Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Hireo (2 procés)

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Hireo (2 procés) Empty
MessageSujet: Hireo (2 procés)   Hireo (2 procés) EmptyMer 3 Nov - 8:50

Citation :
    Hireo (2 procés) Acommi11
      Comtés d'Armagnac et de Comminges
        Office de Justice

          Procés pour "Trahison"

          Nom de l'accusé: Hireo

          Procureur: Cassandres
          Juge: Tokagero


          • Acte d'accusation
            Citation :
            Madame le juge nous instruisons ce jour un procès pour trahison à l'encontre de Sieur Hireo qui a formenté une révolte afin de prendre la mairie de saint-bertrand de comminges et ce deux jours de suite

            Sieur Hireo vous pouvez vous faire aider d'un avocat si vous le désirez voici leurs bureaux
            Vous pouvez vous faire aider par un avocat leurs bureaux se trouvent ici:
            La Cour d'Appel des Royaumes

            Bureau des avocats

            http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46&sid=JYeTaYXWH2YlYR3EqRIQz524q
            Voici également les loys que vous avez enfreint
            Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
            http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=JYeTaYXWH2YlYR3EqRIQz524q
            De la portée et de l'application du coutumier.


            -Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

            -Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.
            Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
            Voici les preuves madame le juge
            Tentative de prise de la mairie de saint bertrand de comminges

            https://2img.net/r/ihimizer/img263/1515/hireofd6.jpg
            http://www.hiboox.fr/go/images/star/proces,61e334e98b8578b0eb0bb4c747ed44b8.bmp.html


            Accusé Hireo nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu


            Faict à Auch
            Samedi 6 septembre 1456
            Cassandres
            procureur d'armmagnac comminges

          • Premiére plaidoirie de la défense
            Citation :
            Hireo se leva et apres avoir saluer tout le monde, ouvrit la bouche.

            J'avoue, c'est bien moi qui ai attaqué la mairie ce soir là. En faite c'etait pas vraiment que moi j'etais accompagner par un tres bon ami a moi M.ALCOOL qui courai partout dans sang.

            Ce n'etait qu'idée de saoulard a deux écus et non un acte réel de pillage ou degradation de la mairie.

            Veuillez croire en ma sincerité. Tout comme j'ai avoué a monsieur le prevost avant le proces.

            De plus la mention de trahison me parait un peu exagérer pour un acte isoler d'ivrogne. Qui plus est paradoxal, si le but etait de prendre la mairie puisque je suis un defenseur de la ville dans la lance de kalena.

            J'ai laisser parler l'alcool a travers mon corp et je le regrette.

          • Réquisitoire de l'accusation
            Citation :
            L'alcool a bon bon dos ne croyez vous pas sieur Hireo?,ce n'est pas une excuse que nous acceptons.Vous avez entrepris cette révolte sciemment
            Vous avez été reconnu et neutralisé fort heureusement , nous remercions les personnes qui ont pu empècher votre vil acte.
            Tentative de prise d'une mairie est un acte de trahison ....
            Madame le juge nous vous demandons de reconnaitre coupable cet individu
            Nous demandons une peine de prison de 3 jours , une amende immédiate de 5 écus et la prise en charge des frais de justice qui sélèvent à 6 écus ces frais seront à regler à la maréchaussée

            Faict à Auch
            Lundi 8 septembre 1456
            Cassandres
            pocureur d'Armagnac Comminges

          • Derniére plaidoirie de la défense
            Citation :
            L'alcool n'est pas une escuse mais escusez mon acte.

            Je remet dans vos mains mon sort. désolé d'avoir prit de votre temps precieux

          • Témoin n°1 de la défense "Aaron_de_varince"
            Citation :
            Voici son témoignage :
            Aaron fatigué de courir partout entre mobilisation civile, la caserne se rendit encore une fois pour témoigné au tribunal en se disant que soit les gardes etait a cran ou l’alcool de la taverne était vraiment trop fort pour certains
            Essoufflé il repris ses esprits se tourna vers la juge, inclinant legerement la tete pour la saluer

            Vostre honneur,

            Nous sommes ici pour juger un père de famille exemplaire, toujours disponible pour son prochain.
            Il est d’ailleurs depuis de long mois, un membre actif de la mobilisation civile, il n’hesite pas a nous prêté mains forte si besoins..
            .Un geste d’une personne éméché qui a des mots avec un garde, peut ton appelé ca une revolte, vostre honneur ?

            puis il se tourna vers la procureur !

