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 Chlodomir

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Cassandres
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Cassandres


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MessageSujet: Chlodomir   Chlodomir EmptyLun 1 Oct - 14:55

Chlodomir Brigandage

Information personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Chlodomir
procès opposant 2007-09-26, Chlodomir au Duché de Guyenne

Procès ayant opposé Chlodomir au Duché de Guyenne

Chlodomir était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :
Procès instruit le 26 septembre 1455
Verdict rendu le

Accusateur Duché de Guyenne
Accusé Chlodomir
Plaignant princesse.emilie

Le juge du Comté : Ichimaru
Le Prévôt des Maréchaux : Niguilouti
Le procureur : Lamis

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public
Motif Brigandage

*Le Baron de Tallard commencait une nouvelle journée au Palais de Justice*

Monsieur le Juge, j'ouvre ce mercredi 26ème jour de Semptembre de l’an 1455, ce procès pour Trouble à l'ordre public avec la qualification « Brigandage », qui opposera le prevenu Chlodomir au Duché de Guyenne.

*Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*

Monsieur ! Vous comparaissez au devant de nous pour Trouble à l'ordre public avec la qualification de « Brigandage », en effet vous avez brigandé princesse.emilie sur les routes.

Voici les preuves du dossier :

https://2img.net/r/ihimizer/img217/800/brigandagenw8.jpg

Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
Si vous souhaitez un avocat du barreau de Guyenne, contactez le Bâtonnier, Messire CaptainRad.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Voila qui est amusant... vous venez nous montrer la charte du Juge mais l'avez vous vraiment lu ?
J'en doute, sinon vous auriez vu que le brigandage était considéré comme un crime particulier, et vous auriez également vu ce passage : "devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique".

Vous croyiez quoi ? Que vous pouviez detrousser les passants en toute impunité ? De plus j'ai déjà condamné des personnes pour brigandage, ces jugements font jurisprudences.

Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne et au nom de la Justice guyennoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits,

Reconnaissons l'accusé coupable de Brigandage.

En conséquence de quoi, le condamnons à une peine de 3 jours de prison ainsi que 100 écus d'amende.

Indiquons a l'accusé et a l'accusation les modalités d'appel :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours

Peine
100 écus d'amende
3 jours de prison
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MessageSujet: Re: Chlodomir   Chlodomir EmptyMar 13 Nov - 18:55

Chlodomir Brigandage

Information personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Chlodomir
procès opposant 2007-09-30, Chlodomir au Duché de Guyenne

Chlodomir est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Chlodomir au Duché de Guyenne

Chlodomir était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :
Procès instruit le 30 septembre 1455
Verdict rendu le

Accusateur Duché de Guyenne
Accusé Chlodomir

Le juge du Comté : Ichimaru
Le Prévôt des Maréchaux : Niguilouti
Le procureur : Lamis

Acte d'accusation trouble à l'ordre public
Motif Brigandage

*Le Baron de Tallard commencait une nouvelle journée au Palais de Justice*

Monsieur le Juge, j'ouvre ce dimanche 30ème jour de Semptembre de l’an 1455, ce procès pour Trouble à l'ordre public avec la qualification « Brigandage », qui opposera le prevenu Chlodomir au Duché de Guyenne.

*Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*

Monsieur ! Vous comparaissez au devant de nous pour la seconde fois pour Trouble à l'ordre public avec la qualification de « Brigandage », en effet vous avez brigandé Gloupss_1er sur les routes.

Voici les preuves du dossier :

http://apu.mabul.org/apu-3-g4wiae6k8moy44sf3ma29d51.png.html

Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
Si vous souhaitez un avocat du barreau de Guyenne, contactez le Bâtonnier, Messire CaptainRad.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Voila qui est amusant... vous venez nous montrer la charte du Juge mais l'avez vous vraiment lu ?
J'en doute, sinon vous auriez vu que le brigandage était considéré comme un crime particulier, et vous auriez également vu ce passage : "devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique".

Vous croyiez quoi ? Que vous pouviez detrousser les passants en toute impunité ? De plus j'ai déjà condamné des personnes pour brigandage, ces jugements font jurisprudences.

Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne et au nom de la Justice guyennoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits,

Reconnaissons l'accusé coupable de Brigandage.

En conséquence de quoi, le condamnons à une peine de 3 jours de prison ainsi que 100 écus d'amende.

Indiquons a l'accusé et a l'accusation les modalités d'appel :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours

Peine
3 jours de prison
100 écus d'amende
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