Cassandres Enlumineur
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| Sujet: Natalien Sam 22 Sep - 21:21 | |
| Natalien Trouble à l'ordre publicinformation personnelle http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Natalien procès opposant 2007-09-08, Natalien à la municipalité de BourbonNatalien est accusé de trouble à l'ordre public Procès ayant opposé Natalien à la municipalité de BourbonNatalien était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été renduEnoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- procès instruit le 8 septembre 1455
Verdict rendu le
Accusateur Municipalité de Bourbon/Duché du Bourbonnais .Auvergne Accusateur Natalien Plaignant Municipalité de Bourbon
Le juge du Comté : Alayn Le Prévôt des Maréchaux : Althiof Le procureur : Ondine
Acte d'accusation Trouble à l'ordre public Messire Natalien a insulté gratuitement Messire Sett soldat de la COBA et Messire Nomadus en taverne . J'étais présente et j'apporte les preuves à l'appui . Merci.
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. A la cour et aux personnes ici présentes veuillez ouïr mon verdict.
Aux vues des preuves apportées par l'accusation, Entendu les témoignages des sieurs Sett et Nomadus, Entendu la plaidoirie de la défense, de sa mauvaise foi et de ses propos tenus icelieu,
Moi, Alyan de viverols, Juge du Bourbonnais Auvergne, déclare en ce dix-septième jour du mois de Septembre de l'An de grasce Mil Quatre Cent Cinquante Cinq, l'accusé Natalien coupable de trouble à l'ordre public et le condamne à un peine de dix écus et une journée de prison, en espérant que cela le fasse réfléchir. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jou
Peine
10 écus d'amende 1 jour de prison | |
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