            Dame ! je vois avec étonnement que les faits reprochés sont trouble a l’ordres public et trahison ! je pense que l’acte d’accusation pour trahison est un peu sévère ! si je m’en refere
            Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges. E

            Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

            -Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

            -Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.

            -Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )

            -La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.
            L’accusée n’a n’y dévoiler des informations stratégiques, ni porté atteinte a nostre beau comté, comment un homme seul pourrait déstabilisé un comté entier ?

            Puis se tournant une dernière fois vers la juge

            Vostre honneur, il s’agit bien d’un acte résultant de trouble a l’ordre public, je ne cherche pas a minimiser les faits qui son répréhensible soit ! mais je ne pense sincerement pas qu’ils sont passible d’une peine pour trahison !
            C’est pour cela vostre honneur, que je vous demande, d’etre clémente avec l’accusé, qui j’en suis sur a déjà des remords pour les faits qui ce sont déroulé.
          • Témoin n°2 de la défense "Saltimbanque"
            Citation :

          • Témoin n°1 de l'accusation "Jessy059"
            Citation :
            Bonjour
            Madame le juge
            Je suis ici en tant que témoin pour l'affaire de révolte qui a euh lieu hier le 05/09/08 a 04:26.
            Je me suis présenter ce jour la a une offre d'emploi déposer par la mairie , j'étais charger de défendre le village en cas d'attaque envers la mairie ce qui se passa ce jour la , ce jour la j'ai vu messire Hireo prendre d'assault la mairie
            je vous remet la preuve de ce que j'avance ci dessous :
            http://img187.imageshack.us/my.php?image=affairehireoiw3.jpg

            Je vous remercie de m'avoir écouter, j'éspère que justice serra rendue
          • Témoin n°2 de l'accusation "Saltimbanque"
            Citation :
            (Saltimbanque entra, visiblement énervée d'être dérangée jusque dans le couvent où elle faisait retraite pour un procès ... de son beau-frère en plus ! )

            Bonjour à vous tous,
            Comme vous le savez déjà puisque vous avez pu y envoyer un pigeon, j'ai entrepris une retraite le lendemain des faits, retraite qui était prévue de longue date. (Saltimbanque lança alors un regard noir à son beau frère)
            J'avais effectivement entendu mon beau-frère, qui après quelques verres mal digérés parlait d'attaques à la mairie. Je n'aurais pas tenu compte de ces paroles d'ivrognes si elles n'avaient été répétées. Je confirme ses dires sur deux choses : il n'en parlait qu'après avoir ingurgité quantité d'alcool, et est avec ma soeur Kalena l'un des piliers les plus stables de la défence civile de notre ville. Ils ont tous deux été les premiers mobilisés, et n'ont jamais quitté leurs postes.
            Si vous n'avez plus de question à me poser, puis-je retourner à ma retraite ?
            Merci.
            (Et elle s'en retourna effectivement à sa retraite)

          • Verdict
            Citation :
            *Troisième affaire du jour. Affaire de révolte de mairie. Le Juge fit avancer l'accusé. Il avait lu avec attention les notes du greffier ainsi que celle de Johanara.*

            Après avoir pris connaissance de l'affaire, après avoir lu avec attention les interventions de chacun:

            Nous, Tokagero Breydel, Juge d'Armagnac et de Comminges, jugeons coupable de trahison le Sieur Hireo. Rappelons que le simple fait de faire l'annonce de prendre une mairie est coupable devant la loi.
            Sachez, Sieur Hireo, que je vais faire acte de clémence envers vous.
            Nous demandons à ce que vous passiez une (1) journée en prison et ce parce que vous avez admis vos faits.
            La prochaine fois que vous aurez lever le coude un peu trop de fois pour votre santé, veuillez à vous éloignez des idées dangereuses et pour vous et pour le Comté.

            Nous déclarons l'affaire opposant le Sieur Hireo au Comté d'Armagnac et de Comminges close.

