Jez

Invité

Comtés d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice

Procés pour "Esclavagisme"

Nom de l'accusé: Jez

Procureur: Altania, Davidgradir
Juge: Firielle

Acte d'accusation

Citation :

* Des procés, toujours des procés... *

Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 10éme de Mars 1458 pour juger de l'affaire concernant Messire Jez. Il est convoqué en ce jour pour esclavagisme, avec comme Chef d'Accusation Esclavagisme.

Tout d'abord, je vous résume la vie de Messire Jez. Habitant de notre Comté, plus précisément de Saint Bertrand de Comminges, Erudit, il posséde deux champs de maïs et il est Boucher.

L'officier ayant traité ce dossier est le Lieutenant de Police Nael35. Elle sera appeler comme témoin de l'accusation.

L'homme emploi sans tenir compte des lois en vigueur. Voyez par vous-même:
22/02 08:43 : Jez embauche Cassoulette2 pour 16,00 écus

Il s'agit d'un de ses champs de Maïs. Des courriers seront envoyés, une réponse a été reçu expliquant qu'il allait contacter sa victime. Plusieurs jours aprés, plus aucune nouvelle.

Avant de vous citer les articles de la loi enfreinte ainsi que les piéces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont : Sieur Genesys et Dame Annakronic.

Messire Jez, ici présent, doit se justifier sur ses actes:
- Article 1. De l`esclavagisme: Se définit comme l`embauche d`un salarié à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
- Le salaire pour une embauche dans un champ de céréales ou une tonte de moutons ne saurait être inférieur à 17 écus, libre à l`employeur d`adapter cette somme à la hausse et de fixer le niveau des caractéristiques souhaitées.

Les témoignages valent plus que des preuves, ce que vous aurez bien sûr.

Messire Jez, qu'avez vous a dire pour votre défense ?
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

Messieurs,
je ne rejete absolument pas ma responsabilité dans cette affaire, j'ai en effet embauché dame cassoulette en dessous du seuil minimum. Je precise tout de meme qu'en principe je paye mes empoyés au dessus du seuil.
J'ai donc envoyé un message à dame cassoulette pour lui proposer un remboursement - 1 ecu pensez vous!- il y a 10 jours environ, mais je n'ai pas reçu de réponse de sa part. Je vous laisse donc décider de mon sort...
Salutations
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

Bon comme on dit, les absents ont toujours tord!
je n'ai rien de plus à ajouter. Je n'ai aucune preuve à mes propos, mais je promets de faire attention à l'avenir.
Bien à vous..
Témoin n°1 de l'accusation "Nael35"

Citation :
Verdict

Citation :

*La juge arriva et fut étonné de l'absence du procureur ainsi que les témoins de l'accusation*

Bonjour à tous,

Devant l'absence d'accusation, et devant la bonne foi du prévenu quand à son envie de rembourser la personne lésée, je prononce la relaxe.

Firielle, juge d'Armagnac et des Comminges
Le 21 mars 1458

Citation :

Comté d'Armagnac et de Comminges

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1459
Procès instruit le IXe jour du mois
Verdict rendu le XVIII juillet 1459

Nom de l'accusé : Jez

Procureur: Lolafemina, Riwenn
Juge: Greg.

Acte d’accusation

Citation :: /La procure arrive dans le tribunal avec une affaire courante de non paiement d'impôt./

Nous sommes réunis noble tribunal, dans l'affaire opposant la ville de Saint Bertrand des Comminges représentée par la procure au prévenu Jez.

Rappelons à la prévenu qu'elle peu faire appel au service d'un avocat en s'adressant auprès du bâtonnier du barreau d�Auch : Dame Aubade.

Rappelons les faits ayant entrainé l'accusation. Il es reproché au prévenu de ne pas payer ses tranches d'imposition comme la fait remonter la ville de Saint Bertrand des Comminges par sa mairesse Angecassis.
Il est donc reproché plus précisément le non paiement de quatre tranches d'impôts soit:

Jez : 100,50 écus (+992,94 écus de pénalité) avant le 2008-10-01
Jez : 21,00 écus (+8,19 écus de pénalité) avant le 2011-05-08
Jez : 21,00 écus (+5,46 écus de pénalité) avant le 2011-05-21
Jez : 21,00 écus (+2,73 écus de pénalité) avant le 2011-06-03

L'impôt a une utilité de bienfaisance pour la mairie et comté. Il est l'origine d�emploi et d'investissement. Et symbolise l'entre aide et la participation à la vie de la cité et communauté.

Les faits reprochés sont soulignés dans l'article III.7 comme un acte de trouble à l'ordre public.

Article 7. Du non payement d'impôts
Se définit comme l'absence de participation pécuniaire à l'imposition personnelle qui incombe.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

La procure en a donc fini, et laisse les parties intervenir.

/La procure se rassoit./
Fait le IX Juin de l'an 1459, à Auch.
Isabelle dite "Lolafemina"

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Bien, je vois que l'accusé aime l'adage qui dict que le silence est d'or.

*Il se tourna vers l'homme*

Malheureusement, cet or faict peut-estre la richesse de vostre personne mais n'aidera en rien à payer la somme qui vous est demandée.

*Eh oui, le silence ne faisait pas tout*

Je demanderai donc *volte-face vers le judge* que cet homme paie une amende ducale de 200 écus en achetant une marchandise surtaxée - qu'il prenne pour cela contact avec la municipalité de Sent Bertran et la prévosté de cette cité, ainsi qu'un jour de prison dès qu'il se sera expliqué après sa sortie de l'abbaye.

