Khalanelder

Khalanelder était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Les ventes et les achats sont régis par des règles.

Attendu que comme le stipule la grille des prix de Luxeuil, le prix maximum d�un couteau doit être de 15.70 écus,

Attendu que Messire Khalanelder a vendu un couteau à 16 écus,

Attendu que nul n�est censé ignorer la loi qui est accessible par tous,

Attendu que l�accusé est de bonne foi,

Cette cour reconnait Messire Khalanelder coupable d�escroquerie pour violation de la grille des prix de Luxeuil et le condamne à payer une amende de 10 écus.

Greffière veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 30 janvier 1458 en le palais de Dole.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Votre honneur, aujourd'hui devant vous messire Khalanelder accusé d'escroquerie dans la ville de Luxeuil en vendant à la prévôté un couteau à 16 écus alors que la grille de prix de la ville indique un maximum autorisé de 15.70 écus.
Ce monsieur est un multi-récidiviste qui n'a toujours pas compris que les lois doivent être respectées.

accusé qu'avez vous a dire pour votre défense

Fait a Poligny le 21 janvier 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Pour ma defense votre honneur. Je dirais que je ne parviens pas a obtenir la grilles des tarifs pratiquait. En effet à chaque fois que j'essaye d'y acceder, je reçois un message d'erreur. J'ai bien tenter de regler le probleme, mais sans succes. Toutefois j'accepterai la sentence qui sera prononcer à mon encontre. Croyez bien votre honneur, que je n'ai jamais chercher à enfreindre la loi. J'en appel donc à votre clemence, votre honneur.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur l'accusé se dit de bonne foi et qu'il n'a pas accès a la grille en vigueur en ville
Mais il suffisait de la demander soit au maire soit a la gendarmerie et il aurait eut sans nulle doute une réponse
De plus l'accusé a déjà par le passé eut a faire a la gendarmerie pour un fait similaire qui s'est arranger a l'amiable
Toute fois l'accusé fait montre de bonne volonté et ne nie pas les fait
je requerrai donc une amende de 10 écus car il y a récidive et demanderai a l'accusé de faire montre de plus de claire voyance a l'avenir

fait a poligny le 25 janvier 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Votre honneur. A la vue de la plaidoirie de l'accusation. Je ne peux que plaider coupable. Par consequence, j'accepte la proposiion du procureur de payer 10 ecus d'amende.