Superbabas

Superbabas était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Attendu que l�embauche est régie par des règles,

Attendu que comme le stipule la grille des prix mise en place par la Mairie de Poligny, le prix minimum pour une embauche est de 15 écus,

Attendu que le sieur Superbabas a embauché Dame Matronne pour 14 écus,

Attendu que l�accusé ne s�est pas présenté,
Cette cour reconnait Messire Superbabas coupable d�esclavagisme pour violation de la grille des salaires de Poligny et le condamne à payer une amende de 15 écus.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 19 janvier 1458 en le palais de Dole.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :

[b]Acte d'accusation

Sacraï arriva au tribunal pour la première fois en tant que Procureur, il espérait qu'il ne ferrait pas d'erreur;

Votre Honneurs, nous sommes ici aujourd'hui pour juger Messire Superbabas coupable d'esclavagisme en la ville de Poligny.
Il a en effet embauché Dame Matronne pour 14 écus, donc en dessous du minimum autorisé par la ville.
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Décret relatif à la grille des salaires

La nouvelle grille salariale en vigueur a Poligny

De 00 à 09 points de caractéristique 15 écus par journée de travail
De 10 à 14 points de caractéristique 18 écus par journée de travail
De 15 à 19 points de caractéristique 20 écus par journée de travail

toutes embauches à un salaire inférieur a cette grille sera considérée comme étant de l'esclavagisme et sera soumise a des poursuites en justice

Adopté a Poligny, le 13 octobre de l'an de grâce 1457 par le conseil municipale s(maire Samaelle) et mis en application le 15 de ce mois
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De plus il semblerait que pendant la tentative de conciliation, cet homme a insulté le gendarme en charge de l'affaire.

Accusé, levez vous et répondez de vos actes.

Fait à Luxeuil le 11 décembre 1457
Par le procureur Sacraï d'Eirbal

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Après avoir étudié le dossier instruit part son prédécesseur Vlaad se présenta devant la cour

Votre honneur une fois de plus nous somme devant un citoyen qui répond par le mépris aux lois de notre Comté, l'accusé ne s'étant pas présenté devant ce tribunal
je ne demanderai aucune indulgence face a cet acte d'esclavagisme et par ce fait je requerrai une peine de 15 écus d'amende, la peine maximale prévue par les lois qui régissent la franche-Comté
Fait a Poligny le 05 janvier 1458
Par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Barth à la barre

Voici son témoignage :
*Barth se présenta devant le juge.*

Votre Honneurs, je suis ici pour présenter les faits, Sieur Superbabas s'étant rendu coupable d'esclavagisme le lundi 23 novembre de cette année, je lui ai fait parvenir une missive lui signalant son infraction et liu demandant s'il souhaitait rembourser sa victime. Lors de sa réponse sieur Superbabas m'a donné le nom de ripoux, et sa réponse bien que peu clair ne laissait pas entendre qu'il souhaitait remboursé sa dette.

Votre Honneurs, je me tiens à votre disposition si vous souhaitez de plus amples informations.

*Barth se retira.*