Servin

Servin était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Une action immorale a été commise, le sacrifice prémédité de personnes.

Messire Servin, il ne fait aucun doute, vu les preuves et les témoignages apportés que vous avez délibérément mis en danger les membres de l�armée Aequitas

Vous n�avez pas rempli vos devoirs de maire et de protection.

Nous tenons à nous excuser pour le temps honteusement long de ce procés.

Cette cour reconnait sieur Servin coupable de haute trahison et le condamne à 4 jours de prison.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 08 février 1458 en le palais de Dole.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.

Citation :

Acte d'accusation

Elva. Tendit un dossier très épais au juge, se versa un verre d'eau car le travail serait long puis elle commença.

Votre honneur, je vous présente, kamatsu13170, mieux connu sous le nom de Honneur et présentement, maire de Dole. Il est ici présent pour répondre à des actes d'accusations pour Haute Trahison.

Oui, votre honneur vous avez bien entendu. En date du 5 septembre le Sieur a délibérément enlevé l'accès à l'armée du Sieur Derdekan répondant au nom de Aequitas. Cette acte de haute trahison aura eu pour effet de diminuer la protection du Comté alors que la menace des Lions de Judas se fit entendre pour un autre dossier, affaiblissant sans remord notre comté et mettant en danger les gens qui nous faisaient confiance pour leur protection.

Dans de nombreux débats le Maire nous dit que c'était au gouverneur d'indiquer sa présence, cependant l'ordre avait clairement été donné de mettre toutes les armées Franc-Comtoises en Alliées. Je vous en fais la lecture:
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Merci aux maires de confirmer les autorisations pour les armées dans leur village respectif. Seules les armées comtoises devraient être autorisée et indiquer en plus nominativement. Une confirmation par screen est nécessaire.

- Toutes les armées de Franche-Comté"


Armées en activité :

Armée Ad Gloriam Dei dirigée par Epsonstylus
- Armée Aequitas dirigée par Derdekan
- Armée Pourpre dirigée par Macricri
*****Aucune modification ne doit être apporter à ces permissions sans consultation de la SI.*****

Anciennes armées(pour garder une trace)
- Armée Maxima Sequanorum dirigée par Lothilde -
Armée Tonnus Lupus dirigée par Antheavalendar - Armée Mortalis Libertas dirigée par Jontas -
Armée Virtus Unita Fortior dirigée par Katarina -
Armée La Pierre Qui Vire dirigée par Pendarric (après feu Pinss) -
Armée Audin Morituri Sequanorum dirigée par McAneyth -
Armée ENSE ET ARATRO dirigée par DINA70 -
Armée Ost Noir dirigée par Thomashawk -
Armée Ost Parangon dirigée par Chevreux -
Armée Pontus fortis et liber dirigée par Ethane

Edit 28 mai 1457 par Macricri


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En ce même lieu nous pouvons voir la signature officielle (screen) et le document confirmant que l'armée est belle et bien acceptée par Sieur Honneur.

Nous sommes aussi en droit de nous demander la réelle raison de cette annulation, puisque nous avons confirmation que l'armée de Derdekan était approuvé la veille du méfait et dans la liste des alliées. Honneur savait que le Comte Sacrai arrivait avec une armé et la rumeur courrait qu'il s�agissait de celle de Derdekan.
N'est ce pas une étrange coïncidence?

Une multitude de preuves figurent au dossier que je vous ai remis, il vous suffit de les consulter (voir les dossiers au châteaux) et des preuves arrivent encore avec le temps.

Le Franc-Comte a porté plainte pour haute-Trahison et cela est son droit vues les circonstances plus qu'accablantes et les preuves des plus solides envers le dit Sieur Honneur...


Elva bût la moitié de son verre d'eau

Commençons donc l'énumération des lois à respecter de la procure et finissons avec celles non respectées de Sieur Honneur.

Ce qui fait que le Sieur Honneur se doit d'avoir un procès comme tout autre Comtois:

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Article 2 : des conseillers et maires face à la loi

Alinéa 1

La justice est la même pour tout individu en Franche-Comté.

Pour ce qui est des crimes ou délits "de droit commun" commis par un mandataire (conseiller ou maire), ce dernier sera jugé comme tout citoyen franc-comtois, sans aucun passe droit, favoritisme ou indulgence suivant les règles habituelles.

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Les preuves seront:

-témoignages,
-document signé par le maire, ajouté au dossier de la procure ainsi que ceux de la gendarmerie.

