Cl0e

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Cl0e

Procureur: Davidgradir
Juge: Paquerette[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]*Le procureur arriva dans la salle, il regarda le Siège, le prévenu et la petite assemblée.*

Nous sommes réunis ici dans le procès opposant l'autorité publique d'Armagnac et des Comminges à Dame ClOe. Ce procès qualifié de Trouble à l'ordre public fait réponse à l'enquête du Chancelier Antoineleroy. Le rapport montre une négligence de dame Cl0e, mais aucune volonté de nuire à l'équilibre des institutions au vu de sa simple charge de conseiller.

La procure base ici une pierre dans la justice du Comté. Puisque ce procès fait la lumière pour la défense et accusation de ce qui à mené à la perte du castel, mais bien plus puisque la procure et le siège se mettront d'accord en fin de procédure sur un accord permettant à ce qu'une compensation à la hauteur du préjudice soit accepté comme le veux la charte des juges, donc l'accord des partis est une procédure rentrant dans la finalité du procès.

Nous rappelons donc:

Que suite à l'enquête remit à la procure et gouvernement, ainsi qu'a la chambre nobiliaire par le chancelier Antoineleroy, il fut apporté preuve d'après la procure prouvée delà négligence de dame Cl0e sur la faible présence de défense prévôtale lors de la transition du Conseil Comtal. Hors au vu du fait que la transition est à la charge du feudataire défenseurs des principes moraux et étatiques de la province. Nous qualifierons les faits de Trouble à l'Ordre Public. Et demandons au jour du verdict de faire inscrire en Jurisprudence la période de transition, par le siège sur les responsabilités de chacun. Basons tout de même sur l'erreur la faute commise par dame Cloé, nous voulons savoir maintenant et connaitre les raisons profondes de cette erreur. Pour ne pas recommencer, l'autorité public défendra les principes moraux et stabilité institutionnel de la province.

N'ayant pas de base juridique, nous demanderons au siége lors du verdict de definir et proposer une loi, de sucroit organique à nous procure, et ainsi la soumettre au gouvernement. Des erreurs et failles juridiques doivent être corrigées. Qualifions tout de même cette erreur de Trouble à l'ordre public en raison de la destabilisation des finances publiques et sureté de la province.

Votre honneur et noble cour, la procure laisse la parole au prévenu et oriente son accusation.

*Le procureur se rassoit et écoute les protagonistes*
*Greffe : Fait le XXVII Octobre de l'an Mil quatre Cent Cinquante Huit à Auch.*[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]*Tranquillement installée à son bureau de douane, un représentant entra dans le bureau sans même prendre la peine de frapper, faisant sursauter la blonde. *

- Qu'est-ce donc que ces manières ?
- Pas le temps, vous êtes attendue au tribunal.
- Au tribun... mais pourquoi ?

*Étonnée, la blonde suivit donc l'homme de forte ossature, marchant tranquillement, elle n'allait pas non plus se presser, elle était enceinte. Lorsqu'elle entra dans la grande salle, elle s'affligea en voyant que c'était à la place de l'accusée qu'elle était attendue. *

- Non mais c'est quoi ça ? On me colle un procès sans me prévenir ? J'apprécie, non vraiment, très classe. On traîne, on traîne, et après on balance tout à la face des gens.

*Elle prit donc place, docile, et écouta l'accusation, qui une fois encore, contenait bon nombre de coquilles. Une fois de plus, la vérité qui dérange était omise. Encore une fois. Elle était lasse de cette mentalité, mais se calma tant bien que mal, foutues hormones c'est pas le moment de se déchaîner, et répondit.*

- Bonjour à tous. Je vois que cette affaire n'est pas prête de finir et que les avis changent continuellement.
Donc, les faits. Non, je n'ai pas mit assez de Chef Maréchal lors de la période de la Transition et, je le répète, encore une fois, les rapports de douane ne révélaient absolument rien, je dis bien RIEN de suspect. Voilà la raison. Les pilleurs étaient finement organisés et sont arrivés au compte goutte. Une prise basée sur la patience donc, et l'usure, puisque j'avais signalé au Conseil en son entier la menace qui planait sur nos têtes. Or la plupart ont jugé que ce n'était pas méchant. Faisant confiance à mes coéquipiers, et plusieurs ayant une grande expérience, je me suis basée sur leurs conseils et leur dires, c'est mon tord. J'aurais dû mettre davantage de maréchaux, certes, mais les pilleurs ont prit soin de mettre exactement le bon nombre de révoltés pour prendre le château. J'ai l'intime conviction que, quoi quel que soit le nombre de maréchaux postés, ils auraient toujours était plus du double de plus pour prendre notre Château. Vous me demandez d'appeler des témoins, malheureusement, la douanière de l'époque n'est plus de ce monde. Je n'ai actuellement pas de témoins valable, et je ne puis vous fournir de preuves car n'étant plus au Conseil.
Délicat, n'est-ce pas ?

*Elle planta ses poings sur ses hanches désormais rebondies, en attendant la suite avec curiosité.*

- Néanmoins, je peux contacter certaines personnes qui pourront attester de mon dévouement envers notre beau Comté, malgré tout. Est-ce valable ? Recevable ?[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]*Le procureur reste sans expressions devant le fait de ne pas avoir prévenu la prévenu, alors qu'un message est envoyé automatiquement au prévenu et témoins...*

Il est surprenant de nous reprocher de ne pas vous avoir prévenu, alors que déclaration et dires furent fait sur la mise en procès des personnes citées par l'enquête... Donc dire que la procure changer d'avis est plutôt inadéquat.

Bon, nous voyons la reconnaissance des torts de la prévenu et demandons la peine suivante.

-Une indemnité pour le préjudice économique élevé à 1000 écus échelonné sur 6 mois.
-Une peine de Travaux d'intérêts Généraux, soit 4 jours à la mine par semaine, pendant 8 semaines (soit 32 jours).

La Procure laisse au Siège, rendre son verdict.

*Greffe : Fait le XXVIII° jour du mois d'Octobre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Huit à Auch*[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]- Non, je vous assure, je n'ai été prévenue que lorsque votre garde est venu me chercher pour que je plaide ma cause, aucun autre courrier auparavant. M'enfin bref.
Le don forcé, j'étais prévenue, soit.
La mine, je vais avoir du mal. Premièrement, parce que je suis enceinte, ensuite, nous n'avons qu'une mine d'ouverte à Lectoure, et qu'il n'y a pas beaucoup de place. Puis je défends Lectoure le soir, autant que je peux de par mon état, et Lectoure ne compte que très peu de meuniers actifs, donc mes services sont très demandés. Comment est-ce que je fais ? On attends que je mette ma fille au monde et on en reparle ?

*La blonde attendit patiemment, presque en tout cas, et posa une main sur ses reins.*[/quote]

[*][u]Témoin n°1 de la défense "Bee.zee"[/u][quote][/quote]
[*][u]Témoin n°2 de la défense "Tigalia"[/u][quote]*Tigalia se leva et se présenta à la barre pour témoigner. Elle salua madame le juge et le procureur*

Votre honneur, je viens témoigner aujourd�hui en ma qualité de prévôt des maréchaux de ce comté, mais aussi en temps qu�ancien maire de la ville de St Bertrand.

Si vous le permettez j�aimerais présenter les faits dans l�ordre chronologique. Avant mon rôle de prévôt j�étais donc maire de la ville de St Bertrand comme je viens de le dire. Durant mon mandat c�est l�accusé ici présente, Cloé qui était alors prévôt des maréchaux. Et je peux vous certifier qu�elle était très assidue dans cette fonction.
En effet à plusieurs reprises, elle m�a immédiatement prévenu quand un risque se faisait sentir pour la sécurité de la ville.
J�avais aussi la possibilité de la contacter à chaque instant si un doute planait.
Durant mon mandat je n�ai eu aucun problème de sécurité, ce qui n�a pas toujours été le cas dans notre ville comme vous devez le savoir madame le juge.

J�aimerais maintenant vous parler de mon propre mandat de prévôt.
Quand j�ai prit mes fonctions je ne savais absolument rien de ce que je devais faire. Reprendre la sécurité du territoire après une attaque de château n�est pas des plus simples. C�est sans aucune hésitation que Cloé m�a proposé son aide. Elle m�a expliqué toutes mes nouvelles fonctions pas à pas. Elle a toujours été présente pour répondre à toutes mes questions.
Mes obligations personnelles me prenant beaucoup de temps, je ne pouvais assumer la totalité de mes fonctions de prévôt. La surveillance de tous les postes de douanes étant un travaille long et minutieux, j�ai demandé de l�aide à Cloé. Elle a encore une fois accepté sans aucune retenue. Capoune, notre régent la donc nommé comme mon assistante. Sans l�aide de Cloé je n�aurais pus faire mon travail dans de si bonnes conditions.

