Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Cdiscount : -30€ dès 300€ ...
Voir le deal

 

 Iny

Aller en bas 
AuteurMessage
Cassandres
Enlumineur
Cassandres


Nombre de messages : 621
Localisation : toulouse
Réputation : 2
Points : 641
Date d'inscription : 15/02/2007

Iny Empty
MessageSujet: Iny   Iny EmptyVen 28 Sep - 14:38

Iny Brigandage

Information personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Iny
procès opposant 2007-09-23, Iny au Duché de Guyenne

Iny est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Iny au Duché de Guyenne

Iny était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :
Procès instruit le 23 septembre 1455
Verdict rendu le -- septembre 1455

Accusateur Duché de Guyenne
Accusé Iny

Juge Ichmaru
Procureur Lamis

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public
Motif Brigandage

*Le Baron de Tallard venait de faire des accusations pour pas mal d'affaire et il lui restait encore beaucoup à lancer.*

Monsieur le Juge, j'ouvre ce dimanche 23ème jour de septembre de l’an 1455, ce procès pour Trouble à l'ordre public avec la qualification « Brigandage », qui opposera le prévenu Iny au Duché de Guyenne.

*Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*

Monsieur ! Vous comparaissez au devant de nous pour Trouble à l'ordre public avec la qualification de « Brigandage », en effet vous avez brigandé Thierryball sur les routes avec l'aide de Darin_pers

Voici les preuves du dossier :

https://2img.net/r/ihimizer/img521/6273/racketen1.jpg

La Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
Si vous souhaitez un avocat du barreau de Guyenne, contactez le Bâtonnier, Messire CaptainRad.
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Il m'est toujours aussi plaisant d'entendre les témoins de la défense enfoncer la personne qu'ils doivent défendre... Vous nous dites que vous mourriez de faim, que vous ne vouliez qu'un peu de pain... et le témoin me dit que vous avez aussi emporté "une poignée de pièce". Vous savez que ça ne se mange pas les pièces ?

Pourquoi ne faites vous pas comme tout le monde ? C'est à dire demander la charité auprès de l'Eglise ou des fidèles qui s'y rendent pour prier ? Plutot que de detrousser les paysans guyennois sans le sous !

Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne et au nom de la Justice guyennoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé reconnait les faits,

Attendu que le vol d'argent montre que l'accusé avait aussi faim d'écus;

Reconnaissons l'accusé coupable de Brigandage.

En conséquence de quoi, le condamnons à une peine de prison de 3 jours, ainsi que 100 écus d'amende.

Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours

Peine
100 écus d'amende
3 jours de prison
Revenir en haut Aller en bas
http://www.lesroyaumes.com/
 
Iny
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Ouest :: Duché de Guyenne :: Judiciaire-
Sauter vers: