire.

Les demandes de laissez-passer doivent être adressée au Capitaine du Rouergue, messire Bernheart ou au Prévôt des Maréchaux, Donà Princesselucy. Ces demandes doivent être adressées préalablement au franchissement de la frontière. L'absence de réponse équivalant à un refus.

Le territoire du Rouergue demeure interdit à tout languedocien et le Comté du Rouergue se réserve le droit d'interdire l'accès à son sol à toute personne qu'il estimerait préjudiciable à sa sécurité, sans avoir à en justifier

Tout contrevenant aux présentes dispositions de cette annonce sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public devant la Justice du Rouergue, aggravées de l'accusation d'espionnage pour les sujets languedociens

Fait à Rodez, le 5 décembre 1457
Arnaut Pantagon
Régent du Rouergue

Ares10 releva la tête et se tourna vers le juge:
Votre honneur, la déclaration est claire: les languedociens ne sont pas les bienvenus en Rouergue. Il appartient donc à l'accusée de nous expliquer la raison de sa présence ici, depuis 2 jours, sans avoir présenté de laissez passer.
C'est pourquoi j'appelle maintenant à la barre dame Valalesanjor pour qu'elle vienne nous faire part de sa version des faits.
Ayant présenté son procès au Juge, Ares10 rassembla ses affaires et alla s'asseoir pour écouter les dires de l'accusée

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Valalesanjor fut très surprise et horriblement gênée de recevoir cette convoitons et courue au tribunal des qu'elle la ressue.
Votre honneur je vous pris de m'excuser pour cette horrible méprise il est exacte que je suis citoyenne languedocienne et que je suis rentrée sur votre sol sans autorisation, néanmoins, pour ma défiance, je ne me suis point arrêté je n'ai rien vendue ni acheté sur vos marchés et n'ai adressé la parole à personne d'autre qu'a mon compagnon de voyage. De plus je ne pensais pas devoir présenter de demande de laisser passer étant donné que je ne viens pas du comté du Languedoc mais de celui de Toulouse. Je ne voyage pas en lance et quitte votre comté se soir même. Sa traversé n'était en rien une raison d'espionnage mais simplement pour éviter 3 jours de voyage supplémentaire. De plus je n'ai pas agit comme un espion car je n'est quand on m'a demandé qui j'était et ce que je faisais ici je n'est pas cachée mon identité. Alors messieurs le procureur, votre honneur, je pressante à la cours et à tous le comté mes excuses et tien à vous signaler qu'après cette déclaration je ne pourrais plaider car je ne serais plus en votre comté si cela pose un problème, merci de m'en informer au plus vite.
Encore milles excuses j'ai toujours agit en fonction de la loi et essayé tant bien que mal d'éviter les mises en accusation mais il est vrais qu'ici j'ai fait preuve de négligence et je m'en excuse encore.
Valalesanjor se rassoie plus enxieuse que jamais.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre honneur, bien que venant pas du languedoc dame Valalesanjor est belle et bien languedocienne, la lois est clair les languedociens ne sont pas les bienvenue si il n'ont aucun laisser passer.
Voila je demande que l'accusé soit jugé coupable par la même occasion je propose une peine de 2 jours de travail a la mine.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce XXVIIIème jour du XXIIème mois de l'année 1457, nous, Aster, juge du Rouergue , allons rendre notre verdict.

Dans l'affaire opposant dame Valalesanjor au comté du Rouergue, le tribunal ne retiendra pas l'accusation d'espionnage.
Malgré tout, considérant que les troubles entre la Languedoc et la Guyenne ne sont pas terminés, il nous parait évident que l'accusée, n'ayant pas de laissez passer, est coupable de trouble à l'ordre public.
En conséquence, retenant la bonne foi de son témoignage, nous la condamnons ce jour à une amende de 30 écus.

Qu'il soit dit que justice a été rendue ce jour.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus