Zabatan (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 30/10/1457.

Procès ayant opposé Zabatan au Comté de Rouergue

Zabatan était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alcandre
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 30/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce vingt-neuvième jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1457, nous, Alcandre, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant messire Zabatan et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation d'espionnage.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre comte, Monseigneur Toni Montana, en date du 22 octobre 1457, l'accusé est arrivé en terres Rouerguate depuis le Languedoc le 24 octobre 1457.

* Il s'adressa à l'accusé. *

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières avec celles du Languedoc:

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Compte tenue que nos frontières avec le Languedoc sont toujours fermées et que vous n'avez point de laissez-passer, vous vous retrouvez ici accusé d'espionnage. Qu'avez-vous a dire pour votre défense?

* Le procureur laissa la parole à l'accusé. *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: zabatan n'etait pas surpris par cette mise en accusation qu'il attendait depuis quelques jours mais était toujours surpris d'être toujours en surciçs.il alla donc vers le tribunal et se tint devant la barre des accusés.

bonjorn messire le juge, messire le procureur.
je ne vais pas vous faire perdre vostre temps. voilà les 20 écus de l'amande et qu'on en finisse. il est vrai que j'aurais pas dû rester dans vos terres mais j'y peux rien si je m'y suis plus chez vous.
puis mit sa main à sa bourse et prit quelques pièces qu'il tendit au greffier.

voilà je paye mon dû comme un honnête homme.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Messire Zabatan. Que vous vous plaisiez en Rouergue, je le comprends très bien. Par contre, étant arrivé au Rouergue par le Languedoc, la comté avec lequel nous sommes en guerre, avec des frontières fermées, et sans laissez-passer, cela je ne le comprends point. De plus, il n'en tient pas à vous de recommander votre peine et encore moins de la déterminer. A ma connaissance, vous n'êtes ni procureur ni juge en Rouergue.

Votre honneur, je ne vois rien dans le témoignage de l'accusé qui puisse démontrer son innocence quant au chef d'accusation d'espionnage. Bien au contraire, il cite qu'il s'attendait à se retrouver en cours depuis plusieurs jours déjà. Je ne comprends donc pas pourquoi l'accusé, s'il est de bonne foi, n'a fait aucune démarche auprès de la prévôté, de l'Ost ou de tout autre instance du Rouergue afin de régulariser sa situation. Je me vois donc contraint de recommander une amende de 30 écus avec une peine de 3 jours de prisons.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: ah non!!!!!!!! pas de prison!!!!!! vous dites que je suis passé par un duché qui est en guerre avec vous! certes je l'admet! mais pour venir de Provence par où puis je passer si ce n'est par le Languedoc? puis on ne s'est arrêtés dans aucun des villages du Languedoc. on a contourné les villages avec mon ami Axle_x qui devait s'occuper des laisser-passer et nous sommes venus proposer d'aider à défendre le Rouergue. cette accusation repose sur des présomptions qui ne tiennent pas. passer par un comté n'a jamais voulu dire se léguer avec lui. je vois que vous vous acharnez sur moi malgré que j'ai pas cherché à nié et que j'ai démontré ma bonne foi en voulant payer l'amande que tout le monde paye. mais voilà qu'on veut me jeter en prison! je rappelle que je n'ai reçu aucun courrier ni autre sommation me demandant un Laisser passer.
pour finir je demande vostre clémence surtout à propos de la peine de prison proposée comme ça je pourrais quitter le Rouergue au plus vite. merci beaucoup.

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce XXXème jour du Xème mois de l'anée 1457, nous, Aster, juge du Rouergue, allons rendre justice.

Dans l'affaire qui oppose Messer Zabatan au comté du Rouergue, nous retiendrons le fait que l'accusé n'a pas porté à la connaissance du tribunal la moindre preuve de son innocence.
Malgré tout , nous retiendrons également le fait que le prévenu a tenté de se défendre devant le tribunal.

En conséquence, l'accusation de trahison sera reclassé en trouble à l'ordre public.
L'accusé est déclaré coupable et devra verser une amende de 30 écus. La peine de prison n'est pas retenue, l'accusé étant déjà incarcéré.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus