Jesuistonreve (1 procés)

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Jesuistonreve

Procureur: Davidgradir
Juge: Paquerette[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]*En se XVII jour du mois de Juillet, le procureur arriva dans la salle comme à son habitude les bras chargés, et il commença l'acte d'accusation*

Nous sommes réunis ici, dans l'affaire opposant dona Jesuistonreve à la ville de Saint Lizier.

Nous voila dans une comparution de dona Jesuistonreve. Qui fait perdre le temps à la mairie de Saint Lizier. Dame Morgana, mairesse de Saint Lizier lui a envoyé moult courriers. Sans avoir réponse et encore moins de payement. La ville de Saint lizier ayant une politique contre cette agissement comme notre province nous vous présentons cette personne.

Je vous remets votre honneur preuves du non règlement des tranches d'imposition..
http://www.picdo.net/fichiers/2010/7/17/3665350a-5430-4f7c-9943-771ae9345690_jesuiproces2.jpg

Rappelons au prévenu qu'il peut faire appel aux services d'un avocat. En s'adressant au bâtonnier de notre province à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=i8wz8pKB1Fn5g5uSzLAHK2mlW

Il de notre devoir de rappeler les articles du Codex, ayant qualités sur ce comportement.

Contravention
Article 7. Du non payement d'impôts
Se définit comme l'absence de participation pécuniaire à l'imposition personnelle qui incombe.

Nous avons eu myriades de mauvais payeur en Armagnac et Comminges qui feraient mieux de régler leur du à la société. Et ce manque à gagner réduit les investissements dont ils seront les premiers bénéficiaires...

*Greffier: XVII du moi de juillet de l'an mil quatre cent huit à Auch*[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Témoin n°1 de l'accusation "Morgana13"[/u][quote]*Morgana se leva lorsque elle fut appeler à la barre pour témoigner..*

Votre honneur, sieur le Procureur,

Le silence de Dame Jesuistonrêve vous montre clairement ce à quoi se heurte la mairie de St Lizier depuis plusieurs mois déjà. J'ai en ma qualité de Maire écrit à Dame Jesuistonrêve à plusieurs reprise des missives qui sont restées sans réponse. .

Je lui ai demandé de bien vouloir régulariser sa situation pour éviter les poursuites et les majorations. J'ai aussi expliqué le fait que la mairie avance sa part au comté, et qu'il serait citoyen de remboursé cette avance. J'ai même expliqué de façon détaillée comment s'acquitter de ses impôts ...en vain.

Voici pourquoi la Ville de St Lizier A demandé au procureur la mise en procès de Dame Jesuistonrêve..

*Morgana ne pouvait en dire plus, l'absence de la Dame résonnait comme les lettres qu'elle lui avait écrite, restées sans réponse. Elle se rassit* [/quote]
[*][u]Témoin n°2 de l'accusation "Morgana13"[/u][quote][/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]La juge Paquerette rouvrit un dossier qu�elle avait lu maintes et maintes fois.

Finissons cette histoire. Je me suis entretenue avec Dame Morganna, maire de Saint Liziers. L�accusée a accepté de régler sa dette à la ville. Ce procès peut donc être clos.

Toutefois, l�accusée n�ayant pas daigné répondre aux sollicitations du tribunal, celle-ci ayant fait perdre beaucoup de temps et d�énergie par ses non réponses, sa lenteur à régler ce qu�elle devait, son manque de solidarité en refusant de payer l�impôt et cela de plus dans une période difficile pour le Comté, elle est reconnue coupable du chef d�accusation et condamnée, en ce 1er jour du mois de novembre 1458 à :
+ le remboursement des frais de justice, à hauteur de 12,00 écus ;
+ une amende de 28 écus ;

Qu'il en soit ainsi fait.
Et la juge referma enfin ce dossier avec un soupir de satisfaction puis le passa à sa greffière en se disant « un de moins »[/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]