Shony

Shony était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Après avoir écouté les différentes dépositions et la plaidoirie, LA Juge prit la parole:

Avant tout, je tiens à rappeler que ce tribunal est neutre et qu'il ne met pas en accusation, c'est le rôle du procureur.
De plus, ne sont prises en compte dans ce tribunal que les affaires dont le verdict a été rendu, et non celles en cours.

Attendu que l'accusé, Sieur Shony a été identifié comme l�auteur d�un brigandage sur la personne de Messire Ombre.

Attendu que comme le stipule l�alinéa 4 de l�article 2 du chapitre 2 du code pénal sur le brigandage : « Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP »,

Attendu que suite à cette attaque Sieur Ombre a eu des problèmes avec la mairie,

Cette Cour reconnaît Messire Shony coupable de trouble à l�ordre public pour brigandage et le condamne à purger une peine de prison de 3 jours, ce qui lui permettra de réfléchir sur son acte inique et intolérable.

Greffière, veuillez noter que nous avons rendu verdict en ce 29 janvier 1458
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :

Acte d'accusation

Votre honneur nous somme ici pour étudier le cas de sieur Shony accusé de brigandage a l'encontre de messire Ombre en ce 18 janvier 1458
l' accusé entre donc en violation du code pénale Franc-comtois
chapitre 2
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal

j'ajouterai que l'accusé est en récidive pour les mêmes faits

accusé qu'avez vous a déclarer ?

fais a poligny le 21 janvier 1458
par le Procureur de Franche-Conté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Shony se présente a la barre et salut le procureur et le juge !

Bonjour ,
je viens suite a votre invitation et je suis vraiment ravi de pouvoir enfin vous rencontrer ,

J'ai reçu une missive m'annonçant que l'on me portait en justice pour des fait de brigandages a l'encontre de mesure ombre , qui d'ailleurs mais complètement inconnu et j'en suis tomber sur les fesses en lissant cette accusation qui a mon avis n'est pas fondé ,

Vous me parlez de brigandage dans la nuit du 18 Janvier 1458 , alors que moi je me reposais paisiblement le long du chemin , avant de reprendre la route !

Shony s'arrête de parler un moment et fixe le juge !

Mr le juge , j'ai quelque chose a vous signaler , j'ai remarqué que vous m'accusiez de récidive , alors que je met pour la première fois de ma vie les pieds dans un tribunal , alors expliquez moi et fournissez moi les preuves de se que vous avancez ,

Sur ce je demande une relax et une annulation de se procet pour visse de forme a mon encontre ,puisque je suis innocent des faits qui me sont reprochés et que vos accusations sont infondées ...

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur les faits sont éloquents et l'accusé a été formellement reconnu par sa victime
Outre ces fait abjecte l'accusé fait en ce moment même l'objet d'une seconde accusation pour des faits similaire dans une autre affaire traitée par ce tribunal
Je requerrai donc a l'encontre de l'accusé une peine de 5 jours de prison et le remboursement du préjudice occasionné 7 écus et deux pains
fait a poligny le 28 janvier 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Shony se lève et prend la parole ,

Votre Honneur

Bien , je voulais juste vous dire que j'ai été jugé avant même d'arriver dans ces lieux a mon grand regret !

Pour le messire Ombre qui a subit un brigandage , je suis navré pour lui , j'espère bien qu'il reverra c'est miches , le pauvre !!

je voulais rajouter que je suis innocent des fais qui me sont reprochés , je me suis trouvé au mauvais moment et au mauvais endroit , voilà a vous de délibérer maintenant sur mon sort

Shony se tourne vers le juge et lui dit !

Mme la juge , je tenais a vous rappeler que même si je suis appeler a la barre pour une autre affaire dans se tribunal , il me semble que tant que je ne suis pas jugé , je suis présumé innocent et donc je n'est aucune peines ou affaires a ma charge , merci Mme le juge , je tenais juste a le signaler ,

Shony s'assoit et attend le verdict

Citation :

L'accusation a appelé Ombre à la barre

Voici son témoignage :
Ce 18 janvier cheminant de nuit vers Dôle,j'ai été attaqué par le sieur Shony.
Celui-ci m'a prit mon argent (7 écus) et toute ma réserve de nourriture pour faire bon chemin. j'avais 2 sacs de maïs et 2 bonne miche de pain.
A peine arrivé sans argent j'ai été jeté en prison pour vagabondage.Non seulement ma réputation a prit un sale coup, mais ma santé aussi, car j'ai fini famélique.Alors que j'avais du si bon pain.
Ombre secoue sa tête.
Levant le doigt au ciel
Pour tout cela, je réclame justice monsieur le juge.
je veux récupérer mes sous et mon si bon pain.
Marmonnant
c'est vrai quoi, on ne prive pas les honnête gens de si bon pain.

Shony était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Attendu que l'accusé, Sieur Shony a été identifié comme l�auteur d�un brigandage sur la personne de Dame Guerroyere.

Attendu que comme le stipule l�alinéa 4 de l�article 2 du chapitre 2 du code pénal sur le brigandage : « Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP »,

Attendu que l�accusé est récidiviste,

Cette Cour reconnaît Messire Shony coupable de trouble à l�ordre public pour brigandage et le condamne à purger une peine de prison de 5 jours ( en accord avec la charte du Juge sur les délits particuliers) ce qui lui permettra de réfléchir sur son acte inique et intolérable.

Greffière, veuillez noter que nous avons rendu verdict en ce 10 février 1458
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

Citation :

Acte d'accusation

votre honneur nous somme ici pour étudier le cas de sieur Shony accusé de brigandage a l'encontre de dame Guerroyere ce 19 janvier 1458
l' accusé entre donc en violation du code pénale Franc-comtois
chapitre 2
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal

j'ajouterai que l'accusé est en récidive pour les mêmes faits

accusé qu'avez vous a déclarer ?

fais a poligny le 21 janvier 1458
par le Procureur de Franche-Conté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Shony se présente a la barre

Bonjour !

Je viens suite a une plainte déposée a mon encontre pour un fait de brigandage dans la nuit du 19 Janvier 1458 , contre une dame au nom de Guerroyere !

Je vais faire simple , car je n'est pas de temps a perdre et j'ai pas l'intention de vous faire perdre le votre aussi !

On m'accuse de brigandage , moi je vous répond que je suis innocent , je n'ai jamais brigander de ma vie !

Ensuite , j'accuse mr le juge de diffamation a mon encontre et je demande ma relaxe et l'annulation de se procès pour visse de forme


Mr le juge vous m'accuser a tord d être récidiviste , la je vois pas !!!
et je vous demande les preuves de se que vous avancez ...

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur les faits sont éloquents et les preuves parlent d'elles mêmes
Outre ces fait abjecte l'accusé fait en ce moment même l'objet d'une seconde accusation pour des faits similaire dans une autre affaire traitée par ce tribunal
Je requerrai donc a l'encontre de l'accusé une peine de 5 jours de prison
fait a poligny le 05 février 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Shony revient a la barre pour sa defence !


Je suis non coupable des faits qui me sont reproché et je vous demande votre honneur une clémence a mon egart , je n'est plus rien a rajouter ,

Shony les saluts et se retire .

L'accusation a appelé Guerroyere à la barre