Chrisfish

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Chrisfish

Procureur: Davidgradir
Juge: Paquerette[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]*Le procureur arriva dans la salle, il regarda le Siège, le prévenu et la petite assemblée.*

Nous sommes réunis ici dans le procès opposant l'autorité publique d'Armagnac et des Comminges à Messire Chrisfish. Ce procès qualifié de Trouble à l'ordre public fait réponse à l'enquête du Chancelier Antoineleroy. Le rapport montre une négligence de Messire Chrisfish alors bailli, mais aucune volonté de nuire à l'équilibre des institutions au vu de sa simple charge de conseiller. Non prenons en compte le geste de messire Chrisfish étant revenu en notre province pour répondre de ses actes.


La procure base ici une pierre dans la justice du Comté. Puisque ce procès fait la lumière pour la non mise en sureté des finances publiques lors de la prise du castel, mais bien plus puisque la procure et le siège se mettront d'accord en fin de procédure sur un accord permettant à ce qu'une compensation à la hauteur du préjudice soit accepté comme le veux la charte des juges, avec l'accord des parties qui rentrera dans la finalité du procès.

Nous rappelons donc:

Que suite à l'enquête remit à la procure et gouvernement, ainsi qu'a la chambre nobiliaire par le chancelier Antoineleroy, il fut apporté preuve d'après la procure prouvée de la négligence de Messire Chrisfish sur la non mise en sureté des finances publiques comme ce fut fortement conseiller lors de la transition du Conseil Comtal. Hors au vu du fait que la transition est à la charge du feudataire défenseurs des principes moraux et étatiques de la province, nous qualifierons les faits de Trouble à l'Ordre Public. Et demandons au jour du verdict de faire inscrire en Jurisprudence la période de transition, par le siège sur les responsabilités de chacun. Basons tout de même sur l'erreur la faute commise par Messire Chrisfish, nous voulons savoir maintenant et connaitre les raisons profondes de cette erreur. Pour ne pas recommencer, l'autorité publique défendra les principes moraux et stabilité institutionnelle de la province.

N'ayant pas de base juridique, nous demanderons au siège lors du verdict de définir et proposer une loi, de surcroit organique à nous procure, et ainsi la soumettre au gouvernement. Des erreurs et failles juridiques doivent être corrigées.

Votre honneur et noble cour, la procure laisse la parole au prévenu et oriente son accusation.

*Le procureur se rassoit et écoute les protagonistes*
*Greffe : Fait le XXVIII Octobre de l'an Mil quatre Cent Cinquante Huit à Auch.*[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]chris avait reçu le matin même la missive lui ordonnant de se rendre au tribunal. Grande occasion de sortie .. s�était taillé la barbe ..tout beau tout neuf pour affronter la justice commingeoise.

S�installa sur la chaise lui étant destiné, posa son livre et quelques parchemins vierges � sa plume et son encrier sur la table� fit un signe de tête pour saluer le procureur �la juge pâquerette �se dit qu�un poutou ferait désordre� et écouta attentivement la plaidoirie du procureur tout en prenant des notes � c�était en fin à son tour de parler � il se leva �

