Cassandres Archiviste

Nombre de messages: 615 Localisation: Armagnac Comminges Date d'inscription: 15/02/2007
 | Sujet: Glorfindhel Mer 4 Nov - 6:21 | |
| Glorfindhelhttp://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=GlorfindhelTOP/Brigandage| Citation: | Le juge du Comté : Davidgradir Le Prévôt des maréchaux : Claubetr Le procureur : Heimdal |
procès opposant 2009-10-19, Glorfindhel au Comté d'Armagnac et de Comminges
Glorfindhel est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Glorfindhel au Comté d'Armagnac et de Comminges
Glorfindhel était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
| Citation: | peine Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus. |
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| Citation: | Procès ayant opposé Glorfindhel au Comté d'Armagnac et de Comminges
Glorfindhel était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. **Le juge après avoir entendu les parties donne son verdict.**
Nous David juge d'Armagnac et des Comminges, donnons pour jugement suite à celui donné lors du premier procès opposant sire Glorfindhel au comté.
En fait de la peine exécuter pour a gravement de son cas condamnons le sire à une amende de 40 écus pour dédommagement des victimes. Nous épargnons des jours de prison par clémence envers un sujet effectuant déjà une peine.
Ainsi le juge donna son verdict.
Que ceci soit écrit et accomplit. Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus | .
| Citation: | Acte d'accusation
*Heimdal allait ouvrir un deuxième dossier, l'un des plus graves actes avait été commis. Il reconnu déjà l'accusé qui n'est pas à son premier coup d'essai*
Votre honneur, nous sommes réunis en ce jour pour statuer sur Messire Glorfindhel pour une deuxième affaire. Cette affaire est un acte de brigandage, avec comme chef d'accusation Trouble à l'Ordre Public.
*Il sortit la premiére feuille puis commença.*
Nous sommes donc réunis, en ce 19ème jour du mois d'Octobre, pour juger un acte de Trouble à l'Ordre Public. Le sieur Glorfindhel a commis un acte de brigandage avec l'aide cette fois-ci de Madame Vanica2 sur les personnes de Messire satolas et dame Alix.de.vaisneau. Les faits se sont passés près de Saint-Bertrand le 17 octobre 1457.
*Il rangea sa première feuille puis sortie un carnet de note.*
*Il reprit sa respiration puis continua.*
L'officier de Police ayant traité l'affaire est le Lieutenant de Police Nael
Je me permet de citer les lois enfreintes: - Sixte Partie: Les usages pénaux > - Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant). - Sixte Partie: Les usages pénaux > - Est également assimilé au trouble à l'ordre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
*Il attendit, observant tout le monde puis continua*
Votre Honneur, le Brigandage est mal, sur toutes les provinces de notre beau royaume. Dans cette affaire, messire Glorfindhel à détrousser avec sa partenaire Vanica2 ses desux personnes qui, d'aprés leur dires, aurait perdu 80 écus pour dame alix et pour Sieur satolas 10 nourritures et 2000 écus. Cette homme est un multirécidiviste puisqu'il a déjà brigander il y aun mois notre contrée.
Considérant que les faits sont la, nous ne pouvons les ignorer.
Avant de lui laisser la parole, je rappelle a l'accusée qu'une fois le verdict rendu, il peut décider de porter cette affaire au sein de la Cour d'Appel pour révision. Je rappel aussi qu'il est possible a l'accusée de s'adjoindre des services d'un avocat: Sieur Genesys, Dame Annakronic ou Dame Smartfluid. http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
*il regarda l'accusé.*
La parole est à vous Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
*Heimdal reprit puisque la défense n'a pas voulu se défendre.*
Votre Honneur,
Messire Glorfindhel n'a pas voulu se présenter. De plus, il n'est pas à son premier coup d'essai. Il a déjà le mois passé brigander quelqu'un vers St-Liziers. Ce sieur est un résividiste. Je requiers donc une peine de 500 écus, le remboursement des deux victimes et 3 jours de prison
Fait à Auch le 24 octobre 1457 Heimdal Procureur d'Armagnac et Comminges |
| Citation: | Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. |
| Citation: | L'accusation a appelé Satolas à la barre
Voici son témoignage : satolas regarda la cour et le juge, un peu intimidée, avant de s'avancer. Il jeta un regard à son agresseur, qui n'avait pas prononcé un mot depuis son arrivée, puis déclara : Bonjour a tous, Le 17 octobre dernier, je me suis rendue au poste de police pour rendre compte d'une agression que j'avais subie la veille. Cet homme *Il désigna son agresseur* m'avait attaquée alors que je me rendais à Tarbes venant d'Albi donc mes agresseurs m’on attaquait juste avant de saint Bertrand de Comminges. J’étais entrain de déménager pour habiter à Tarbes, j’étais plus qu’a un jour de marche de mon futur chez moi. Mais hélas, j’ai été menacé par 2 individus, en me disant que si je ne leur donnais pas tout ce que j'avais sur moi il me tuerait. Bien évidemment, je leur ai donné tout, à Glorfindhel et sa complice vanica2, mes 2000 écus ainsi que tout mon inventaire 8 jours de nourriture et du sel pour mon ami subcal. Mais durant tout le temps où ils ont été face à moi, je les ai bien observés pour retenir le plus de détails possibles sur eux, afin qu'on puisse les retrouver et les arrêter, Dès qu'ils ont tout ce qui voulez dans leurs mains, ils sont repartis à toute allure, non sans m'avoir asséné quelques coups pour que je ne puisse pas le poursuivre. J'ai tout de même poursuivi ma route puisque la nuit était tombé, et des mon arrivée je suis allé voir le lieutenant Nael35 au poste de police porter plainte. Je tiens a vous informer qu’une jeune demoiselle était avec moi et ils lui ont fait la même chose, elle s’appel alix de vaisneau. Concernant ma fortune et mon inventaire, je peux le faire justifier et prouver par la douanière d’Albi cricriultras. Pour finir je souhaite récupérer mes biens dans sa totalité et dans les meilleurs délais, messire le juge, je vis de rien et je n’ai plus rien a moi. Voilà monsieur le juge, vous savez tout.
Satolas retourna s’asseoir auprès de ses amis tarbais et sa bien aimée nini. |
| Citation: | L'accusation a appelé Alix.de.vaisneau à la barre
Voici son témoignage : *Et voilà qu'était venu le temps de témoigner, la jeune Vaisneau avait du patienter en ces terres pour ce procès , rallongeant son séjour ici alors que sa mère n'attendait que sa présence auprès d'elle. Alix vint à la barre et prit la parole du haut de ses 14 printemps , la voix légère et douce de son jeune âge .
Bonjour, comme vous avez pu l'entendre par le sire Satolas , nous étions ensemble sur la route la nuit du 17 octobre de l'an grâce 1457. Cet homme a eu la bonté de vouloir m'escorter afin que je ne me retrouve point seule à voyager , sans défense. *La jeune femme posa son regard émeraude sur l'autre victime, lui adressant un faible sourire en guise de compassion de son état actuel.* Lors de nostre arrivée à Saint bertrand de Comminges , nous nous sommes rendu tout deux au poste de police pour conter les faits de la nuit. *Sourire perdu , sourcils arqués, elle regarde l'accusé.
Ce sire est bien l'homme qui rouait de coups Satolas afin d'obtenir sa bourse. Nul autre homme n'a un regard aussi empreint de courage et de méchanceté. J'ai pu faire sa description d'après mes souvenir et son nom..si étrange soit il..je l'ai entendu cette nuit là.
* elle tordait l'étoffe de sa robe entre ses doigts fins, une jeune noble contrainte d'expliquer les malheurs qui lui était arrivés à sa sortie du couvent.*
Je ne puis dire que j'ai perdu autant que Sire Satolas , je ne passais point mon temps à compter mes écus mais une jolie bourse de 80 écus m'a été volé . Contrairement à Satolas , je n'ai montré mes écus à personne, donc aucunes preuves.. *Posant son regard sur le juge* Je n'ai que ma parole et ma sincérité me servant de preuves.
*A ces derniers mots, la jeune Vaisneau se redressa avec grâce , et vint s'asseoir tout près de là , attendant la suite du procès, attentive.* |
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Cassandres Archiviste

Nombre de messages: 615 Localisation: Armagnac Comminges Date d'inscription: 15/02/2007
 | Sujet: Re: Glorfindhel Mer 4 Nov - 6:22 | |
| Glorfindhelhttp://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=GlorfindhelTOP/BrigandageProcès ayant opposé Glorfindhel au Comté d'Armagnac et de Comminges Glorfindhel était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public PeineLe prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 140 écus.| Citation: | Le juge du Comté : Davidgradir Le Prévôt des maréchaux : Claubetr Le procureur : Heimdal |
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| Citation: | Procès ayant opposé Glorfindhel au Comté d'Armagnac et de Comminges
Glorfindhel était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le juge se lève et donne son verdict devant la cour d'Armagnac et des Comminges.
"Nous juge d'Armagnac et des Comminges donnons verdict suivant.
Au vu de l'entreprise menée part d'intolérables personnes sur les terres d'Armagnac et des Comminges, je vous juge coupable. Au vu des actes de récidives favorisant cette entreprise, je vous juge coupable. Au vu de votre manque de réponse devant la cour, je vous juge coupable.
je vous condamne a verser 100 écus pour le dédommagement des victimes, ainsi que 40 écus pour l'entreprise et sa récidive sur les terres du Comté. Je vous condamne aussi à 5 jours de prison pour acte de brigandage et récidive avéré.
Ainsi j'ai jugé pour la sureté du comté et la justice. Que ceci soit écrit et accompli."
Le juge demande la levé de la cour
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 140 écus. |
| Citation: | Acte d'accusation
*Heimdal allait ouvrir un dossier en cours de justice, l'un des plus graves actes avait été commis.*
Votre honneur, nous sommes réunis en ce jour pour statuer sur Messire Glorfindhel. Cette affaire est un acte de brigandage, avec comme chef d'accusation Trouble à l'Ordre Public.
*Il sortit la premiére feuille puis commença.*
Nous sommes donc réunis, en ce 19ème jour du mois d'Octobre, pour juger un acte de Trouble à l'Ordre Public. Le sieur Glorfindhel a commis un acte de brigandage sur la personne de Joblak . Les faits se sont passés entre Mont de Marsan le 4 septembre de cette même année.
*Il rangea sa première feuille puis sortie un carnet de note.*
*Il reprit sa respiration puis continua.*
L'officier de Police ayant traité l'affaire est le Lieutenant de Police Yeoxfenix.
Je me permet de citer les lois enfreintes: - Sixte Partie: Les usages pénaux > - Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant). - Sixte Partie: Les usages pénaux > - Est également assimilé au trouble à l'ordre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
*Il attendit, observant tout le monde puis continua*
Votre Honneur, le Brigandage est mal, sur toutes les provinces de notre beau royaume. Dans cette affaire, messire à détrousser Joblak qui avait, d'aprés ses dires, aurait perdu 4 morceaux de pains pour mon voyage et environ 400 ecus. De plus, il le laisser dans un état déplorable.
Considérant que les faits sont la, nous ne pouvons les ignorer.
Avant de lui laisser la parole, je rappelle a l'accusée qu'une fois le verdict rendu, il peut décider de porter cette affaire au sein de la Cour d'Appel pour révision. |
| Citation: | Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. |
| Citation: | Réquisitoire de l'accusation
*Heimdal reprit puisque la défense n'a pas voulu se défendre.*
Votre Honneur,
Messire Glorfindhel n'a pas voulu se présenter. Le brigandage est un act intoléraqble dans le comté et dans le royaume. Je requiers donc une peine de 100 écus, le remboursement de la victime et 1 jours de prison.
Fait à Auch le 25 octobre 1457 Heimdal Procureur d'Armagnac et Comminge |
| Citation: | Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. |
| Citation: | L'accusation a appelé Yeoxfenix à la barre
Voici son témoignage : *YeoxFenix s'avança pour témoigner.*
- Bonjour Messire Juge Wilou61, je suis devant vous pour témoigner à l'encontre de Messire Glorfindhel. En effet, dans la nuit du 3 au 4/09/1457, ce triste Sir à commis un brigandage sur Sieur Joblak qui se promenait par chez nous, avec 400 écus et 4 morceaux de pains dans ses poches. Sieur Joblack s'en est sorti en vie mais vide de ses écus et de ses pains. Dès que possible, Sieur Joblak m'a contacté et fournit la preuve de l'agression. J'ai donc ouvert un dossier à la procure pour que la justice rende son verdict et punisse ce genre de comportement.
*YeoxFenix salua le Juge et s'en retourne travailler.* |
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