*Tigalia salua la juge, le procureur et retourna s�assoir dans le public*[/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]La Juge Paquerette se leva. Elle avait un air plus serein que d�habitude. Elle salua d�un mouvement de tête le Procureur David et sourit à Cloe.

Dame Cl0e, restez assise. La cour est ici attentive à votre état. Restez calme et assise pour cette dernière phase. Vous le savez, et beaucoup le savent, votre parution ici, bien qu�elle ait la forme d�un procès, n�en est pas véritablement un. Nous n�avions à ce jour que ce moyen pour rendre officiel notre point de vue et notre décision quand à ce qui s�est passé lors de la prise du château. Voilà donc pourquoi vous êtes ici. Cela ne change en rien les discussions que nous avons eu et l�accord à l�amiable que nous avons pris.

Ainsi, en ce jour du 30° du mois d�Octobre 1458, je vous déclare non coupable du Trouble à l�Ordre public dont vous êtes accusée ici. Votre seule faute est d�avoir obéi sans contester à l�ordre de l�ex comtesse d�alors, Dame Altania, dite Elisha aujourd�hui. Cette dernière avait en charge la protection du Comté et elle a failli à son devoir.
Vous avez été prévenue de l�attroupement d�étrangers à nos frontières mais il vous a alors été répondu que ceci n�était rien. Je n�ai pas besoin de vos preuves. J�étais alors au Conseil, je le suis encore et j�ai de la mémoire.

La période de transition est une période particulièrement délicate. L�ex comtesse Altania aurait du vous le rappeler � ou vous en informer � et vous demander de prendre des précautions. Nous avons été attaqué par des étrangers mais cela aurait pu être des ressortissants de notre Comté et notre château aurait été pris aussi.

Quelle que soit la situation, la période de transition doit être protégée. Comme le demande le procureur, nous aurons à établir des textes qui en informent ou le rappellent aux conseillers.

Dame Cl0e, vous êtes, vous avez été un bon prévost, hormis cette erreur qui ne vous est pas entièrement imputable. Vous êtes quelqu�un sur qui on peut compter et qui a le sens de ses responsabilités. Dame Tigalia vient d�en témoigner encore ici à l�instant.
Quand le château a été pris, vous avez tout de suite présenté vos excuses pour cette erreur et vous avez demandé à participer à la reconstruction du Comté.

C�est pourquoi, ainsi que nous l�avons conclu ensemble,
* nous vous demandons une indemnité � et non pas une amende � de 1000 écus, payable en 6 mois, qui servira à la reconstruction du Comté. N�oubliez pas que des personnes ont souhaité vous aidé à payer cette indemnité et je vous encourage à accepter ces aides. Elles sont le témoignage du respect et de la confiance que vous font ces personnes.
* Il vous est également demandé de faire des Travaux d'intérêts Généraux, soit 4 jours par semaine, pendant 8 semaines (soit 32 jours). Par contre, nous ne vous demandons pas de faire ces jours obligatoirement à la mine. Vu d�une part votre état de grossesse avancé, d�autre part votre bonne volonté à réparer le mal fait au Comté, vous pouvez choisir de faire ces travaux comme défenseur de la ville ou du Comté, donc Maréchal, au salaire de 15 écus par souci d�équité avec vos collègues. Egalement par souci d�équité avec vos collègues, ces journées de Travaux d�Intérêts Généraux seront décomptés à compter du 10 octobre.

Ces deux points seront écrits ici mais ne seront pas mentionnés comme une « peine ». Je le répète, vous êtes non coupable de TOP et nous avons entièrement confiance en votre honnêteté pour vous acquitter de ces 2 points sans que cela soit inscrit dans votre dossier judiciaire.

Paquerette frappa la table de son marteau, de quelques coups légers tout à fait inhabituels.
Ainsi, nous relaxons Dame Cl0é, en ce Comté d'Armagnac et Comminges, le 30° jour d'Octobre 1458, en lui demandant seulement de respecter les 2 points de cet accord à l�amiable sur lequel nous nous sommes entendus.

Je ferais par la suite une déclaration en ce qui concerne les accords qui auront été passés pour ce point, dont celui ci avec vous même.


Qu'il en soit ainsi fait.[/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]