Pepe_kaly

Pepe_Kaly
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Trahison
procès opposant 2008-10-01, Pepe_Kaly au Comté d'Armagnac et de Comminges

Pepe_Kaly est accusé de trahison.

Procès ayant opposé Pepe_Kaly au Comté d'Armagnac et de Comminges

Pepe_Kaly était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :: Proces instruit le 1er octobre 1456
Verdict rendu le 4 octobre 1456
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Pepe_Kaly
Juge Tokagero
Procureur Cassandres
Prévot Noiraude

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac et de Comminges, jugeons le Sieur Pepe_Kaly coupable de TAOP aggravé et non de Trahison. Nous le condamnons à payer une amende de 15 majoré de 5 écus pour frais de Justice.

Sieur Pepe_Kaly, vous connaissez la date d'expiration de l'autorisation. Il y a intérêt que nous n'apprenions pas que vous êtes encore sur les terres de l'Armagnac et de Comminges une fois le délai écoulé.

Affaire close le Samedi 4 Octobre 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Monsieur le juge en ce jeudi 1er octobre 1456 nous ouvrons un procès pour trahison à l'encontre de Sieur Pepe_Kaly pour création d'une armée sur les terres armagnacaises.
Cette création d'armée a été vue par sa Grandeur le Comte Strakaste
Information personnelle de l'accusé monsieur le juge.
Pepe_Kaly
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Cet habitant domicilié
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Villefranche-de-Rouergue

Nous allons citer ses droits à l'accusé
Vous pouvez vous faire défendre par un avocat Sieur Pepe_Kaly, leurs bureau se trouvant à la cour d'appel du Royaume de France
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Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
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Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.

De la portée et de l'application du coutumier.

-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.

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ORDONNANCE : DU DROIT DE CIRCULATION SUR LE TERRITOIRE D'ARMAGNAC ET COMMINGES
I - DE L'AUTORITÉ TERRITORIALE DU COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES

Le Territoire d'Armagnac et Comminges est par nature légitime sous l'autorité unique et souveraine du Comté d'Armagnac et de Comminges. Toute personne et/ou bien, circulant à travers le Territoire d'Armagnac et de Comminges, est dès lors placé sous la responsabilité et l'autorité du Comté d'Armagnac et de Comminges.

A cet effet, seuls la Prévosté Comtale et l'Ost Comtal sont mandatés par le Comté d'Armagnac et de Comminges pour la surveillance, le contrôle et la défense du Territoire d'Armagnac et de Comminges.
IV - DES RESTRICTIONS/INTERDICTIONS DE CIRCULATION
> tout groupe, armé ou non, non agréé par les autorités comtales et/ou ne disposant d'aucun sauf-conduit délivré par le Comte d'Armagnac et Comminges lui-même, est formellement interdit de circulation sur le Territoire Comtal et doit impérativement le quitter dans le délai spécifié par les autorités d'Armagnac et Comminges.

Tout sujet et/ou groupe répondant à ces restrictions/interdictions de circulation est considéré placé de fait sous l'autorité du Comté d'Armagnac et de Comminges. Toute dérogation/non-respect de ces restrictions/interdictions contituera un acte de Trahison envers le Comté.
L'accusé n' a pas reçu la permission de créer une armée en nos terres et qu'il ne vienne pas nous dire qu'il n'est pas au courant des lois qui régissent le comté d'Armagnac Comminges puisqu'il s'exprime sur la gargote http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=29225&start=300&sid=WjYGhhFWF0LGPyVVifdb2DvD0
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Voici la preuve de la création de cette armée monsieur le juge.
http://images.imagehotel.net/?8mlak1ljwd.jpg

Cet individu est arrivé à Lectoure le 27 septembre 1456 mosieur le juge voici le rapport des douanes de cette ville
*Sam 27 Sep
Pepe_kaly: Villefranche-de-Rouergue 255 25 Niv3 Boulanger Blé x2 *

Monsieur le juge ce sont deux affaires différentes qui sont instruites à l'encontre de cet individu.
Nous vous demandons de venir vous expliquer
Faict à Auch
Mercredi 1er octobre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Bonjorn ,

Je viens m'expliquer.Oui je créé une OST mais elle à un but humanitaire .Plusieurs ex Angevin ont envie d'aller apporter de la nourriture aux Angevins assiégé mais ne peuvent pas passer dans l'ADC pour l'emmener sinon ils se font poutrer donc j'ai pris sur moi de créer une armée pour leurs apporter protection lors du voyage et qu'aucun de ces voyageurs se perdent .

Je sais j'ai désobéis à vos lois mais dans un but humanitaire et aucunement belliqueux envers l'Armagnac et le Commingue.

