Smittwesson

Smittwesson était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Une vente illicite a eu lieu.

Attendu que comme le stipule le Décret sur l�activité des MA de Luxeuil : « Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d�un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s�adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi. »

Attendons que le Sieur Smittwesson ne s�est pas acquitté de cette taxe,
Attendu que le Sieur Smittwesson a refusé la médiation et à été insultant,

Cette cour reconnait sieur Smittwesson coupable de trouble à l�ordre public pour non respect du décret sur les MA de Luxeuil et le condamne à payer 20 écus d�amende.

Greffière veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 15 février 1458 en le palais de Dole.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Votre honneur comparait devant nous le sieur Smittwesson accusé d'avoir vendu sans autorisation et payer la taxe de 25 écus 12 stères de bois sur le marché de Luxeuil
l'accusé contrevenant au décret municipale sur l'activité des MA

Décret sur l�activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d�un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s�adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457


outre cette contravention au décret municipale l'accusé ne s'est pas gêné de proférer des propos ordurier a l'encontre du gendarme qui essayait en vainc de régler ce différent a l'amiable
ces propos outragent venant aggraver les faits

accusé qu'avez vous a dire pour votre défense ?

fait a poligny le 22 janvier 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur l'absence de l'accusé et le désintérêt que porte celui-ci a l'affaire qui nous réunis montrent bien le manque de civisme et de non respect de nos lois et institutions
le comportement de l'accusé ainsi que les propos ordurier dont il a fait preuve a l'encontre du gendarme qui a tenté une conciliation avec lui m'incite a demander une peine exemplaire
je requerrai donc une peine de 10 écus d'amende et 3 jours de prison pour outrage

Fait a Poligny le 01 février 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Smittwesson était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Une vente illicite a eu lieu.

Attendu que comme le stipule le Décret sur l�activité des MA de Luxeuil : « Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d�un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s�adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi. »

Attendons que le Sieur Smittwesson ne s�est pas acquitté de cette taxe,

Attendu que le Sieur Smittwesson a refusé la médiation ,

Attendu que l�accusé est récidiviste,

Cette cour reconnait sieur Smittwesson coupable de trouble à l�ordre public pour non respect du décret sur les MA de Luxeuil et le condamne à payer 300 écus d�amende et à passer 3 jours en prison.
Espérons que cela le fera réfléchir.

Greffière, veuillez notre que nous avons rendons justice ce 25 février 1458 en le tribunal de Dole.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 300 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur comparait une fois de plus le sieur Smittwesson accusé d'avoir effectué une vente sans autorisation sur le marché de Luxeuil, le 03 février 1458, et de ce fait entre en infraction avec le décret municipale sur l'activité des MA

Citation :

Décret sur l�activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d�un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s�adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

je ferai remarquer aussi a la cour que l'accusé n'a répondu a aucune injonctions des gendarmes l'interpellant sur le sujet
accusé qu'avez vous a dire pour votre défense ?

Fait a Poligny le 09 février 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Première plaidoirie de la défense

je vend pour mangé la ou bon me semble , comme vous qui jugé n'importe quoi quand bon vous semble !! je n'ai rien a dire outre que je fait ce que je veux , quand je veux , et ou je veux !! commencez donc par juger les ordures qui attaquent les pauvres gens sur les routes ou lieu d'emmerder ceux qui font vivre l'économie du royaume ! a vous revoir en enfer messieur !!

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur prît le dossier à l'encontre du messire Smittwesson*

Votre honneur,

Les propos de l�accusé au sein de la cour sont bien déplacés pour une personne récidivant en si peu de temps.

Non, nous ne pouvons faire ce que l�on veut, quand on veut et où l�on veut. Les lois sont faîtes pour le bien de tous.
Nous avons des droits et des devoirs, n�oublions pas de les respecter.

Par conséquent, je vous demande de reconnaître l'accusé coupable et requiert 50 écus d�amende conformément à la grille des infractions condamnable en Franche � Comté pour récidive.

Fait à Luxeuil, le 15 février 1458.
Par le procureur Artus de Sparte.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Prenez vos 50 écus bande de mendiants !! vous croyez que cela va me faire boiter ! vos lois sont une ignominie qui servent juste a vos besoin de vengence , pour justifier votre sadisme ! pas pouvoir vendre le fruit de sa sueur sur le marché de son choix !! sa devient de l'esclavage organisé dont vous etes les proxénètes :: en somme vous etes des voleurs déguisé en juges a qui on a donné le droit de faire chier les braves et honnètes gens !!