Bonjour messire procureur, votre honneur .
Tout d�abord je voudrais vous signaler cher messire davidgradir que si c�est le bailli que vous voulez juger � et bien je ne suis pas la bonne personne .. * sourit en coin* � je sais que le tour de messire capoune ne va pas tarder � et oui j�ai bel et bien été bailli mais sous le mandat de la comtesse firielle . Sous le mandat qui semble vous intéresser .. j�étais donc CAC . *s�adressant au procureur* � une erreur ? Une négligence de votre part ? ptete que je devrais vous intenter un procès pour trouble de l�ordre public .. *sourit tout en s�approchant de la table ..prend le gros livre qu�il avait posé à son arrivée et poursuit* � ha mais nan je suis bête *se tape la main contre le front* vous reconnaissez ce livre messire procureur ? il s�agit du livre des regles fondamentales d�armagnac � et dedans il y a une definition de ce fameux top dans le chapitre IV qui dit � *ouvre le livre et cite* Trouble à l'Ordre Public
Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté blablabla � donc je peux pas vous faire de procès avec ce type d�accusation mais j�y pense � oui ça m�arrive parfois� comment se fait il que vous commenciez votre acte d�accusation en indiquant, je vous cite *reprend son parchemin antisèche* mais aucune volonté de nuire à l'équilibre des institutions *sourit* encore une incohérence ptete � ha la la que c�est bien compliqué tout ça mais bon passons à la suite �et vi l�enquête de messire Antoineleroy a confirmé ce que je disais depuis les fameux événements � vi j�ai été négligent .. et ce n�est pas les finances publiques que j�ai omis de protéger mais les biens ..ba oui toujours parce que je suis enfin j�étais cac donc moi c�est l�inventaire des marchandises hein � et c�est quoi ce je vous cite encore « fortement conseiller lors de la transition du Conseil Comtal » .. j�avoue ne pas avoir vu ce conseil d�inscrit quelque part ni encore moins entendu de la bouche de notre comtesse Altania .
*s�arrête un peu pour prendre une gorgée d�eau* messire procureur , juge pâquerette .. vous voulez savoir les raisons profondes de ma négligence � et bien même si mon prénom commence presque pareil que notre divin christos � ba moi c�est chris .. j�ai 2 jambes 2 bras 2 heu enfin passons � je suis humain � vous le savez mieux que personne pour avoir enchainé les mandats au conseil � il est dur d�y travailler .. toujours sur le qui vive � et pi la fonction de CAC non combien intéressante est très prenante ..des heures de transactions � à pas d�heure � et jusqu�à pas d�heure � alors oui ce soir là je n�ai pas fait de mandat � je n�avais qu�une envie �être prés de ma femme � et j�ai oublié la sécurité des biens du comté� un simple homme débordé ..épuisé en fin de mandat � *farfouille dans sa poche en sort un mouchoir* quelqu�un en a besoin .. *sourit*

Je ne jouerais pas les victimes ni les martyrs et encore moins les boucs émissaires �.
Juge pâquerette je vous demande de m�acquitté de suite � le procureur indiquait à la fin de son élocution .. humm désolé messire davidgradir je vais encore vous citer � *lui sourit..reprend son parchemin et lit* « N'ayant pas de base juridique, nous demanderons au siège lors du verdict de définir et proposer une loi » .. ba voyons pourquoi pas � mais nan ça ne marche pas comme ça *reprend le livre des règles fondamentales* alors � alors toujours dans le livre IV ..dans la seconde partie � il y a d�inscrit �
« Aucun individu ne doit être mis en accusation pour un crime, un délit ou une contravention dont les éléments constitutifs ne sont pas définis par la loi. »
Donc juge pâquerette ..il faut procéder par ordre ..déjà la loi pi seulement après mettre en accusation .. *lui sourit* donc pour être acquitté.. je dois passer dans quel bureau ? [/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]*Le Procureur resta sans voix, certes une erreur fut émise, mais il souhaité intervenir*

Que c'est désagréable d'être ici, n'est ce pas?

Bon oui une erreur c'est produite dans l'acte d'accusation mais comme votre bon sens veut trouve une petite faille. Je rajouterai ceci.

Tout d'abord demandons au siège de rectifier la fonction et la correction sur ce qui fut perdu, la demande fut demandée lors du réquisitoire et fait foi. Ainsi messire fut Conseiller au Commerce et non Bailli, et c'est le stock parti en fumé plutôt que la trésorerie.

Mais je vais rebondir sur les deux points qui me semble bon de vous rappelez messire Chrisfish.

Vous n'êtes pas un saint que je sache, mais encore moins magistrat. Je n'ai pas le plaisir de voyager juste après la chute du castel,... Oui je vais être aussi pointilleux que vous, et me targuer de belle allures et jeux de robe. Donc si vous voulez connaitre ma fonction et votre statut je ne pense pas utile d'en souligner les prérogatives... Que chacun reste à sa place surtout après la lettre que vous m'aviez envoyé sur vos désirs je ne pense pas ici pour vous servir, mais bien l'autorité publique.

Donc pour reprendre, les règles fondamentales peut être modifiée par une jurisprudence? Oui, et c'est l'essence de ce procès.
Votre honneur prenons un exemple et messire Chrisfish ici présent le comprendra au vu de sa science en la matière.

Imaginez un acte bafouant la morale, ou respect des libertés, imaginez par exemple des règles n'interdisant pas le meurtre. Et la procure lance un procès, pour meurtre en demandant la planification lors du verdict d'une jurisprudence. Le Gouvernement votant cela, car pénalisant la liberté primo de vivre et rend 'in facto' de droit l'interdiction de tentative de meurtre ou meurtre!!