Malheureusement nous n'avons droit qu'à deux témoins mais je trouverai quelque témoignage écrit à mettre dans mon deuxième plaidoyer...

Elle prit un moment de réflexion.

Honneur n�a pas observé le droit coutumier, certes mais est coupable de ce qui suit également(directement ou indirectement) :

Une ingérence dans les institutions publiques.

Comme annuler le droit d'une armée autorisée à circuler :

Article 4 : Ingérence dans les institutions publiques

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Tout Franc-Comtois ou Franc-Comtoise qui obtient un siège dans une quelconque institution publique de Franche-Comté, ne doit permettre aucune ingérence dans celle-ci de la part d'une quelconque autre institution.

Une autorisation exceptionnelle peut être attribuée après débat et vote au Parlement de Franche-Comté.

La liste des institutions publiques de Franche-Comté concernées est : le Parlement, l'Armée, la Prévôté, les Mairies et les Conseils Municipaux.

L'Aristotelitisme étant la religion officielle de Franche-Comté, les membres de son Eglise ne sont pas concernés par cette loi.

Tout contrevenant provoquant la désapprobation du Parlement se risque à une accusation pour Trahison ou Haute-Trahison.
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Elva prit quelques gorgées de son verre d'eau.

Ainsi qu'une autre se trouvant dans la charte du maire:

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Responsabilité du maire :

En tant qu'élu de votre ville, vous êtes tenu responsable de toutes les actions entreprises par la mairie. En cas de pertes, vous serez tenu de vous expliquer les raisons au Parlement.

Enfin, en cas de non-respect de la charte ou d'explications non convaincantes par rapport a des pertes pendant un mandat, le Parlement ou l'équipe municipale se réserve le droit de vous poursuivre pour trahison devant la Justice de Franche-Comté.

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Les pertes ne se comptent pas qu'en écus dans ce cas, mais en hommes et femmes qui se sont battus et qui ont beaucoup perdu. L'armé coûte cher, mais des citoyens blessés qui désormais ne feront plus confiance au Parlement pour leur sécurité et qui ne voudront plus se battre pour leur Comté est une perte incalculable.

Voilà donc pourquoi je, Elva. Casaviecchi de Sparte, Procureur de franche-Comté, suis ici devant vous en ce 15 septembre 1457.

Mais écoutons ce que les autres ont à dire, le temps que je me verse un autre verre d'eau...

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur l'accusé n'ayant pas donné signe de vie méprisant ainsi la justice et nos institutions et de plus ayant changer de nom et par ce fait ayant voulu sans doute brouiller les pistes je demanderai pour cet acte délibéré et odieux une peine des plus sévères car ayant entrainer un préjudice irréparable envers une milicienne faisant son devoir
je requerrai donc la peine capitale

Fait a Poligny le 06 janvier 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Belledecadix à la barre

Voici son témoignage :
Belle entra timidement ds cette salle encore inconnue pour elle. Les yeux baissés vers le sol, elle avançà. Puis, elle jetta un regard noire vers l accusé. Elle prit une grande inspiration pour s adresser à la cour.

Votre honneur,
Je me présente devant vous pour confirmer
que le 5 septembre,je travaillais pour la milce, j ai défendu ma ville, et a 4h11, je fus bléssée mortellement au combat
Je perdis toutes mes caracterristique ainsi que mon baton
voila, Votre Honneur.
Belle, toujours intimidé, attendi le moment pour aller se ressoir,

Citation :

L'accusation a appelé Derdekan à la barre

Voici son témoignage :
*Arrivant fichtrement en retard, le parchemin l'invitant à venir avait eu le temps de se décomposer.

Il déposa son témoignage.*

Hem, bonjour !
Je suis le gouverneur de l'armée Aequitas.
Lors de la nuit du 4 au 5 septembre, nous avons effectivement fait le déplacement pour entrer dans la ville, afin de la sécuriser.

Cela dit, nous ne pensions pas que le maire en place n'avait pas donné notre signalement au bureau des miliciens.

De fait, une brève escarmouche a eu lieu, blessant une milicienne, du nom de Belledecadix et provocant la destruction de notre logistique et notre trésorerie, donc, de l'armée.

Après vérification dans les divers registres, il s'est avéré que le maire avait sciemment retiré mon armée des registres de la milice.

Pourquoi ? C'est à ce procès que nous allons le savoir.