| | Nasri11 | |
| | Auteur | Message |
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Cassandres Enlumineur
Nombre de messages : 621 Localisation : toulouse Réputation : 2 Points : 641 Date d'inscription : 15/02/2007
| Sujet: Nasri11 Lun 10 Sep - 15:19 | |
| Nasri11 TrahisonInformation personnelle http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Nasri11procès opposant 2007-08-01, Nasri11 au Duché du Bourbonnais-AuvergneNasri11 est accusé de trahison. Procès ayant opposé Nasri11 au Duché du Bourbonnais-AuvergneNasri11 était accusé de trahison. Le jugement a été rendu Enoncé du verdictLe prévenu a été reconnu coupable de trahison - Citation :
- Procès instruit le 1 er aout 1455
Verdict rendu le 9 septembre 1455
Accusateur Duché du Bourbonnais-Auvergne Accusé Nasri11
Le juge du Comté : Clelie Le Prévôt des Maréchaux : Zarthas Le procureur : Ondine
Acte d'accusation Trahison En ce 1er jour du mois d' août de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Clélie présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Nasri11 mis en accusation par le Procureur Ondine, requérant pour la Mairie de Moulins.
*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience. La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage sévère le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*
« Nasri11 vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon les articles 1 et 4 - Titre E du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de trahison. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
LIVRE III : Code Pénal
Titre E : De la trahison
Article 1 : Principe général Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions. La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Article 4 : Des révoltes illégitimes Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal sera considérée comme trahison, et les révoltés seront traduits en justice.
D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."
* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
https://2img.net/r/ihimizer/img526/9719/assignationgp3.jpg
"Voici la copie de la lettre d'assignation à domicile envoyée par la Maréchal Bettym, qui viendra témoigner ici-même tout à l'heure, étant celle qui a reconnu le prévenu lors du déroulement de cette triste affaire."
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :
* tend un parchemin à l'accusé*
http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm
et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
*Tend un second parchemin à l'accusé *
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
A la cour et aux personnes ici présentes, veuillez entendre mon verdict.
Entendu le témoignage du maréchal Bettym et du sieur Gawel2, Entendu la plaidoirie de l'accusé,
Conformément aux lois royales, aux l'articles III, E, 1 et 4 de nostre Codex, Moi, Alayn de Viverols, Juge du Bourbonnais-Auvergne, en ce huitième jour du Mois de Septembre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Cinq, déclare l'accusé Nasri11 coupable et le condamne à une journée de détention dans les geôles du Duché.
Justice est faite.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Peine 1 jour de prison
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| | | ulyceduel Enlumineur
Nombre de messages : 393 Localisation : Aurillac Réputation : 1 Points : 727 Date d'inscription : 23/05/2008
| Sujet: Re: Nasri11 Dim 22 Avr - 21:47 | |
| Nasri11 TrahisonInformation personnelle http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Nasri11procès opposant 2007-08-01, Nasri11 au Duché du Bourbonnais-Auvergne Nasri11 est accusé de trahison. Procès ayant opposé Nasri11 au Duché du Bourbonnais-AuvergneNasri11 était accusé de trahison. Le jugement a été renduEnoncé du verdictLe prévenu a été reconnu coupable de trahison - Citation :
- Procès instruit le 1 er aout 1455
Verdict rendu le 9 septembre 1455
Accusateur Duché du Bourbonnais-Auvergne Accusé Nasri11
Le juge du Comté : Clelie Le Prévôt des Maréchaux : Zarthas Le procureur : Ondine
Acte d'accusation Trahison En ce 1er jour du mois d' août de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Clélie présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Nasri11 mis en accusation par le Procureur Ondine, requérant pour la Mairie de Moulins.
*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience. La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage sévère le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*
« Nasri11 vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon les articles 1 et 4 - Titre E du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de trahison. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
LIVRE III : Code Pénal
Titre E : De la trahison
Article 1 : Principe général Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions. La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Article 4 : Des révoltes illégitimes Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal sera considérée comme trahison, et les révoltés seront traduits en justice.
D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."
* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
https://2img.net/r/ihimizer/img526/9719/assignationgp3.jpg
"Voici la copie de la lettre d'assignation à domicile envoyée par la Maréchal Bettym, qui viendra témoigner ici-même tout à l'heure, étant celle qui a reconnu le prévenu lors du déroulement de cette triste affaire."
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :
* tend un parchemin à l'accusé*
http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm
et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
*Tend un second parchemin à l'accusé *
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
A la cour et aux personnes ici présentes, veuillez entendre mon verdict.
Entendu le témoignage du maréchal Bettym et du sieur Gawel2, Entendu la plaidoirie de l'accusé,
Conformément aux lois royales, aux l'articles III, E, 1 et 4 de nostre Codex, Moi, Alayn de Viverols, Juge du Bourbonnais-Auvergne, en ce huitième jour du Mois de Septembre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Cinq, déclare l'accusé Nasri11 coupable et le condamne à une journée de détention dans les geôles du Duché.
Justice est faite.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Peine 1 jour de prison
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