Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Natalien

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AuteurMessage
Cassandres
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Cassandres


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Date d'inscription : 15/02/2007

Natalien Empty
MessageSujet: Natalien   Natalien EmptySam 22 Sep - 21:21

Natalien Trouble à l'ordre public
information personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Natalien
procès opposant 2007-09-08, Natalien à la municipalité de Bourbon



Natalien est accusé de trouble à l'ordre public
Procès ayant opposé Natalien à la municipalité de Bourbon

Natalien était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
procès instruit le 8 septembre 1455
Verdict rendu le

Accusateur Municipalité de Bourbon/Duché du Bourbonnais .Auvergne
Accusateur Natalien
Plaignant Municipalité de Bourbon

Le juge du Comté : Alayn
Le Prévôt des Maréchaux : Althiof
Le procureur : Ondine

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public
Messire Natalien a insulté gratuitement Messire Sett soldat de la COBA et Messire Nomadus en taverne . J'étais présente et j'apporte les preuves à l'appui .
Merci.

Natalien Natalien3gk1

Natalien Natalien4nj0
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
A la cour et aux personnes ici présentes veuillez ouïr mon verdict.

Aux vues des preuves apportées par l'accusation,
Entendu les témoignages des sieurs Sett et Nomadus,
Entendu la plaidoirie de la défense, de sa mauvaise foi et de ses propos tenus icelieu,

Moi, Alyan de viverols, Juge du Bourbonnais Auvergne, déclare en ce dix-septième jour du mois de Septembre de l'An de grasce Mil Quatre Cent Cinquante Cinq, l'accusé Natalien coupable de trouble à l'ordre public et le condamne à un peine de dix écus et une journée de prison, en espérant que cela le fasse réfléchir.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jou

Peine

10 écus d'amende
1 jour de prison
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http://www.lesroyaumes.com/
 
Natalien
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