Ugy

UgyEscroquerie

Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ugy

Citation :

Procès ayant opposé Ugy au Duché de Lorraine
Information Personnelle de Ugy
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ugy
Ugy était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Au vue des preuves et témoignages apportés, la Cour va rendre son jugement.

"Accusé, levez vous.

La Cour vous reconnaît coupable d'escroquerie en vertu des articles XXI-II et XXXVI du Codex Judiciaire de Lorraine.
La Cour vous condamne à une peine d'emprisonnement de deux jours.

La séance est levée."

Fait le 29 avril 1455
Charles XI de Melian
Juge de Lorraine
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Ugy Trouble à l'ordre public

Citation :

Procès ayant opposé Ugy au Duché de Lorraine

Ugy était accusé de trouble à l'ordre public.
Information personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ugy
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Au vue des preuves et témoignages apportés, la Cour va rendre justice dans cette affaire.

"Accusé, levez-vous.
Au chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public, la Cour vous reconnaît coupable, en vertu de l'article XXXVIII du Codex Judiciaire.
En conséquence, la Cour vous condamne à une peine d'emprisonnement de six jours et à un bannissement du duché de Lorraine de trois mois.
Concernant, votre bannissement, vous disposerez de 72h pour mettre vos affaires en ordre et quitter le Duché.

La séance est levée."

Fait le 10 Mai 1455
Charles XI de Melian
Juge de Lorraine
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

Banni de Lorraine pour 3 mois

Ugy Trahison

Citation :

Information Personnelle de Ugy
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ugy

procès opposant 2007-08-05, Ugy au Duché de Lorraine

Ugy est accusé de trahison.

Acte d'accusation

Madame le Juge, je porte à votre attention une affaire de trahison, en effet, Messire Ugy n’a pas respecté un jugement. Il était banni de Lorraine jusqu’au 10 Août et voila qu’il se présente à une élection municipal à St Die…

Accusé levez vous!

après avoir entendu les différents témoignages , la cour vous déclare coupable de trahison avec circonstance agravante, non respect de verdict rendu par le juge.

Vous avez peut être fait appel à la CSI mais , cela ne vous épargne pas de respecter le verdict en attendant que la la cour supreme impériale se prononce.

Vous avez était banni du duché de Lorraine voilà quelques mois et la cour s'attend a ce que vous respectiez ce verdict et que vous vous en alliez !

Vous n'avez ni respecté le verdict , mais en plus vous êtes présenté à la municipalité la cour ajoute un jour de prison.

la séance est levée.
Fait a Nancy, le 10.08.55
Morphée
Juge de Lorraine
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Peine
1 jour de prison

Ugy Trahison
Information Personnelle de Ugy
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ugy
Procès ayant opposé Ugy au Duché de Lorraine

Ugy était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison

Citation :

Procès instruit le 26 aout 1455
Verdict rendu le 1er septembre 1455

Accusateur Duché de Lorraine
Accusé Ugy

Juge Morphée
Procureur Shirelle/Jeremec
Prévot SebastienPirlet

Acte d'accusationTrahison
Bonjour madame le juge,
Je porte à votre attention une affaire de Trahison.
Messire kondado a constaté que messire Ugy n’avait pas respecté le verdict du précédent procès qui l’avait banni du duché de Lorraine voilà quelques mois de cela.
Il est toujours à Saint-Dié
Information personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ugy

Voici la preuve irréfutable qu’il est encore en Lorraine :
https://2img.net/r/ihimizer/img519/6808/ugyme5.png


le lien vers le codex : http://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Cordialement
Jeremec,
Procureur de Lorraine.

Fait à Nancy le 26 Août 1455

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Accusé levez vous !

vous devenez un habituer des lieux , je vais vous donner une cellule puisque 'il vous palit tant. 4 jours de prisons et 15 jours pour faire vos malles et partir de Lorraine! Et une amande 20 ecus.

Pour la Ne fois , je vous répète que le fait d'avoir appel ne suspend pas le verdict d'un juge Lorrain.

La séance est levée !
Fait a Nancy le 01.09.55
Morphée
Juge de Lorraine.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours

Peine
4 jours de prison
20 écus d'amende
Départ de la lorraine pour le 16 septembre 1455 au plus tard

Ugy Haute Trahison
Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ugy

Citation :

Procès instruit le 18 septembre 1455
Verdict rendu le 22 septembre 1455

Accusateur Duché de Lorraine
Accusé Ugy

Juge Morphée
Procureur Shirelle
Prévôt Sebastienpirlet

Acte d'accusation Haute Trahison
Madame le Juge,
je porte à votre attention une nouvelle fois une affaire qui met en cause messire Ugy, en effet, celui-ci n'est encore pas sorti de Lorraine comme le dernier procès le lui ordonait.

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ugy

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.
http://img516.imageshack.us/my.php?image=ugy17septembreqo5.jpg


Messire Ugy vous n'avez pas respectez le verdict donné par la cour et par conséquent avez enfreint la loi suivante :

Titre II : DU DROIT Pénal

Art XXI-IV : Trahison : Tout acte commis par une personne physique ou morale qui porte préjudice au Duché au sens large.
Article XXIV : La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes : augmentation de l'amende infligée par exemple.

Article XXIV-I : Toute personne ne respectant pas le verdict du Juge pour les délits de spéculation, escroquerie et trouble à l'ordre public, se verra poursuivie pour Trahison, passible d'une peine de prison.



le lien du codex :
http://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Messire Ugy je vous rappelle, si besoin est, que vous pouvez vous faire représenter par un avocat si vous le souhaitez.

Fait à Nancy le 18 septembre 1455
Shirelle,
Procureur de Lorraine
Enoncé du Verdict
Accusé levez-vous !

La CSI ne fonstionne plus on vous l'a dit à maintes reprises ! et même si vous avez fait appel celui ci n'est pas pas suspensif c'est à dire que vous devez respectez le jugement en attendant que la CSI se prononce mais elle ne se prononcera pas!!!

Vous n'êtes pas premier magistrat d'ou que ce soit et que sont ces accusations face a d'honnête citoyens !

La cour vous condamne à 6 jours de prison pour haute trahison et vous donne 10 jours pour quitter la Lorraine pour toujours !
Attention messire ne poussez pas à bout cette cour et j'espère ne plus avoir à faire a vous.

La séance est levée !
Fait à Nancy le 22.09.55
Morphée von Frayner
baronne de Thuillières
Juge de Lorraine

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours

Peine
6 jours de prison
Banni à vie de Lorraine