Cassandres Enlumineur
Nombre de messages : 621 Localisation : toulouse Réputation : 2 Points : 641 Date d'inscription : 15/02/2007
| Sujet: Chlodomir Lun 1 Oct - 14:55 | |
| Chlodomir BrigandageInformation personnelle http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Chlodomirprocès opposant 2007-09-26, Chlodomir au Duché de GuyenneProcès ayant opposé Chlodomir au Duché de GuyenneChlodomir était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été renduEnoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public - Citation :
- Procès instruit le 26 septembre 1455
Verdict rendu le
Accusateur Duché de Guyenne Accusé Chlodomir Plaignant princesse.emilie
Le juge du Comté : Ichimaru Le Prévôt des Maréchaux : Niguilouti Le procureur : Lamis
Acte d'accusation Trouble à l'ordre public Motif Brigandage
*Le Baron de Tallard commencait une nouvelle journée au Palais de Justice*
Monsieur le Juge, j'ouvre ce mercredi 26ème jour de Semptembre de l’an 1455, ce procès pour Trouble à l'ordre public avec la qualification « Brigandage », qui opposera le prevenu Chlodomir au Duché de Guyenne.
*Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*
Monsieur ! Vous comparaissez au devant de nous pour Trouble à l'ordre public avec la qualification de « Brigandage », en effet vous avez brigandé princesse.emilie sur les routes.
Voici les preuves du dossier :
https://2img.net/r/ihimizer/img217/800/brigandagenw8.jpg
Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ? Si vous souhaitez un avocat du barreau de Guyenne, contactez le Bâtonnier, Messire CaptainRad.
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Voila qui est amusant... vous venez nous montrer la charte du Juge mais l'avez vous vraiment lu ? J'en doute, sinon vous auriez vu que le brigandage était considéré comme un crime particulier, et vous auriez également vu ce passage : "devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique".
Vous croyiez quoi ? Que vous pouviez detrousser les passants en toute impunité ? De plus j'ai déjà condamné des personnes pour brigandage, ces jugements font jurisprudences.
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne et au nom de la Justice guyennoise rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé ne nie pas les faits,
Reconnaissons l'accusé coupable de Brigandage.
En conséquence de quoi, le condamnons à une peine de 3 jours de prison ainsi que 100 écus d'amende.
Indiquons a l'accusé et a l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287 Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours
Peine 100 écus d'amende 3 jours de prison | |
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Cassandres Enlumineur
Nombre de messages : 621 Localisation : toulouse Réputation : 2 Points : 641 Date d'inscription : 15/02/2007
| Sujet: Re: Chlodomir Mar 13 Nov - 18:55 | |
| Chlodomir BrigandageInformation personnelle http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Chlodomirprocès opposant 2007-09-30, Chlodomir au Duché de Guyenne Chlodomir est accusé de trouble à l'ordre public. Procès ayant opposé Chlodomir au Duché de GuyenneChlodomir était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public - Citation :
- Procès instruit le 30 septembre 1455
Verdict rendu le
Accusateur Duché de Guyenne Accusé Chlodomir
Le juge du Comté : Ichimaru Le Prévôt des Maréchaux : Niguilouti Le procureur : Lamis
Acte d'accusation trouble à l'ordre public Motif Brigandage
*Le Baron de Tallard commencait une nouvelle journée au Palais de Justice*
Monsieur le Juge, j'ouvre ce dimanche 30ème jour de Semptembre de l’an 1455, ce procès pour Trouble à l'ordre public avec la qualification « Brigandage », qui opposera le prevenu Chlodomir au Duché de Guyenne.
*Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*
Monsieur ! Vous comparaissez au devant de nous pour la seconde fois pour Trouble à l'ordre public avec la qualification de « Brigandage », en effet vous avez brigandé Gloupss_1er sur les routes.
Voici les preuves du dossier :
http://apu.mabul.org/apu-3-g4wiae6k8moy44sf3ma29d51.png.html
Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ? Si vous souhaitez un avocat du barreau de Guyenne, contactez le Bâtonnier, Messire CaptainRad.
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Voila qui est amusant... vous venez nous montrer la charte du Juge mais l'avez vous vraiment lu ? J'en doute, sinon vous auriez vu que le brigandage était considéré comme un crime particulier, et vous auriez également vu ce passage : "devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique".
Vous croyiez quoi ? Que vous pouviez detrousser les passants en toute impunité ? De plus j'ai déjà condamné des personnes pour brigandage, ces jugements font jurisprudences.
Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne et au nom de la Justice guyennoise rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé ne nie pas les faits,
Reconnaissons l'accusé coupable de Brigandage.
En conséquence de quoi, le condamnons à une peine de 3 jours de prison ainsi que 100 écus d'amende.
Indiquons a l'accusé et a l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287 Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours
Peine 3 jours de prison 100 écus d'amende | |
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