Lolo87

Invité

Comtés d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice

Procés pour "Esclavagisme"

Nom de l'accusé: Lolo87

Procureur: Altania
Juge: Firielle

Acte d'accusation

Citation :

* Encore de l'esclavagisme... *

Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 22éme de Mars 1458 pour juger de l'affaire concernant Messire Lolo87. Il est convoqué en ce jour pour esclavagisme, avec comme Chef d'Accusation Esclavagisme.

Tout d'abord, je vous résume la vie de Messire Lolo87. Habitant de notre Comté, plus précisément de Saint Bertrand de Comminges, Erudit, il posséde deux champ de blé.

L'officier ayant traité ce dossier est le Lieutenant de Police Nael35. Etant donné qu'elle est actuellement Comtesse, elle ne peut être appelée comme témoin.

L'homme a employer sans tenir compte des lois en vigueur. Voyez par vous-même:
- 21/02 19:23 : Lolo87 embauche Zakirielle pour 15,00 écus

Des courriers seront envoyés mais une réponse négative en ressortira: voyage.

Avant de vous citer les articles de la loi enfreinte ainsi que les piéces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Actuellement, nous n'avons qu'un seul Avocat qui se trouve être le Batonnier: Messire Genesys.

Messire Lolo87, ici présent, doit se justifier sur ses actes:
- Article 1. De l`esclavagisme: Se définit comme l`embauche d`un salarié à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
- Pour les salaires qualifiés (emplois céréaliers, traite de vaches et tonte de moutons), le salaire MINIMUM comtal est fixé à 17 écus, et ce quel que soit le niveau de caractéristique demandé. Des caractéristiques élevées augmenteront fortement la production du champ, donc il est vivement recommandé aux propriétaires de les demander.

Messire Lolo87, qu'avez vous a dire pour votre défense ?
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

Je suis en voyage à l'extérieur des frontières du comté depuis décembre 1457. Quand je suis partie le salaire minimum fixé par décret était de 15 écus, j'ai donc continuer à embaucher à ce tarif. Il m'était impossible de savoir que ce décret avait changé.

Maintenant partant du principe que mon prix demandé était largement visible, rien n'a obligé la personne qui a postulé à l'embauche de le faire, on peut donc en conclure que le tarif proposé lui convenait.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

* Offusquée, elle répondit... *

Messire, parce que vous êtes en voyage cela vous donne-t-il tout les droits ?

Le fait est qu'il y a des lois, elles sont faites pour être respectées, ceci que la victime soit d'accord ou pas.

* Se tournant vers la Juge...*

Votre Honneur, je requiert un remboursement auprés de la victime sous 7 jours assortie d'une amende immédiate de 3 écus pour frais de dossier.

Si la victime ne souhaite être remboursée, ou qu'elle ne répond pas, je demande a ce que le remboursement soit effectué auprés de la Mairie.
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

SI vous savez tout mieux que tout le monde expliquez moi donc comme être tenue au courant des lois quand Je ne suis pas en Armagnac et Comminges, car de toute façon je ne suis a nouveau que de passage.
Ce n�est pas sciemment ou de guetté de c�ur que j�ai commis cette impaire. Je n�ai jamais violé une loi dont j�avais connaissance et ceux dans toutes les villes où j�ai vécut. Et pour le bien de la ville je pensais que c'était une bonne chose de continuer à faire tourner mes champs et ainsi embaucher des gens de la ville. Depuis cette affaire et faute d'avoir reçut la loi en vigueur je n'embauche plus, mes champs sont donc à l'abandon ce qui ne m'empêche pas de continuer à payer mes impôts !

En attendant je suis coincé à Eauze avec un ami sieur Jiraya, qui c'est fait raquetter sur la route, vous devriez plutôt vous occuper de ce genre d'affaire criminelle, au lieu de perdre du temps avec des affaires comme la mienne. Tous ça pourquoi ? 7 écus ?

*Loïc fouilla sa maigre bourse en tira les écus et les jeta sur la table des pièces a conviction.*

Les voila vos écus faites en ce que vous voulez et débrouillez vous pour les remettre à la victime car moi je ne serais pas à Saint Bertrand dans le délai que vous m�accordez.

* Loïc tourna les talons en grommelant, il s�en rappellerait de l�accueil qu�on lui avait réservé pour son retour chez lui. Que c�était il donc passé dans ce comté de nature si chaleureux et bienveillant pendant ses longs mois d�absences ?*
Verdict

Citation :

Nous Firielle, juge d�Armagnac et des Comminges, dans l�affaire opposant Lolo87 au Comté d�Armagnac, nous déclarons le prévenu relaxé.

Considérant que le prévenu est de bonne foi et que ses voyages l�empêchent de se tenir au courant des lois en vigueur ; qu�ainsi en faisant tourner ses champs il favorise l�économie du Comté alors qu�il est en voyage et n�est donc pas tenu de le faire.

Considérant que l�Armagnac est une terre d�accueil chaleureuse et que nul ne pourra prétendre le contraire à présent.

Le prévenu est relaxé.

Ce verdict est susceptible de recours devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

L�audience est levée.

Firielle, juge d�Armagnac et des Comminges
Le 27 mars 1458.