Je plaide coupable mais avec situation atténuante

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre Grandeur Strakastre merci de vous êtes exprimé ici lieu
Accusé Pepe_kaly vous dites que cette armée créee sans l'aval du conseil comtal aurait un but humanitaire...qui nous le prouve , ce ne sont que des paroles que vous prononcez devant cette cour.
Vous créez une armée en catimini ...., sans demander l'accord du conseil comtal
De plus monsieur le comte a décliné personnellement cette création en résumé il n'a pas doné son aval ,nous considérons cette armée illégale en Armagnac comminges même si étrangement des connaissances , vous soutiennent juste quand vous êtes mis en procés.
Sachez Sieur pepe_kaly que nous faisons fi de vos appuis , vos connaissances.
Nous vous informons que nous n'en tenons pas compte
A nos yeux vous n'avez pas de circonstances atténuantes
Vous bafouez volontairement les lois armagnacaises et sachez que nous ne le tolèrons pas
Monsieur le juge nous vous demandons de reconnaitre coupable cet individu
Nous demandons une amende immédiate de 20 écus , une peine de prison de 3 jours , la dissolution de cette armée illégale.
Si cette armée a lieu d'exister que l'accusé en face la demande dans les régles.

Faict à Auch
Vendredi 3 octobre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

que dire de plus monsieur le juge , votre Coms et votre capitaine à parler dans 9 jours je suis plus chez vous .Je demande la relaxe merci

Citation :: L'accusation a appelé Strakastre à la barre

Voici son témoignage :
Honorables Juge et Procureur,

Sur votre demande, je m'adresse à ce Tribunal en mon âme et conscience, libre de toute contrainte.

Alors que j'étais en rédaction du nouveau Coutumier, j'ai donc reçu la visite imprévue du défendeur ici présent pour une autorisation de création d'armée pour se rendre en Anjou, dans un but dict "humanitaire".
A ma question du pourquoi ne pas créer cette armée ailleurs qu'en Armagnac et Comminges, le défendeur m'a opposé l'impossibilité de le faire ailleurs sous risque de se voir mis en procès ou directement attaqué.
Considérant que le défendeur n'est pas sujet d'Armagnac et de Comminges, mais de Rouergue, se prévalant d'une expérience et d'un curriculum vitae dont je n'avais jamais ouïe dire, j'ai donc, en âme et conscience, décliné cette autorisation de création.

Changeant alors de registre vers la provocation, le défendeur m'a clairement fait comprendre qu'il maintiendrait ses objectifs, même sans autorisation, ce qui n'est pas acceptable car le Comté d'Armagnac et de Comminges n'a pas à se plier aux désidératas de tout à chacun, à plus forte raison de sujets extérieurs et non résidents.

L'entretien fut donc clos sur une intention délibérée d'illégalité, que même des motifs énoncés comme "humanitaires" ne peuvent cautionner.

Toutefois, la réception de courriers scellés de notables angevins, certains sur place, d'autres résidents armagnaco-commingeois, se sont portées garantes des objectifs du défendeur, souhaitant son assistance dans le conflit avec le Poitou.

Cette affaire prenant un tournant diplomatique, les autorités comtales ont permis le maintien de cette armée, avec clause de départ dans moins de 10 jours francs.
Je sollicite donc la clémence du Tribunal par la requalification du présent procès en Trouble à l'Ordre Public ou la relaxe du défendeur, selon votre choix en âme et conscience.

Que ma démarche soit perçue comme exceptionnelle et selon votre bon vouloir, car nul ne peut contrevenir aux lois d'Armagnac et de Comminges.
Mais la situation économique, diplomatique et militaire des populations d'Anjou, et les demandes légitimes de nobles armagnaco-commingeois répondant des actes du défendeur, nous incitent à faire valoir notre devoir d'assistance aux populations.

Je vous remercie de votre écoute.

Citation :: L'accusation a appelé Altania à la barre

Voici son témoignage :
Messire Juge,
Dame Procureur,

Je suis donc appelée pour venir témoigner dans cette affaire.

Que j'explique:
- Le Sieur Pepe_Kaly, de Rouergue, est venu a Lectoure déja en Lance armée
- Suivant cela, je lui est demander de détruire et il m'a dit qu'il devait avoir un entretien avec le Comte
- Suivant cela, j'apprend qu'il veut une armée pour aller aider l'Anjou
- Suivant cela, il m'a écarter de cette demande, pourtant je suis bien Capitaine d'Armagnac et moi seule gére les Armées
- Pour la suite, il s'est entété comme a son habitude. N'ayant de réponses négatives de la part du Comte, ayant une non-réponse du Prévôt des Maréchaux, je lui est écrit pour lui demander de détruire son armée.
Au lieu d'accepter et de se plier aux régles, en demandant une autorisation de moi-même avec des détails, il a continuer. Je m'apprêtais a organiser la destruction par force quand j'ai reçu une lettre d'un Commandant d'Armée.

