Praxis

Praxis était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

]b]Enoncé du verdict[/b]

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Après avoir écouté le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

La France Comté est un comté de droit où les chemins sont sécurisés.

Attendu que comme le stipule l�alinéa 4 de l�article 2 du chapitre 2 du Code Pénal sur le brigandage : « Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP »,

Attendu que Messire Praxis a été reconnu comme un des agresseurs de dame Eclypsse,

Attendu que l�accusé ne s�est pas présenté,

Attendu que l�accusé est récidiviste,

Cette cour reconnait Messire Praxis coupable de trouble à l�ordre public pour brigandage et le condamne à 3 jours de prison et à payer une amende de 100 écus .

Greffière veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 3 février 1458 en le palais de Dole.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.

Citation :

Acte d'accusation

votre honneur nous somme ici pour étudier le cas de sieur Praxis accusé de brigandage avec son complice sieur Edgared a l'encontre de dame Eclypsse en ce 07 décembre 1457 pour un butin s'élevant a 56 écus, 2 miches de pain, 2 sacs de maïs et 2 légumes
l'accusé a déjà fait l'objet de démêlée avec la justice pour des faits similaires et par ses acte est en violation du code pénale Franc-comtois
chapitre 2
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal


accusé qu'avez vous a déclarer ?


fait a Poligny le 06 janvier 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur le silence de l'accusé et les preuves retenue contre lui sont éloquents et le mépris que montre l'accusé face aux lois de notre comté par son absence en ce tribunal me pousse a requérir une sanction exemplaire envers lui
j'ajouterai que lors de son audition auprès des gendarmes l'accusé voulais donner une dimension politique a ses actes se disant envoyé du Royaume de France afin de minimiser ses actes abjectes et déstabilisé nos relations avec ce royaume voisin chose dont aucune preuve n'a pu être apportée
je demande donc la peine capitale

fait a poligny le 21 janvier 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.