Code:
[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Trahison"

Nom de l'accusé: Hireo

Procureur: Cassandres
Juge: Tokagero[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]Madame le juge nous instruisons ce jour un procès pour trahison à l'encontre de Sieur Hireo qui a formenté une révolte afin de prendre la mairie de saint-bertrand de comminges et ce deux jours de suite

Sieur Hireo vous pouvez vous faire aider d'un avocat si vous le désirez voici leurs bureaux
Vous pouvez vous faire aider par un avocat leurs bureaux se trouvent ici:
La Cour d'Appel des Royaumes

Bureau des avocats

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46&sid=JYeTaYXWH2YlYR3EqRIQz524q
Voici également les loys que vous avez enfreint
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=JYeTaYXWH2YlYR3EqRIQz524q
De la portée et de l'application du coutumier.


-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
Voici les preuves madame le juge
Tentative de prise de la mairie de saint bertrand de comminges

http://img263.imageshack.us/img263/1515/hireofd6.jpg
http://www.hiboox.fr/go/images/star/proces,61e334e98b8578b0eb0bb4c747ed44b8.bmp.html


Accusé Hireo nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu


Faict à Auch
Samedi 6 septembre 1456
Cassandres
procureur d'armmagnac comminges[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]Hireo se leva et apres avoir saluer tout le monde, ouvrit la bouche.

J'avoue, c'est bien moi qui ai attaqué la mairie ce soir là. En faite c'etait pas vraiment que moi j'etais accompagner par un tres bon ami a moi M.ALCOOL qui courai partout dans sang.

Ce n'etait qu'idée de saoulard a deux écus et non un acte réel de pillage ou degradation de la mairie.

Veuillez croire en ma sincerité. Tout comme j'ai avoué a monsieur le prevost avant le proces.

De plus la mention de trahison me parait un peu exagérer pour un acte isoler d'ivrogne. Qui plus est paradoxal, si le but etait de prendre la mairie puisque je suis un defenseur de la ville dans la lance de kalena.

J'ai laisser parler l'alcool a travers mon corp et je le regrette.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]L'alcool a bon bon dos ne croyez vous pas sieur Hireo?,ce n'est pas une excuse que nous acceptons.Vous avez entrepris cette révolte sciemment
Vous avez été reconnu et neutralisé fort heureusement , nous remercions les personnes qui ont pu empècher votre vil acte.
Tentative de prise d'une mairie est un acte de trahison ....
Madame le juge nous vous demandons de reconnaitre coupable cet individu
Nous demandons une peine de prison de 3 jours , une amende immédiate de 5 écus et la prise en charge des frais de justice qui sélèvent à 6 écus ces frais seront à regler à la maréchaussée

Faict à Auch
Lundi 8 septembre 1456
Cassandres
pocureur d'Armagnac Comminges[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]L'alcool n'est pas une escuse mais escusez mon acte.

Je remet dans vos mains mon sort. désolé d'avoir prit de votre temps precieux[/quote]

[*][u]Témoin n°1 de la défense "Aaron_de_varince"[/u][quote]Voici son témoignage :
Aaron fatigué de courir partout entre mobilisation civile, la caserne se rendit encore une fois pour témoigné au tribunal en se disant que soit les gardes etait a cran ou l’alcool de la taverne était vraiment trop fort pour certains
Essoufflé il repris ses esprits se tourna vers la juge, inclinant legerement la tete pour la saluer

Vostre honneur,

Nous sommes ici pour juger un père de famille exemplaire, toujours disponible pour son prochain.
Il est d’ailleurs depuis de long mois, un membre actif de la mobilisation civile, il n’hesite pas a nous prêté mains forte si besoins..
.Un geste d’une personne éméché qui a des mots avec un garde, peut ton appelé ca une revolte, vostre honneur ?

puis il se tourna vers la procureur !

Dame ! je vois avec étonnement que les faits reprochés sont trouble a l’ordres public et trahison ! je pense que l’acte d’accusation pour trahison est un peu sévère ! si je m’en refere
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges. E

Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.

-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )

-La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.
L’accusée n’a n’y dévoiler des informations stratégiques, ni porté atteinte a nostre beau comté, comment un homme seul pourrait déstabilisé un comté entier ?

