Yanaki (décédé)

Procès ayant opposé Yanaki au Comté de Rouergue

Yanaki était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 30/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

Lady Pommedapi ouvrit un dossier concernant une plainte arrivant du bureau de police de Villefranche.
C�était une affaire de trouble à l�ordre public.
Elle se leva et lut le dossier au Juge.
Votre honneur, nous sommes ici aujourd'hui pour juger le Sieur Yanaki pour trouble à l�ordre public.
Voici le dossier établi par le Lieutenant Dyingwolf
Dossier complet :

Type d'infraction. TOP
� Date de l'infraction. le 09 Novembre 1456
� Texte de loi: insultes et violence en taverne
� Lieu de l'infraction. Comté du Rouergue, ville de Villefranche, taverne du Clos d'Eau
� Nom du suspect, avec sa classe sociale (niv0, niv1, niv2, ou niv3) Yanaki de Macédoine niveau 3
Nom du chargé d'enquête (Lieutenant ou sergent de police) et/ou du plaignant (si plainte d'un citoyen) Sergent Dyingwolf , plaignant : Gregoirelantier

� preuves:
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� Nom de l'éventuel victime. Gregoirelantier
� Nom de l'éventuel témoin. Dyingwolf, Laudevin, Raider89,
� Remarques: L'individu mis en cause venait d'être presque tué par l'armée "Varya ar veuma i lië" dirigée par Godelaine, marraine du plaignant.
Lady Pommedapi retourna à sa place et attendit que le juge prenne la parole et fasse entrer l'accusé.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Hrp/ Vous avez raison , continuer à perde votre temps avec des sottises du genre! Bien à vous.
Il me semble que les gens dans se jeu se prenne pour des dieux!
Je ne participerais point à cette masscarade!

Rp/ Yanaki était malade et ne se présenterait pas à ce procès.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Code:

Enoncé du verdict :

Citation :

*Tanguy rentra dans la salle du tribunal. Encore une affaire où l'accusé ne se présente pas. Ca en devenait réellement agaçant.*

Sieur Yanaki, est-ce réellement si difficile pour vous de vous rendre au tribunal? Est-ce trop vous demander? Vous me dites que vous êtes spolié dans cette affaire mais si vous ne vous présentez pas ici, comment voulez-vous que je vous innocente? Si la défense ne se présente pas, je ne peux rien faire.

C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XXXème jour du XI mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public.

Et pour cette raison, je vous condamne à payer une amende de 50 écus.

Affaire classée !

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus

Procès ayant opposé Yanaki au Comté de Rouergue

Yanaki était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 21/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :

Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une nouvelle affaire trouble à l�ordre public.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, en ce onzième jour du mois de décembre de l�an de grâce MDCVI, j�ouvre un procès de trouble l�ordre public à l�encontre du Sieur Yanaki.
Le Sieur Yanaki a enfreint un décret ducal concernant la fermeture des frontières rouergates et le départ des étrangers de notre comté.
Après un recensement de la Ville, tous les étrangers ont reçu une lettre d'expulsion.
Deux jours plus tard, cette personne est encore présente en ville.
Décret enfreint :

Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant
Je vous demande donc, Votre Honneur, d�écouter le témoignage de l�accusé(e) et du Douanier afin d�appliquer la peine et/ou amende en conséquence.
Elle retourna s�asseoir à sa place laissant là le dossier entre les mains du juge.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

hrp/ Pfffffffffff , sa devient vraiment pénible!
Avant de lancé un procès , veuillez à vérifier si le perso en question peut quitter la ville! Suite à votre superbe armee, je suis coincer (45 jours) chez vous et je ne peux plus bouger!

Rp: suis encore forcer de resté :13 jours d'indisponibilité

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :

*Tanguy rentra dans le tribunal un peu excedée.*

Désolé messire, encore une erreur. Je m'en excuse.

C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XXIème jour du XII mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous relaxe.

Affaire classée!

Le prévenu a été relaxé.