Zaza (décédé)

Le prévenu a été relaxé le 19/12/1456.

Procès ayant opposé Zaza au Comté de Rouergue

Zaza était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 19/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :

Citation :: C�était une nouvelle affaire trouble à l�ordre public.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, en ce neuvième jour du mois e décembre de l�an de grâce MDCVI, j�ouvre un procès d�escroquerie à l�encontre du Sieur Zaza.
Le Sieur Zaza a enfreint un décret ducal concernant la fermeture des frontières rouergates et le départ des étrangers de notre comté.
Après un recensement de la Ville D'Espalion, tous les étrangers ont reçu une lettre d'expulsion.
Deux jours plus tard, cette personne est encore présente à Espalion.
Décret enfreint :

Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant
Je vous demande donc, Votre Honneur, d�écouter le témoignage de l�accusé et du Douanier d�Espalion et d�appliquer la peine et/ou amende en conséquence.
Elle retourna s�asseoir à sa place laissant là le dossier entre les mains du juge.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Monsieur le juge, monsieur le Procureur, monsieur le Comte s'il daigne venir flâner par ici.

Il me serait reproché d'être un dangereux étranger séjournant illégalement dans ce comté et mettant gravement en danger la sécurité des habitants de Villefranche et même de tout le comté ...

Si seulement Monsieur le Procureur s'était donné la peine de se renseigner, voire de me contacter (mais il doit être bien trop occupé pour cela ...), il saurait que je séjourne depuis plusieurs mois à Villefranche et que je n'y ai jamais causé le moindre trouble. Il saurait aussi que je suis un des professeurs de l'université et que j'y assure régulièrement des cours dans des disciplines rares pour lesquelles le comté ne dispose que de très peu de professeurs (quand je ne suis pas le seul ...).

Or donc, on me demande de partir sous 48 heures. Les intérêts supérieurs du comté l'exigeraient. Mais quel âne demanderait à la personne assurant les cours de stratégie avancée de quitter le comté ? Quel âne demanderait à la personne assurant la formation des cadres de l'armée du Rouergue de quitter le comté ? Quel âne saperait les efforts du recteur de l'université pour monter le niveau militaire de l'armée en demandant au professeur qui s'en occupe de quitter le comté ?

Car une personne agissant ainsi est bien un âne ... à moins que le qualificatif de traitre au comté ne convienne mieux ? ...

Au regard des services que j'ai déjà rendus à ce comté et de ceux que je continuerai à rendre (je dois enseigner la stratégie avancée ce vendredi, dans trois jours ... à moins que vous ne préféreriez que les étudiants trouvent porte close ?), je demande l'abandon pur et simple des poursuites. Non seulement, je demande l'abandon des poursuites, mais je demande encore la mise en accusation du procureur actuel, celui-ci n'ayant à aucun moment cherché à me contacter, n'ayant jamais cherché à se renseigner et surtout m'ayant demandé de quitter le comté, ce qui est contraire aux intérêts dudit comté ! Quel pourrait bien être le chef d'accusation pour tout ceci ? La Haute Trahison ? Mais je vois que le décret est signé du comte et que le Procureur n'a fait qu'appliquer (bêtement) ce décret. Qui doit-on donc poursuivre pour nuire aux intérêt de ce comté ...

Je vous en laisse seul juge, Monsieur le juge ...

Soit dit en passant, l'acte d'accusation ne comporte pas la mention me précisant que j'ai le droit de faire appel aux services d'un avocat. Ceci ouvre déjà la voie à une procédure en appel si je venais à être condamné (ce qui serait un comble pour une personne ayant loyalement servi ce comté depuis qu'elle y est arrivée).

Zaza demanda au recteur de l'université d'être témoin de moralité puis s'assit.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Votre Honneur, mon droit à pouvoir faire appel à un avocat ne m'ayant pas été notifié, j'assurerai donc seul ma défense. N'étant pas au fait du vocable des prétoires, je vous prie par avance d'excuser les tournures de phrases qui manqueront certainement du panache que seul un avocat sait avoir.

Se tournant vers le banc vide de l'accusation :

Mais où est donc passé l'accusation ??? Madame la procureure se serait vexée que je l'appelle monsieur. Toute mes confuses à Madame alors.

Puis regardant le porte-parole du conseil :

Je remercie le porte-parole du conseil d'être venu reconnaitre ici-même qu'il était bien incapable de dire si le texte cité en référence par l'accusation avait valeur de loi dans ce comté. Ça en dit long sur le sérieux avec lequel on vote les lois au conseil et le sérieux avec lequel on les proclame ...