Puis se tournant une dernière fois vers la juge

Vostre honneur, il s’agit bien d’un acte résultant de trouble a l’ordre public, je ne cherche pas a minimiser les faits qui son répréhensible soit ! mais je ne pense sincerement pas qu’ils sont passible d’une peine pour trahison !
C’est pour cela vostre honneur, que je vous demande, d’etre clémente avec l’accusé, qui j’en suis sur a déjà des remords pour les faits qui ce sont déroulé.[/quote]
[*][u]Témoin n°2 de la défense "Saltimbanque"[/u][quote][/quote]

[*][u]Témoin n°1 de l'accusation "Jessy059"[/u][quote]Bonjour
Madame le juge
Je suis ici en tant que témoin pour l'affaire de révolte qui a euh lieu hier le 05/09/08 a 04:26.
Je me suis présenter ce jour la a une offre d'emploi déposer par la mairie , j'étais charger de défendre le village en cas d'attaque envers la mairie ce qui se passa ce jour la , ce jour la j'ai vu messire Hireo prendre d'assault la mairie
je vous remet la preuve de ce que j'avance ci dessous :
http://img187.imageshack.us/my.php?image=affairehireoiw3.jpg

Je vous remercie de m'avoir écouter, j'éspère que justice serra rendue [/quote]
[*][u]Témoin n°2 de l'accusation "Saltimbanque"[/u][quote](Saltimbanque entra, visiblement énervée d'être dérangée jusque dans le couvent où elle faisait retraite pour un procès ... de son beau-frère en plus ! )

Bonjour à vous tous,
Comme vous le savez déjà puisque vous avez pu y envoyer un pigeon, j'ai entrepris une retraite le lendemain des faits, retraite qui était prévue de longue date. (Saltimbanque lança alors un regard noir à son beau frère)
J'avais effectivement entendu mon beau-frère, qui après quelques verres mal digérés parlait d'attaques à la mairie. Je n'aurais pas tenu compte de ces paroles d'ivrognes si elles n'avaient été répétées. Je confirme ses dires sur deux choses : il n'en parlait qu'après avoir ingurgité quantité d'alcool, et est avec ma soeur Kalena l'un des piliers les plus stables de la défence civile de notre ville. Ils ont tous deux été les premiers mobilisés, et n'ont jamais quitté leurs postes.
Si vous n'avez plus de question à me poser, puis-je retourner à ma retraite ?
Merci.
(Et elle s'en retourna effectivement à sa retraite)[/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]*Troisième affaire du jour. Affaire de révolte de mairie. Le Juge fit avancer l'accusé. Il avait lu avec attention les notes du greffier ainsi que celle de Johanara.*

Après avoir pris connaissance de l'affaire, après avoir lu avec attention les interventions de chacun:

Nous, Tokagero Breydel, Juge d'Armagnac et de Comminges, jugeons coupable de trahison le Sieur Hireo. Rappelons que le simple fait de faire l'annonce de prendre une mairie est coupable devant la loi.
Sachez, Sieur Hireo, que je vais faire acte de clémence envers vous.
Nous demandons à ce que vous passiez une (1) journée en prison et ce parce que vous avez admis vos faits.
La prochaine fois que vous aurez lever le coude un peu trop de fois pour votre santé, veuillez à vous éloignez des idées dangereuses et pour vous et pour le Comté.

Nous déclarons l'affaire opposant le Sieur Hireo au Comté d'Armagnac et de Comminges close. [/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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MessageSujet: Re: Hireo (2 procés)   Hireo (2 procés) EmptyJeu 24 Mai - 14:20

Citation :
Hireo (2 procés) Acommi11

    Comté d'Armagnac et de Comminges


Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1459

Procès instruit le XIXe jour du mois
Verdict rendu le XXIV Juillet 1459


Nom de l'accusé : Hireo

Procureur: Lolafemina
Juge: Greg.


Acte d’accusation
Citation :
/La procureur arriva dans la salle avec une mine sévère./

Bien, nous sommes réunis noble cour dans l'affaire opposant l'autorité comtale au prévenu et maire Hireo.

