Vesubian (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 25/10/1457.

Procès ayant opposé Vesubian au Comté de Rouergue

Vesubian était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 25/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce IV ème jour du Xème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Vesubian et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre capitaine dame thibali en date du 30 septembre 1457

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

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Compte tenue que nos frontières sont fermées que plus aucun laissé passer n'est accordé vous vous retrouvé ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: franchement personne et encore moin damr thibali ne ma signifié que les frontiére etais fermé ni par courirer ni rien du tout ! aucune preuve de ce courier n'existe donc ! je suis juste ici de passage pour achetre du fer , ce qui me permet d'exercer mon metier tout simplement je suis un honete citoiyen je n'ai en aucune maniére troublé quoi que ce soit ni l'ordre public ni personne d'ailleur j'allais juste rentre chez moi a alais je suis un voisin qui fait sont marche et puis c'est tout . j'amerais donc savoir si fair du commerce avec ces voisin c'est troubler l'ordre public parceque franchement je ne suis ni un brigand ni un voleur j'en est d'ailleur croisé en venant ! donc voila je n'ai troublé absolument personne ici mes cher messieurs !

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Messire Vesubian. Le trouble à l'ordre publique vient du fait que vous n'avez point respecter l'ordonnance en vigueur de la fermeture des frontières du Rouergue. Le paragraphe 2.1.4 du coutumier est clair à cet effet. Il est de la responsabilité de tout un chacun de voir l'affichage sur les places publiques. Le texte mentionné par ma prédesseure est encore à ce jour affiché (voir en gargotte).

Votre honneur, je recommande donc une amende de 20 écus et l'obligation de quitter le territoire Rouerguat dans les 24h suivant la tombé du verdict.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Aster, Juge du Rouergue, en ce XXVème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.

Messer Vesubian
Vous semblez oublier que nous ne sommes pas en paix avec notre voisin le comté du Languedoc!
Vous venez ici, pretextant des affaires commerciales, quand bien même aucun laissez passer n'est donné et les les frontières sont fermées!
On peut dire que vous ne manquez pas d'aplomb!

Le tribunal vous déclare coupable de trouble à l'oredre public et vous condamne à une amende de 30 écus.
Votre présence en notre comnté ne sera plus tolérée tant que les relations avec notre voisin le languedoc ne seront pas apaisées.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus