Shariko

Invité

Comtés d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice

Procés pour "Esclavagisme"

Nom de l'accusé: Shariko

Procureur: Altania
Juge: Firielle

Acte d'accusation

Citation :

* Encore de l'esclavagisme... *

Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 18éme de Mars 1458 pour juger de l'affaire concernant Messire Shariko. Il est convoqué en ce jour pour esclavagisme, avec comme Chef d'Accusation Esclavagisme.

Tout d'abord, je vous résume la vie de Messire Shariko. Habitant de notre Comté, plus précisément de Saint Bertrand de Comminges, Paysan, il posséde un élevage de vaches.

L'officier ayant traité ce dossier est le Lieutenant de Police Nael35. Etant donné qu'elle est actuellement Comtesse, elle ne peut être appelée comme témoin.

L'homme emploi sans tenir compte des lois en vigueur. Voyez par vous-même:
- Shariko cherche un travailleur pour Abattre une vache. Qualification requise: aucune. Salaire : 14,00 écus.
- 27/02 13:03 : Shariko embauche Marco36 pour 14,00 écus

Des courriers seront envoyés mais resteront sans réponse.

Avant de vous citer les articles de la loi enfreinte ainsi que les piéces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Actuellement, nous n'avons qu'un seul Avocat qui se trouve être le Batonnier: Messire Genesys.

Messire Shariko, ici présent, doit se justifier sur ses actes:
- Article 1. De l`esclavagisme: Se définit comme l`embauche d`un salarié à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
- Pour les emplois non qualifiés (légumes et abattages de bêtes), le salaire MINIMUM comtal est fixé à 15 écus, et ce quel que soit le niveau de caractéristique demandé, en rappelant qu'un haut niveau de caractéristiques ne sert à RIEN.

Messire Shariko, qu'avez vous a dire pour votre défense ?
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

Dès que le message a été reçu, j'ai de suite contacté la personne embauchée qui ne m'a pas répondu. De plus une erreur s'était glissée dans la première accusation, j'avais donc un léger doute sur celle-ci. J'ai cependant envoyé un message à la personne embauchée pour acheter du pain pour 2 écus supplémentaires, mais n'ayant pas eu de réponses, je n'ai rien pu faire de plus.
Si il y a un autre moyen de payer ma dette, je le ferais sans problème.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

* Le silence ne valait pas le pardon... *

Vous avez envoyé des courriers ? En cas de non réponse, ne vous êtes vous pas dit tout simplement qu'il fallait voir avec la Police ou la Mairie ?

Même si votre victime ne souhaite pas être rembourser, vous vous devez d'être considéré comme un honnête habitant pour le Maire, pour cela donc, vous auriez dû vous régulariser.

* Altania regarda la Juge, qu'elle voyait plus souvent en justice qu'ailleurs... *

Votre Honneur, étant donné qu'il reconnait son acte, je requiert un remboursement du préjudice à la Mairie sous 7 jours, ainsi qu'une amende immédiate de 3 écus pour frais de dossier.
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

Nous Firielle, juge d�Armagnac et des Comminges, dans l�affaire opposant Shariko au Comté d�Armagnac, nous déclarons la prévenue coupable d�esclavagisme.

Considérant qu�au vu des aveux de Sieur Shariko sur sa pratique de l�esclavagisme : qu�ainsi aux termes de l�article 1 du Codex d�Armagnac relatif à l�esclavagisme et au salaire minimum fixé de 17 écus ; que la prévenu est coupable d�esclavagisme.

Considérant toutefois que la bonne foi de Sieur Shariko ne nous est pas indifférente, mais que son silence face à la police est regrettable.

La prévenu est condamnée à :

- Un remboursement à la victime lésée des 2 écus manquants sous 7 jours, si la victime refuse, la somme sera versée à la mairie. (Veuillez contacter votre maire pour régulariser votre situation)
-Une amende de 3 écus pour avoir commis l�infraction.

Ce verdict est susceptible de recours devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

L�audience est levée.

Firielle, juge d�Armagnac et des Comminges
Le 28 mars 1458.