Rappelons au prévenu de la possibilité de faire appel à un avocat en s'adressant au bâtonnier du barreau d�Auch : Dame Aubade.

Les faits reprochés au prévenu est l'utilisation d'un support unique à la fonction de maire pour encourager de vive voix à voter pour un candidat. Ce qui dans les règles fondamentales contraire à l'étique et l'équilibre des scrutins. Favoriser et participer à la campagne électorale dans le cadre de sa fonction est contraire pour tout élu du peuple.

Ainsi les preuves de la prévôté du méfait du dit prévenu.
https://i.servimg.com/u/f29/12/99/44/83/hireo10.png

Voyez ici l'utilisation en tant que message du maire, pour un soutiens du dit candidat Ninon2. Hors ceci est prohibé et traduit de trouble à l'ordre public.Par les articles suivants.

LIVRE III: « Les élus ». des règles fondamentales

Article XV. __ De même, lors des campagnes électorales municipales et comtales, l'usage des supports d'information publics, à l'exception des tavernes privées, est interdit.

Article XVI. __ Les campagnes sont d'ordre populaire. Aussi, le militantisme actif est prohibé dans l'enceinte du conseil comtal et municipal commun comme dans tout organe institutionnel dépendant de ce dernier.

Ainsi que le décret sur l'exercice de la fonction de maire dans toute la province.

DÉCRET :

SUR L'EXERCICE DE LA CHARGE DE MAIRE EN COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES

III - DROITS, DEVOIRS ET USAGES

Dans le cadre de leur mandat électif, tout Maire légitimement élu s'engage à respecter les usages déontologiques inhérents à leur fonction, à savoir :

# En vertu du Décret sur les droits électifs, les Maires s'engagent à respecter la neutralité politique dans l'utilisation des moyens d'informations mis à leur disposition ;

Traduit comme trouble à l'ordre public par la définition de cette qualification:
Trouble à l'Ordre Public
Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté ou tout organe de la vie civique. Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. Est également assimilé le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi

Noble cour à ce jour les scrutins donnent ceci:
Sondage réalisé le 19/06

1. Ninon2 : 72.7%
2. Roisoleil : 27.3%

Nous en avons fini et laissons les parties répondent.

/Fait le XIX° juin de l'an 1459 à Auch./

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Monsieur le juge, Madame la procureur. Messieurs et mesdames.

Oui je l'ai mi, je confirme! Mettez moi une amende, mettez moi en prison. Je suis un grave délinquant qui détrousse les habitants sur les routes ou qui pille les mairies.

Monsieur le juge soyez rapide, vous embeter pas en faisant languir un verdict. La Loy est la Loy, les peines sont connu. Activez se proces pour vous en occuper d'autre.

Mes amitiés a votre femme.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Linoa à la barre

Voici son témoignage :

Décidemment, c'est qu'elle allait y prendre goût, enfin, it's a joke, sans doute ne l'aurait elle jamais, y'avait pas de quoi l'avoir d'ailleurs. Enfin, pour la seconde fois qu'elle était appellée en quelques jours, Line s'y rendit rapidement comme d'habitude, pas de quoi faire trainer tous les procès en cours, y avait il assez de place pour tous déjà? Enfin, là n'était pas la question.

*Bonjour à tous, je serai brève, le sieur Mathulus, seigneur de Martre de Rivière est venu au bureau de la maréchaussée d'Auch pour m'avertir de l'utilisation illégale du panneau de la mairie, chose que j'ai évidemment vérifier avant de constituer un dossier avec preuves et lois enfreintes comme tout bon sergent que je ne suis pas. Bref.
Tout est dans l'acte d'accusation, je tiens juste à confirmer ce dernier et en profite pour dire au sieur Hireo que même s'il y a des brigands qui courent, des personnes illégalement sur nos terres, ce n'est pas pour cela que vous, maire devez en profiter pour utiliser illégalement les outils mis à votre disposition pour communiquer avec les auscitains et qu'à personne enfreignant une loi, il y a jugement de ses actes.

Merci de m'avoir écouté.*

Et de se retirer si tôt qu'elle le pu, non cela ne l'enchantait pas d'avoir constitué le dit dossier mais il était hors des attributions du maire de faire tel usage du panneau et dans ses attributions de constituer un dossier.

