Linoa Enlumineur
Nombre de messages : 2921 Localisation : Quelque part... Réputation : 8 Points : 4067 Date d'inscription : 15/02/2010
| Sujet: Woycek Ven 19 Fév - 22:20 | |
| Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 31/10/1457. | |
|
Linoa Enlumineur
Nombre de messages : 2921 Localisation : Quelque part... Réputation : 8 Points : 4067 Date d'inscription : 15/02/2010
| Sujet: Re: Woycek Ven 19 Fév - 22:21 | |
| Procès ayant opposé Woycek au Comté de Rouergue
Woycek était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Alcandre Nom du juge : Aster Date du verdict : 31/10/1457 Lieu concerné par l'affaire : Rouergue
Acte d'accusation : - Citation :
- En ce vingt-et-unième jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1457, nous, Alcandre, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant messire Woycek et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.
Votre honneur,
Malgré la déclaration de notre capitaine, dame Thibali, en date du 30 septembre 1457, l'accusé est arrivé en terres Rouerguate le 21 octobre 1457.
* Il s'adressa à l'accusé. *
Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières:
http://images.imagehotel.net/?noc6j0mzuy.jpg
Compte tenue que nos frontières sont toujours fermées et que plus aucun laissez-passer n'est accordé, vous vous retrouvez ici accusé de trouble a l'ordre public. Qu'avez-vous à dire pour votre défense? Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- Votre honneur,
Comme l'accusé ne s'est point présenté, je recommande une amende de 20 écus, un jour de prison et l'obligation d'obtenir un laissez-passer dans les 24h suivant la tombée du verdict. Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Enoncé du verdict : - Citation :
- Nous, Aster, Juge du Rouergue, en ce XXXIème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.
Dans cette affaire opposant Messer Woycek et le comté du Rouergue, Le tribunal tiendra compte du fait que l'accusée n'a pas daigné se présenter. Le coutumier du rouergue précise que tout accusé est considéré comme coupable tant qu'il n'a pas prouvé son innocence. En conséquence Messer Woycek est déclarée coupable de trouble à l'ordre public. Il est condamnée à une amende de 20 écus . L'accusé n'étant visiblement pas solvable, dans le respect de la charte du juge, nous transformerons cette peine en une incarcération de 2jours. L'accusé ayant quitté le comté avant son verdict, qu'on lui transmette au plus vite ce jugement! Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme | |
|