Myldelis

Invité

Comtés d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice

Procés pour "Esclavagisme"

Nom de l'accusé: Myldelis

Procureur: Altania
Juge: Firielle

Acte d'accusation

Citation :

* De la poussiére... Faut vite remédier a cela. La nouvelle Procureur, une fois de plus, lançait des procés... *

Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 18éme de Mars 1458 pour juger de l'affaire concernant Dame Myldelis. Elle est convoquée en ce jour pour esclavagisme, avec comme Chef d'Accusation Esclavagisme.

Tout d'abord, je vous résume la vie de Dame Myldelis. Habitante de notre Comté, plus précisément de Saint Bertrand de Comminges, Paysanne, elle posséde un champ de blé et un champ de maïs.

L'officier ayant traité ce dossier est le Lieutenant de Police Nael35. Etant donné qu'elle est actuellement Comtesse, elle ne peut être appelée comme témoin.

La Dame emploi sans tenir compte des lois en vigueur. Voyez par vous-même:
- 21/02 16:23 : Myldelis embauche Philea_145 pour 15,00 écus

Il s'agit de l'un de ses champs. Des courriers seront envoyés mais resteront sans réponse.

Avant de vous citer les articles de la loi enfreinte ainsi que les piéces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Actuellement, nous n'avons qu'un seul Avocat qui se trouve être le Batonnier: Messire Genesys.

Dame Myldelis, ici présente, doit se justifier sur ses actes:
- Article 1. De l`esclavagisme: Se définit comme l`embauche d`un salarié à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
- Le salaire pour une embauche dans un champ de céréales ou une tonte de moutons ne saurait être inférieur à 17 écus, libre à l`employeur d`adapter cette somme à la hausse et de fixer le niveau des caractéristiques souhaitées.

Dame Myldelis, qu'avez vous a dire pour votre défense ?
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour,

je vous informe que j'ai pris pris connaissance de ma faute causé lorsque j'ai embauché dame philea pour un salaire inferieur au montant prévu. j'en suis confuse et fortement desolée

j'ai été avisé des le lendemain de mon etrreur par courrier provenant de dame Nael35 en me demandant de prendre contact avec dame philea et de trouver un compromis pour réparé le prejudice.

j'ai donc fais un courrier sur le champs a dame philea lui proposant de la dedommager du restant de son salaire en lui vendant un objet plus cher que son prix de vente et nous avons decidé de faire cet echange en taverne mais il s'avere que je suis regulièrement en taverne et je n'ai jamais vu dame philea et cette derniere ne m'a pas resollicité pour convenir d'un point de rencontre.

je suis consciente que j'aurai du egalement la relancer mais il s'avere que j'ai enormement de travail et j'ai oublié de le faire

cordialement

Marie Ysabel Lysiane Des Lis ( Myldelis)
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Vous avez fait des démarches oui, mais avez vous contactée Dame Nael pour lui expliquer vos démarches et probléme ?

Nous avons tous du travail, mais nous prenons tous du temps pour régler les problémes urgents. En l'occurence, c'était le cas ici.

* Se tournant vers le Juge... *

Votre honneur, l'accusée reconnait les faits, je requiert un remboursement auprés de la victime sous 7 jours ainsi qu'une amende immédiate de 3 écus pour frais de dossier.

Dans le cas où la victime ne souhaite pas ou ne répond pas, je demande a ce que le remboursement soit effectué auprés de la Mairie.
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

je viens a l'instant meme de contacter dame philea pour lui proposer un point de rendez vous pour l'indemnisation.
Verdict

Citation :

Nous Firielle, juge d�Armagnac et des Comminges, dans l�affaire opposant Myldelis au Comté d�Armagnac, nous déclarons la prévenue coupable d�esclavagisme.

Considérant qu�au vu des aveux de Dame Myldelis sur sa pratique de l�esclavagisme : qu�ainsi aux termes de l�article 1 du Codex d�Armagnac relatif à l�esclavagisme et au salaire minimum fixé de 17 écus ; que la prévenu est coupable d�esclavagisme.

Considérant toutefois que la bonne foi de Dame Myldelis ne nous est pas indifférente.

La prévenu est condamnée à :

- Un remboursement à la victime lésée des 2 écus manquants sous 7 jours, si la victime refuse, nul besoin de verser la somme à la mairie.
-Une amende de 3 écus pour avoir commis l�infraction.

Ce verdict est susceptible de recours devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

L�audience est levée.

Firielle, juge d�Armagnac et des Comminges
Le 27 mars 1458.