Zoyas

**Le prévenu a été relaxé le 15/12/1456.**

Le prévenu a été relaxé le 15/12/1456.

Procès ayant opposé Zoyas au Comté de Rouergue

Zoyas était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 15/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :

Citation :: Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une nouvelle affaire trouble à l�ordre public.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, en ce neuvième jour du mois e décembre de l�an de grâce MDCVI, j�ouvre un procès d�escroquerie à l�encontre de Dame Zoyas.
La Dame Zoyas a enfreint un décret ducal concernant la fermeture des frontières rouergates et le départ des étrangers de notre comté.
Après un recensement de la Ville D'Espalion, tous les étrangers ont reçu une lettre d'expulsion.
Deux jours plus tard, cette personne est encore présente à Espalion.
Décret enfreint :

Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant
Je vous demande donc, Votre Honneur, d�écouter le témoignage de l�accusé(e) et du Douanier d�appliquer la peine et/ou amende en conséquence.
Elle retourna s�asseoir à sa place laissant là le dossier entre les mains du juge.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *La Dame entra, à sa grande surprise, dans la salle qu'on lui avait indiqué plus tôt. En silence, elle se posta au siège que le garde, qui la regardait d'un oeil mauvais, lui montrait.

Elle écouta, haussant les sourcils à plusieurs reprises, le discours enflammé de l'autre Dame qui parlait...

Lorsqu'on lui donna la parole, elle commença déjà par se présenter, bien que personne ne le lui demandât...*

Votre Honneur, je suis Dame Zoyas, Ambassadrice du Lyonnais Dauphiné en Guyenne.

Je suis fort étonnée d'être ici ce jour, car en effet, si j'ai bien reçu, lors de mon premier passage en vos terres, que ce soit à Espalion, ou à Villefranche, une lettre de chacun des douaniers me rappelant les lois en vigueurs, prix et autres informations utiles, comme il est de coutume, à aucun moment je n'ai reçu un courrier formel indiquant de quitter le duché au plus vite.

De toute façon, j'avais sans aucun doute quitté la ville d'Espalion le jour mesme, ou peut être le lendemain, car voyez vous, Messire, je ne suis pas bien riche et parfois, je m'arrête une journée pour travailler un peu, le temps de gagner de quoi me nourrir.

*Zoyas se racla la gorge, regarda tout le monde, sourit et reprit d'une voix posée :*

Ceci dit, j'ai tout de même eu le temps, depuis ma "mise en accusation" du 3 décembre, de me rendre en Guyenne où je suis donc la représentante du Lyonnais Dauphiné, et je viens à l'instant de franchir à nouveau les frontières, pour m'en retourner dans ma contrée.

Ceci dit, je n'ose pas mettre un pied à Espalion, peut être que des gardes m'y attendent armés jusqu'aux dents ? Nul doute que cela constituerait une belle erreur diplomatique...

*Son sourire se fit plus large, cependant, le visage de la Dame était serein. Elle reprit la parole, avec déférence.*

Si je récapitule donc, je suis mise en procès pour trouble aggravé à l'ordre public parce que j'aurais enfreint une obligation qui m'aurait faite de quitter le duché, au 3 décembre.

Premièrement, j'ai quitté le duché certainement sous deux jours (Espalion -> Villefranche -> Cahors), donc, j'aurais obéi à cet ultimatum, de toutes les manières.
Secondement, j'affirme ici devant cette cour qu'à aucun moment je n'ai reçu une lettre d'expulsion, si le cas avait été, j'aurais pris ma plume instamment pour dire que je ne faisais que passer, et demander un sauf conduit diplomatique, étant en voyage diplomatique pour mon duché.

Si je suis ce jour à Villefranche, que je m'apprêtais à quitter ce soir mesme, *coup d'oeil rapide à ses besaces qui attendent un peu plus loin, * c'est donc pour mon voyage de retour, je vous demande donc, l'annulation pure et simple de ce procès qui n'a pas lieu d'être, puisque la cause est fausse, ainsi que les faits.

Comme je viens de vous l'annoncer, je quitte Villefranche ce soir, et ne m'arrête point à Espalion, je serais donc à nouveau hors de vostre duché Jeudi, puisque des affaires urgentes m'attendent en Lyonnais Dauphiné.

Je me tiens à vostre disposition bien sûr pour finir de tirer cette affaire au clair, dans ce laps de temps.
Si j'ai besoin d'un sauf conduit pour les deux jours qui me restent pour traverser votre duché, je vous serais gré de bien vouloir me l'octroyer, de part ma fonction de diplomate.

*Zoyas inclina légèrement de la tête, puis reprit sa place assise, attendant d'autres interventions...*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur, la Dame a quitté notre comté pour celui du Languedoc.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Tanguy rentra dans la salle, il était un peu surpris de cette affaire, il regarda la procureur interloquée.*

Dame Zoyas, je souhaitais m'excuser de vous avoir fait perdre du temps avec cette affaire, ceci n'est qu'une erreur. En même temps, vu le nombre de problème que nous avons rencontré, notre procureur a été débordé.

Je m'excuse.

C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XVème jour du XII mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous relaxe et je m'excuse auprès de vous.

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Le prévenu a été relaxé.