Vu les situations actuelles qui bouleversent l'Armagnac, j'ai réfléchi et j'ai préférer autoriser cette armée mais avec des conditions.

Je veux que cette armée ai quitter le sol armagnacais dans 10 jours, il ne peut naviguer librement en Armagnac et n'aura pas d'autre choix que de quitter l'armagnac par notre frontiére. S'il ose bouger de l'Armagnac en empruntant une de nos villes, je serais contrainte de prendre cela comme une agression et le considérerais comme Ennemi d'Armagnac.
S'il n'est pas parti dans le délai imparti, je ferais mon possible pour engager des poursuites et le considérer comme ennemi d'Armagnac.

Maintenant, je propose que ce procés se finisse en relaxe.
Les Compagnies d'Ordonnances d'Armagnac le surveille, s'il ose tenter quoique ce soit et s'il ose provoquer l'Armagnac, nous serions contraint de la bannir et de la considérer comme Ennemi. Nous serions contraint d'accuser aussi l'Anjou pour avoir aider a ses vils manoeuvres.

Voila ce que j'avais a dire.

Citation :: Peine
20 écus d'amende

Pepe_Kaly
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Pepe_Kaly
Trahison
Procès ayant opposé Pepe_Kaly au Comté d'Armagnac et de Comminges

Pepe_Kaly était accusé de trahison.

Citation :: Proces instruit le 28 septembre 1456
Verdict rendu le 3 octobre 1456
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Pepe_Kaly
Juge Tokagero
Procureur Cassandres
Prévot Noiraude

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
[BUG RECTIFICATION PROCES SUIVANT. MERCI LJD PEPE_KALY.]

Citation :: Acte d'accusation

En ce dimanche 28 septembre 1456 nous instruisons un procés pour trahison à l'encontre de Pepe_kaly

Cet homme a enfreint l'ordonnance suivante:
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ORDONNANCE : DU DROIT DE CIRCULATION SUR LE TERRITOIRE D'ARMAGNAC ET COMMINGES

III - DE LA LIBRE CIRCULATION

Est autorisé à circuler librement sur l'ensemble du Territoire d'Armagnac et de Comminges :

> individuellement :

+ tout sujet, de quelque origine qu'il fut, détenteur du droit d'asile et/ou d'un sauf-conduit officiel, délivré par les autorités d'Armagnac et de Comminges.

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
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Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.

De la portée et de l'application du coutumier.

-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.

Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.

Vous pouvez vous faire défendre par un avocat Sieur Pepe_Kaly, leurs bureau se trouvant à la cour d'appel du Royaume de France
http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=5zaOdcnG42lPOGQqrbMituW4f
Monsieur le juge cet homme a fait une demande de laissé passé au prévôt Dame Noiraude, sauf conduit qui ne lui a as été accordé qui ne lui a pas été accordé ,les douaniers l'ayant recensé à Lectoure.

Aucun laissé passé ne lui a été accordé pour traversé le comté d'Armagnac Comminges par madame le prévôt Dame Noiraude malgré la demande qui a été faite.
Malgré celà cet homme est arrivé à Lectoure ce vendredi 27 septembre 1456

Rapport des douanes du endredi 27 septembre 1456
Pepe_kaly: Villefranche-de-Rouergue 255 25 Niv3 Boulanger Blé x2

Nous vous demandons de venir vous expliquer ici Sieur Pepe_Kaly

Faict à Auch
Dimanche 28 septembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Bonjorn ,

Bon je crois que l'on va faire très simple.Comment peux on savoir qu'un laissé passé est refusé si le prévôt ne répond pas ? En devenant sorcier ?Comment savoir qui est prévôt chez vous avant d'arriver ?

Je viens voir des amis et vous me foutez en procès ? En donnant un lien foireux qui emmène dans une salle ou je ne peux rentrer ? (avant d'aller vite merci de vérifié vos liens).

J'ai vus que vous allez appeler le prévôt , vous allez lui demandez pourquoi elle se prend pas la peine de répondre à des demande de laisser passé ?

Comment aurais je put savoir que je ne pourrait avoir de laisser passé ? Expliquez moi car je ne sais .

Si vous le voulez vous pouvez faire toutes les lois qui puisse vous rassurez , si vous le souhaitez vous pouvez interdire vos habitants à recevoir des amis.Mais vous ne pouvez mettre en procès des personnes qui attendent une lettre.