Revenant vers le juge :
Je n'oublie pas d'ailleurs votre honneur que vous êtes vous aussi membre de ce conseil. J'ose croire que vous n'avez pas voté un tel texte qui, comme je l'ai montré en gargote est inconsistant et donc inapplicable.

Car enfin, comment peut-on demander à une personne de quitter le comté et dans le même temps lui demander de limiter ses mouvements. Et que dire de la liste des comtés ayant fermé leur frontière et dans laquelle ne figurait pas le comté du Rouergue ...

Mais revenons donc à l'acte d'accusation. Il me serait reproché de ne pas avoir quitté la ville d'Espalion deux jours après que le douanier de cette ville m'en eut donné l'ordre. Mais comment aurai-je pu quitter la ville d'Espalion alors que je n'y ai jamais mis les pieds. Je suis arrivé le 25 aout dans ce comté, venant de l'ouest. Je suis donc arrivé dans la cité de Villefranche de Rouergue, cité que je n'ai jamais quittée depuis. Comment alors le douanier d'Espalion a-t-il pu me voir dans sa ville ? N'aurait-il pas fait usage de moyens relevant de la sorcellerie, moyens que manifestement il ne maîtrise pas.

Toujours est-il qu'au-delà de la question du caractère légal du texte au nom duquel je suis poursuivi, se pose déjà le problème de la procédure marquée clairement d'un vice.

La valeur légale du texte utilisé pour m'amener ici n'étant pas assurée (et notez bien que ceci devrait, votre Honneur, vous amener à annuler tous les procès en cours au nom de ce texte), la procédure étant marquée d'un vice et enfin, comme l'a dit le recteur de l'université du Rouergue, ayant �uvré pendant plusieurs mois pour le bien de ce comté en donnant des cours (et je tiens à le préciser, toujours au tarif le plus bas possible), je demande à être relaxé de tous les chefs d'accusation qui me sont reprochés.

Je vous demande aussi, votre honneur, de reconnaitre le caractère illégal du texte appuyant la procédure pour laquelle je comparais ici.

Zaza salua le juge et se rassit en attendant la sentence.

La défense a appelé Awacks à la barre :

Citation :: Appelé à témoigner, Le Recteur entra dans la salle d'audience et se présenta à la barre. Il salua l'assemblée et parla :

"Messer Juge,

Je ne ferai pas ici un long discours, mais irai à l'essentiel.

Je salue en Messer Zaza un scientifique de renom que l'université de Rouergue peut être légitimement fière de compter parmi ses professeurs. Il est apprécié de tous et apporte consciencieusement la lumière de la connaissance aux escoliers qui suivent ses cours, sans autre considération que la conservation et la transmission de la science.

Il est évident que l'université - et par voie de conséquence, le Rouergue - aurait fort à perdre à se devoir passer de son enseignement. Je compte d'ailleurs en appeler à Sa Grâce le Coms pour que lui soit accordé un sauf-conduit qui lui permette de poursuivre en toute quiétude son oeuvre scientifique. Oncques ne pourrait-on mettre en doute sa moralité ou le soupçonner d'entreprises séditieuses, j'en appelle à la raison et la clémence de ce tribunal. J'en ai fini."

Ayant parlé, Le Recteur se retira, fort soucieux de la situation.

La défense a appelé Brann à la barre :

Messeigneurs et Messires Coms, Juge, Procureur, Awacks et Zaza..
Bonjorn,

Je suis donc là à la demande de Messire Zaza.
N'étant que peu versé dans le droit, je ne serais pas d'une grande utilité mais je crois comprendre ce pourquoi je suis là.
En effet, la fermeture des frontières a été annoncée sur le lieu des annonces comtales. Ce qui semble froisser Messire Zaza. Comme la forme et le contenue de certaines annonces ne semblent ne pas lui convenir non plus. Quand à déterminer si cela est juridiquement recevable, je laisse cela a vos honneurs qui êtes les plus a même d'en décider.

Je me tiens toutefois à votre disposition au besoin.

Je reste votre serviteur.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Tanguy rentra dans la salle, c'est une affaire très compliquée.*

Messire Zaza, je connais tout ce que vous avez fait pour le Rouergue, vos mérites ne sont plus à prouver. Mais il y a tout de même quelquechose qui me gêne, en effet, vous n'habitez pas ici et vous, il suffisait d'informer le Prévôt.
Pour cette fois ci ça ira, mais la prochaine fois, ça ne passera pas.

C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XIXème jour du XII mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous relaxe.

Affaire classée!!

Le prévenu a été relaxé.