Kadmos

Kadmos était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

L�accusé reconnait les faits et avoue sa culpabilité.

Attendu que comme le stipule l�article 1 du chapitre 2 sur la prise de Mairie ; « Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole. »

Attendu que le sieur Kadmos a tenté de renverser la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 15 au 16 décembre 1457,

Attendu que l�accusé est récidiviste,

Cette cour reconnait Messire Kadmos coupable de trouble à l�ordre public pour tentative de révolte contre la Mairie de Pontarlier et le condamne à 5 jours de prison, en accord avec la charte du Juge concernant les récidives manifestes.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 19 janvier 1458 en le palais de Dole.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur ce comparait devant nous le sieur Kadmos, récidiviste, qui s'est rendu coupable d'avoir essayer de forcer de la porte de la mairie de Pontarlier dans la nuit du 15 au 16 décembre 1457.

Se faisant, il viole la loi suivante :
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Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi.

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.
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Accusé, levez vous et répondez de vos actes!


Fait a Pontarlier le 13 janvier 1458
Par le Procureur de Franche-Comtée
Vlaad Voncarstein

Citation :

Première plaidoirie de la défense

je suis coupable

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Voncarstein à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur voici un homme qui ne reculant devant aucun scrupule préfère vouloir faire entendre ses doléances envers une municipalité par la force
Il reconnait les faits sans sourciller, sans l'ombre d'un remord ...
n'étant pas a sa première forfaiture du genre je requerrai donc une peine exemplaire et sans appel c'est a dire la peine capitale