*Brève pause avant de parler à toute l'assemblée présente*

D'ailleurs, dès son retour, il devra s'acquitter de ses pénalités de retard, sans quoi il sera à nouveau mis en procès.

*Et comme un coup de marteau !*

Que cela soit entendu et que verdict soit faict !

*Et hop, le tour estait joué*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Angecassis_lasteyrie à la barre

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Le Juge après être resté silencieux tout le long du procès, rendit enfin son verdict.*

En ce jour du 18 Juillet 1459, Nous, Senhèr Greg, Juge d'Armagnac et Comminges, allons rendre nostre verdict.

Du fait du nom respect de l'Article 7. Du non payement d'impôts, condamnons l'accusé Jez, à une amende de 200 écus, à régulariser auprès du Bourgmestre actuel et légitime de Saint Bertrand de Comminges. De plus, 1 écu vous sera imputé dès la fin de ce procès, pour frais de dossier en justice.

L'accusé peut faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

Demandons à nostre Juge d'Application des Peines, de prendre contact avec l'accusé et le Bourgmestre de Saint Bertrand de Comminges, afin de vérifier le paiement de cette amende, dès que l'accusé sera sorti de l'abbaye.

Ainsi soit-il ! La séance est levée !

*Le Juge vérifia que le greffier avait bien pris note tout au long du procès, et tapa avec son maillet, pour lever la séance.*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Code:: [quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le IXe jour du mois
Verdict rendu le XVIII juillet 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé[/u] :[color=brown] Jez[/color]

[u]Procureur: [/u] [color=black]Lolafemina[/color], [color=black]Riwenn[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Greg.[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]/La procure arrive dans le tribunal avec une affaire courante de non paiement d'impôt./

Nous sommes réunis noble tribunal, dans l'affaire opposant la ville de Saint Bertrand des Comminges représentée par la procure au prévenu Jez.

Rappelons à la prévenu qu'elle peu faire appel au service d'un avocat en s'adressant auprès du bâtonnier du barreau d�Auch : Dame Aubade.

Rappelons les faits ayant entrainé l'accusation. Il es reproché au prévenu de ne pas payer ses tranches d'imposition comme la fait remonter la ville de Saint Bertrand des Comminges par sa mairesse Angecassis.
Il est donc reproché plus précisément le non paiement de quatre tranches d'impôts soit:

Jez : 100,50 écus (+992,94 écus de pénalité) avant le 2008-10-01
Jez : 21,00 écus (+8,19 écus de pénalité) avant le 2011-05-08
Jez : 21,00 écus (+5,46 écus de pénalité) avant le 2011-05-21
Jez : 21,00 écus (+2,73 écus de pénalité) avant le 2011-06-03

L'impôt a une utilité de bienfaisance pour la mairie et comté. Il est l'origine d�emploi et d'investissement. Et symbolise l'entre aide et la participation à la vie de la cité et communauté.

Les faits reprochés sont soulignés dans l'article III.7 comme un acte de trouble à l'ordre public.

Article 7. Du non payement d'impôts
Se définit comme l'absence de participation pécuniaire à l'imposition personnelle qui incombe.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

La procure en a donc fini, et laisse les parties intervenir.

/La procure se rassoit./
Fait le IX Juin de l'an 1459, à Auch.
Isabelle dite "Lolafemina"[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Bien, je vois que l'accusé aime l'adage qui dict que le silence est d'or.

*Il se tourna vers l'homme*

Malheureusement, cet or faict peut-estre la richesse de vostre personne mais n'aidera en rien à payer la somme qui vous est demandée.

*Eh oui, le silence ne faisait pas tout*

Je demanderai donc *volte-face vers le judge* que cet homme paie une amende ducale de 200 écus en achetant une marchandise surtaxée - qu'il prenne pour cela contact avec la municipalité de Sent Bertran et la prévosté de cette cité, ainsi qu'un jour de prison dès qu'il se sera expliqué après sa sortie de l'abbaye.

*Brève pause avant de parler à toute l'assemblée présente*

D'ailleurs, dès son retour, il devra s'acquitter de ses pénalités de retard, sans quoi il sera à nouveau mis en procès.

*Et comme un coup de marteau !*

Que cela soit entendu et que verdict soit faict !

*Et hop, le tour estait joué*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°1 de la défense » [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°2 de la défense » [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Angecassis_lasteyrie à la barre [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] « Témoin n°2 de l’accusation » [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] *Le Juge après être resté silencieux tout le long du procès, rendit enfin son verdict.*

En ce jour du 18 Juillet 1459, Nous, Senhèr Greg, Juge d'Armagnac et Comminges, allons rendre nostre verdict.

Du fait du nom respect de l'Article 7. Du non payement d'impôts, condamnons l'accusé Jez, à une amende de 200 écus, à régulariser auprès du Bourgmestre actuel et légitime de Saint Bertrand de Comminges. De plus, 1 écu vous sera imputé dès la fin de ce procès, pour frais de dossier en justice.

L'accusé peut faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

Demandons à nostre Juge d'Application des Peines, de prendre contact avec l'accusé et le Bourgmestre de Saint Bertrand de Comminges, afin de vérifier le paiement de cette amende, dès que l'accusé sera sorti de l'abbaye.

Ainsi soit-il ! La séance est levée !

*Le Juge vérifia que le greffier avait bien pris note tout au long du procès, et tapa avec son maillet, pour lever la séance.* [/quote]

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