Témoin n°2 de l'accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Ari94 à la barre

Voici son témoignage :

*Après que Linoa eu finit, Ari se leva et annonça sa version des faits*

Votre honneur, je témoigne à l'encontre de l'ancien maire Hireo pour avoir utilisé le panneau municipal comme moyen de communication interdit. Ainsi, l'individu sur lesquels était destiné cette grande campagne de communication illégale a finalement porté ses fruits. Ninon2 est maire, et ceci illégalement, ou est donc sa légitimité dans cette histoire ?

Je demande donc votre honneur une sanction exemplaire à l'encontre de Messire Hireo, qui, en connaissance de cause, n'a pas respecté nos lois.

Je ne pourrai dire s'il serait utile de refaire une élection pour respecter l'équité de chacun des candidats. Enfin, ce ne serait pas de trop...

*Il tousse et termine*

J'en ai fini, et que justice soit rendu.

*Il s'assit*


Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le Juge après être resté silencieux tout le long du procès, rendit enfin son verdict.*

En ce jour du 24 Juillet 1459, Nous, Senhèr Greg, Juge d'Armagnac et Comminges, allons rendre nostre verdict.

Pour non respect des articles III et XV, dans le LIVRE III: « Les élus ». des règles fondamentales, et du décret sur l'exercice de la fonction de maire dans toute la province, condamnons l'accusé Sir Hireo coupable, et nous lui infligeons une peine d'inéligibilité de deux mois, au niveau municipal et comtale, de notre Province.
Ajoutons une amende de 1 écu pour frais de dossier, directement imputable à la fin de ce procès.

L'accusé peut faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

Ainsi soit-il ! La séance est levée !

*Le Juge vérifia que le greffier avait bien pris note tout au long du procès, et tapa avec son maillet, pour lever la séance.*

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.



Code:
 [quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Haute Trahison[/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XIXe jour du mois
Verdict rendu le XXIV Juillet 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé[/u] :[color=brown] Hireo[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Greg.[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /La procureur arriva dans la salle avec une mine sévère./

Bien, nous sommes réunis noble cour dans l'affaire opposant l'autorité comtale au prévenu et maire Hireo.

Rappelons au prévenu de la possibilité de faire appel à un avocat en s'adressant au bâtonnier du barreau d�Auch : Dame Aubade.

Les faits reprochés au prévenu est l'utilisation d'un support unique à la fonction de maire pour encourager de vive voix à voter pour un candidat. Ce qui dans les règles fondamentales contraire à l'étique et l'équilibre des scrutins. Favoriser et participer à la campagne électorale dans le cadre de sa fonction est contraire pour tout élu du peuple.

Ainsi les preuves de la prévôté du méfait du dit prévenu.
http://i29.servimg.com/u/f29/12/99/44/83/hireo10.png

Voyez ici l'utilisation en tant que message du maire, pour un soutiens du dit candidat Ninon2. Hors ceci est prohibé et traduit de trouble à l'ordre public.Par les articles suivants.

LIVRE III: « Les élus ». des règles fondamentales

Article XV. __ De même, lors des campagnes électorales municipales et comtales, l'usage des supports d'information publics, à l'exception des tavernes privées, est interdit.

Article XVI. __ Les campagnes sont d'ordre populaire. Aussi, le militantisme actif est prohibé dans l'enceinte du conseil comtal et municipal commun comme dans tout organe institutionnel dépendant de ce dernier.

Ainsi que le décret sur l'exercice de la fonction de maire dans toute la province.

DÉCRET :

SUR L'EXERCICE DE LA CHARGE DE MAIRE EN COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES

III - DROITS, DEVOIRS ET USAGES

Dans le cadre de leur mandat électif, tout Maire légitimement élu s'engage à respecter les usages déontologiques inhérents à leur fonction, à savoir :

# En vertu du Décret sur les droits électifs, les Maires s'engagent à respecter la neutralité politique dans l'utilisation des moyens d'informations mis à leur disposition ;

Traduit comme trouble à l'ordre public par la définition de cette qualification:
Trouble à l'Ordre Public
Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté ou tout organe de la vie civique. Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. Est également assimilé le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi

Noble cour à ce jour les scrutins donnent ceci:
Sondage réalisé le 19/06

1. Ninon2 : 72.7%
2. Roisoleil : 27.3%

Nous en avons fini et laissons les parties répondent.

