Linoa Enlumineur
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| Sujet: Vidocque Ven 19 Fév - 22:35 | |
| Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 25/10/1457. | |
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Linoa Enlumineur
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| Sujet: Re: Vidocque Ven 19 Fév - 22:36 | |
| Procès ayant opposé Vidocque au Comté de Rouergue
Vidocque était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : celia Nom du juge : Aster Date du verdict : 25/10/1457 Lieu concerné par l'affaire : Rouergue
Acte d'accusation : - Citation :
- En ce IV ème jour du Xème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue Déposons une affaire opposant Vidocque et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public
Votre honneur,
Malgré la déclaration de notre capitaine dame thibali en date du 30 septembre 1457
*Elle s'adressa au prévenu.*
Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.
http://images.imagehotel.net/?noc6j0mzuy.jpg
Compte tenue que nos frontières sont fermées que plus aucun laissé passer n'est accordé vous vous retrouvé ici avec comme accusation trouble a l'ordre public Qu'avez vous a dire pour votre défense ?
* celia laissa la parole a l'accusé * Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- Votre honneur, l'accusé ne s'étant point présenté, je recommande une amende de 20 écus et l'obligation de quitter le territoire du Rouergue dans les 24h suivant la tombée du verdict.
Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Enoncé du verdict : - Citation :
- En ce XXVème jour du Xéme mois de l'année 1457, nous, Aster, Juge du Rouergue, allons rendre justice.
Regardant l'accusé avec pitié: Cet homme est morribond. Il ne tient plus sur ses jambes. Vu qu'en Rouergue, nul n'est sensé ignorer la loi, Vu que cet homme n'a pas daigné essayer de se défendre Nous le déclarons coupable. Considérant qu'il n'est pas solvable, nous le condamnons à une peine de 3 jours de prison, où il pourra être nourri ou tout au moins sera au chaud. Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme | |
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