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 Nasri11

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Cassandres
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MessageSujet: Nasri11   Lun 10 Sep - 15:19

Nasri11 Trahison
Information personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Nasri11
procès opposant 2007-08-01, Nasri11 au Duché du Bourbonnais-Auvergne

Nasri11 est accusé de trahison.
Procès ayant opposé Nasri11 au Duché du Bourbonnais-Auvergne
Nasri11 était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison
Citation :
Procès instruit le 1 er aout 1455
Verdict rendu le 9 septembre 1455

Accusateur Duché du Bourbonnais-Auvergne
Accusé Nasri11

Le juge du Comté : Clelie
Le Prévôt des Maréchaux : Zarthas
Le procureur : Ondine

Acte d'accusation Trahison
En ce 1er jour du mois d' août de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Clélie présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Nasri11 mis en accusation par le Procureur Ondine, requérant pour la Mairie de Moulins.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage sévère le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Nasri11 vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon les articles 1 et 4 - Titre E du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de trahison. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre E : De la trahison

Article 1 : Principe général
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Article 4 : Des révoltes illégitimes
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal sera considérée comme trahison, et les révoltés seront traduits en justice.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

https://redcdn.net/ihimizer/img526/9719/assignationgp3.jpg

"Voici la copie de la lettre d'assignation à domicile envoyée par la Maréchal Bettym, qui viendra témoigner ici-même tout à l'heure, étant celle qui a reconnu le prévenu lors du déroulement de cette triste affaire."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

A la cour et aux personnes ici présentes, veuillez entendre mon verdict.

Entendu le témoignage du maréchal Bettym et du sieur Gawel2,
Entendu la plaidoirie de l'accusé,

Conformément aux lois royales, aux l'articles III, E, 1 et 4 de nostre Codex,
Moi, Alayn de Viverols, Juge du Bourbonnais-Auvergne, en ce huitième jour du Mois de Septembre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Cinq, déclare l'accusé Nasri11 coupable et le condamne à une journée de détention dans les geôles du Duché.

Justice est faite.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Peine
1 jour de prison
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ulyceduel
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Nombre de messages : 393
Localisation : Aurillac
Réputation : 1
Points : 727
Date d'inscription : 23/05/2008

MessageSujet: Re: Nasri11   Dim 22 Avr - 21:47

Nasri11 Trahison
Information personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Nasri11
procès opposant 2007-08-01, Nasri11 au Duché du Bourbonnais-Auvergne

Nasri11 est accusé de trahison.
Procès ayant opposé Nasri11 au Duché du Bourbonnais-Auvergne
Nasri11 était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison

Citation :
Procès instruit le 1 er aout 1455
Verdict rendu le 9 septembre 1455

Accusateur Duché du Bourbonnais-Auvergne
Accusé Nasri11

Le juge du Comté : Clelie
Le Prévôt des Maréchaux : Zarthas
Le procureur : Ondine

Acte d'accusation Trahison
En ce 1er jour du mois d' août de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Clélie présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Nasri11 mis en accusation par le Procureur Ondine, requérant pour la Mairie de Moulins.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage sévère le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Nasri11 vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon les articles 1 et 4 - Titre E du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de trahison. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre E : De la trahison

Article 1 : Principe général
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Article 4 : Des révoltes illégitimes
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal sera considérée comme trahison, et les révoltés seront traduits en justice.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

https://redcdn.net/ihimizer/img526/9719/assignationgp3.jpg

"Voici la copie de la lettre d'assignation à domicile envoyée par la Maréchal Bettym, qui viendra témoigner ici-même tout à l'heure, étant celle qui a reconnu le prévenu lors du déroulement de cette triste affaire."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »




Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

A la cour et aux personnes ici présentes, veuillez entendre mon verdict.

Entendu le témoignage du maréchal Bettym et du sieur Gawel2,
Entendu la plaidoirie de l'accusé,

Conformément aux lois royales, aux l'articles III, E, 1 et 4 de nostre Codex,
Moi, Alayn de Viverols, Juge du Bourbonnais-Auvergne, en ce huitième jour du Mois de Septembre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Cinq, déclare l'accusé Nasri11 coupable et le condamne à une journée de détention dans les geôles du Duché.

Justice est faite.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Peine
1 jour de prison
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