/Fait le XIX° juin de l'an 1459 à Auch./[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Monsieur le juge, Madame la procureur. Messieurs et mesdames.

Oui je l'ai mi, je confirme! Mettez moi une amende, mettez moi en prison. Je suis un grave délinquant qui détrousse les habitants sur les routes ou qui pille les mairies.

Monsieur le juge soyez rapide, vous embeter pas en faisant languir un verdict. La Loy est la Loy, les peines sont connu. Activez se proces pour vous en occuper d'autre.

Mes amitiés a votre femme.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l'accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Linoa à la barre

Voici son témoignage :

Décidemment, c'est qu'elle allait y prendre goût, enfin, it's a joke, sans doute ne l'aurait elle jamais, y'avait pas de quoi l'avoir d'ailleurs. Enfin, pour la seconde fois qu'elle était appellée en quelques jours, Line s'y rendit rapidement comme d'habitude, pas de quoi faire trainer tous les procès en cours, y avait il assez de place pour tous déjà? Enfin, là n'était pas la question.

*Bonjour à tous, je serai brève, le sieur Mathulus, seigneur de Martre de Rivière est venu au bureau de la maréchaussée d'Auch pour m'avertir de l'utilisation illégale du panneau de la mairie, chose que j'ai évidemment vérifier avant de constituer un dossier avec preuves et lois enfreintes comme tout bon sergent que je ne suis pas. Bref.
Tout est dans l'acte d'accusation, je tiens juste à confirmer ce dernier et en profite pour dire au sieur Hireo que même s'il y a des brigands qui courent, des personnes illégalement sur nos terres, ce n'est pas pour cela que vous, maire devez en profiter pour utiliser illégalement les outils mis à votre disposition pour communiquer avec les auscitains et qu'à personne enfreignant une loi, il y a jugement de ses actes.

Merci de m'avoir écouté.*

Et de se retirer si tôt qu'elle le pu, non cela ne l'enchantait pas d'avoir constitué le dit dossier mais il était hors des attributions du maire de faire tel usage du panneau et dans ses attributions de constituer un dossier.[/quote]

[u]Témoin n°2 de l'accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Ari94 à la barre

Voici son témoignage :

*Après que Linoa eu finit, Ari se leva et annonça sa version des faits*

Votre honneur, je témoigne à l'encontre de l'ancien maire Hireo pour avoir utilisé le panneau municipal comme moyen de communication interdit. Ainsi, l'individu sur lesquels était destiné cette grande campagne de communication illégale a finalement porté ses fruits. Ninon2 est maire, et ceci illégalement, ou est donc sa légitimité dans cette histoire ?

Je demande donc votre honneur une sanction exemplaire à l'encontre de Messire Hireo, qui, en connaissance de cause, n'a pas respecté nos lois.

Je ne pourrai dire s'il serait utile de refaire une élection pour respecter l'équité de chacun des candidats. Enfin, ce ne serait pas de trop...

*Il tousse et termine*

J'en ai fini, et que justice soit rendu.

*Il s'assit*[/quote]


[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le Juge après être resté silencieux tout le long du procès, rendit enfin son verdict.*

En ce jour du 24 Juillet 1459, Nous, Senhèr Greg, Juge d'Armagnac et Comminges, allons rendre nostre verdict.

Pour non respect des articles III et XV, dans le LIVRE III: « Les élus ». des règles fondamentales, et du décret sur l'exercice de la fonction de maire dans toute la province, condamnons l'accusé Sir Hireo coupable, et nous lui infligeons une peine d'inéligibilité de deux mois, au niveau municipal et comtale, de notre Province.
Ajoutons une amende de 1 écu pour frais de dossier, directement imputable à la fin de ce procès.

L'accusé peut faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

Ainsi soit-il ! La séance est levée !

*Le Juge vérifia que le greffier avait bien pris note tout au long du procès, et tapa avec son maillet, pour lever la séance.*[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]
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