Et bien sur a cause du fait que le prévôt ne m'a pas prévenu , je demande la relaxe.merci bien

En témoignage j'appellerais deux témoins de moralité ancien conseillé armagnacais.
Kaly du Bayet , ancien coms du Rouergue , ancien général d'armée

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Ben tranquille les procureurs ne se donnent plus la peine de venir témoigné .Je continue a demander ma relaxe

Citation :: La défense a appelé Philipaurus à la barre

Voici son témoignage :
Phil se présenta devant la cour, salua Dame Cassandre, procureur, Sir Tokagero, juge et Dame Noiraude, Prévôt des maréchaux.

J’ai été sollicité par Pépé_Kaly comme témoin d e moralité. Il est ici accusé de trahison pour avoir pénétrer sur notre territoire sans avoir eu de réponse a sa demande de laisser passé faite à dame Noiraude.

Voici mon témoignage.

Une ordonnance de restriction de la circulation à été prise par le conseil d’Armagnac pour protéger son sol et ses intérêts. C’est le droit de l’Armagnac.

Dame Noiraude n’a point répondu à cette lettre et Pépé_Kaly est arrivé malgré tout à Lectoure comme bien d’autres se dirigeant probablement vers l’Anjou. Je reconnais le droit à nos institution de justice d’entamer cette procédure et ce malgré la difficulté bien réel de l’accusé Pépé_Kaly à être au courant de nos lois.

C’est sans difficulté que je viens vous demander de ne prononcer qu’une peine de principe envers Pépé_Kaly, ici bas elle prend le nom de relaxe. Pépé n’est point ici pour nuire à notre province. Il à contrevenu notre loi. Il ne contrevient pas à son esprit ni à son but. Bien au contraire je suis convaincu qu’il n’hésiterait pas à joindre ses armes aux notre si nous étions menacé.

Phil se tourne vers Pépé
Pépé, je sais que tu as été souvent victime d’accusation et de procédé douteux et que tu en garde une sensibilité exacerbée, je sais que tes amis comme les miens sont aujourd’hui massacrés en Anjou je sais qu’il est difficile de s’obligera prendre le temps d’écouter les autres et leurs besoins de sécurité. Je te pris de croire que nous n’avons ici point de haine particulière contre les voyageurs. Comme moi les habitants d’Armaganc ont aussi une sensibilité qui se doit d’être respectée. C’est j’en suis convaincu le simple sens de cette mise en accusation. Je suis avec toi dans ce box et c’est ma place.

Puis Phil s’adressa de nouveau à la cour.
Cet homme comme bien d’autres passent par chez nous car c’est le chemin le plus simple pour ceux du Sud. Si la terreur continue en Anjou, ils seront de plus en plus nombreux passant ou s’attendant ici. Nous ne pouvons faire comme ci nous ne le savions pas et nous enfermer dans l’application aveugle d’une loi qui au contraire est faite pour que nous ayons les yeux ouverts. A eux de respecter nos lois, à nous de les rendre respectables en sachant appliquer nos jugements.

Je vous demande donc de relaxer Pépé_Kaly pour les faits ici reprochés.

Citation :: La défense a appelé Pepe_kaly à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Strakastre à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Noiraude à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour je me présente noiraude,prévot des maréchaux du comté d4armagnac et commingues.
J'ai bien recu la demande de laissez passer de cet homme mais vu la la loi martiale qui couvre encore notre comté je n'ai pas vu indispensable de délivrer une autorisation .
Il est vrai que ne n'ai pas envoyé de réponse négative à cette demande mais cela va de soit que lorsqu'on reçoit rien cela équivaut à un refus.Ce qui est expliqué dans notre coutumier.
Je vous lis le passage qui nous interesse:

Devoir d'Anticipation et de Régularisation

Toute demande de sauf-conduit doit être sollicitée auprès de la Prévosté Comtale, AVANT le passage du premier nœud routier sous souveraineté du Territoire d'Armagnac et Comminges.
Toute personne et/ou groupe pénétrant physiquement en Territoire d'Armagnac et Comminges, n'ayant ni sollicité ni reçu de sauf-conduit daté et scellé des autorités d'Armagnac et de Comminges, est susceptible d'être mis en examen auprès de la Justice Comtale pour Trouble à l'Ordre Public.
Tout groupe armé de quelque ordre que ce soit, n'ayant ni sollicité ni reçu d'agrément daté et scellé des autorités d'Armagnac et de Comminges, doit être détruit dans les vingt-quatre heures suivant la réception de la demande de régularisation ; dans le cas contraire, tout meneur est susceptible d'être mis en examen pour Trahison envers le Comté, et tout suiveur du même groupe est susceptible d'être mis en examen pour Trouble à l'Ordre Public

voila j'en ai fini messires et dames de la cour

Citation :: Peine
Relaxe