Donc votre argument est nul et non avenue. Les failles du droit ne font pas blanches colombes si l'acte en lui même est intolérables, injuste ou condamnable, ce dernier reste à la charge du Siège.

Pour la qualification, vous mélangez ce qui vous sied!

*Le procureur rit*

Mais nous allons vous expliquer le pourquoi du comment à la cour. Enfin à ceux n'ayant pas suivi surtout. Le trouble à l'ordre public défini un nuisance à la communauté, aux institutions,... La ce que vous ne vous voulez en aucun cas comprendre c'est la volonté ou non de nuire, bien sur que de pas mettre en mandat de sécurité est une erreur entrainant une nuisance à la mécanique des institutions, vous vous moquez de qui en prétextant le contraire. La ou vous vous trompez messire c'est la volonté, la procure ne pense pas à ce que vous le fassiez volontairement, et c'est le but de ce procès, éviter de retomber dans une énième erreur et construire cette prérogative (§ Mise en sureté des biens et finances). Car l'accumulation d'erreur coûte au peuple d'immenses sacrifices. Donc oui la procure qualifie de trouble à l'ordre public, en ne faisant pas les mandats vous avez involontairement nuit au institution.
A moins que vous vouliez reconnaitre de votre préméditation, il semblerai surprenant de votre part de vous flageller. Vous savez la différence messire Chrisfish entres un meurtre et un assassinat? La finalité est la même, mais le dernier est prémédité ou commandité ,le premier non. La nuance du droit comme il vous sied de le traduire est pas encore en phase avec ce qu'est les réelles nuances.Et les deux sont pourtant qualifiés de crime... Comme quoi le droit est une entité souple et rigide à la fois.

Revenons s'il vous sied.

La procure demande après cette trêve d'échange sur le droit ce qui suit:

- L'écriture d'une lettre d'excuse faite au peuple.
- Une amende de 1750 écus, ayant été en parti payé (§1200 écus) la procure demande le paiement de 550 écus à versé dans les 6 mois au conseil d'Armagnac et des Comminges.
- Une peine d'intérêts généraux de 4 jours par semaine à la mine (de son choix) pendant 8 semaines (soit 32 jours).
- Il sera négociable par le Siège en accord avec le prévenu de rendre applicable cette demande en accord avec les principes de la charte des juges.

Laissons le Siège rendre verdict, la procure à ainsi fini.

*Greffe : Fait le trentième jour du mois d'Octobre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante huit à Auch.*[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]* écoute � prend des notes sur le réquisitoire du procureur � se leve à nouveau et prend la parole�*

Cher procureur, votre honneur � effectivement je ne suis pas un saint � *sourit* je suis poutouteur officiel de SBC et déclaré par mes proches comme roy des boulettes � alors nan pas un saint mais *apposant sa main sur le livre des règles fondamentales d�armagnac* mais innocent car Toute personne suspectée ou poursuivie, est présumée innocente tant que sa culpabilité n'a pas été établie par la Cour de justice.

Tout prévenu est présumé innocent tant que le jugement n�a pas été rendu.

Concernant mon voyage messire procureur � et bien il était prévu pour un départ début juillet � pi les élections comtales en ont décidés autrement � un très bon résultat du LAC ..et hop j�ai renquillé � par la suite je n�ai caché à personne que ce nouveau départ était programmé après la passation de pouvoir .. bien nombre de conseillers était au courant � pi il est passé ce qui c�est passé ..repoussant encore ce départ car oui même si je n�étais plus conseiller � je suis monté sur Auch et j�ai défendu le castel jusqu�à ce que les nouveaux conseillers soient en place alors la précision vaut ce qu�elle vaut mais je n�ai point quitté l�armagnac de suite ..d�autant plus que certains conseillers ont mis du temps à arriver � vous vous en rappelez messire procureur ?
Pi comme je l�avais dit pendant les élections, j�ai transmis tous mes parchemins au bailli, demoiselle Zabou et au CAC demoiselle ninne et ai répondu à toutes leurs questions � donc même hors du comté tout ce que je savais je leur ai transmis �

Quant à ma lettre messire David, j�en ai également parlé à la juge paquerette � et puis ensuite j�en ai fait une plus officielle adressé au peuple d�armagnac et aux conseillers ..je l�ai affiché en salle d�audience � donc tout le peuple connaissait mon intention de partir au plus vite � la fameuse communication que réclame le peuple .. *sourit* les choses trainaient et trainaient encore et toujours � au niveau personnel, vous n�êtes pas sans savoir que ma femme m�attend ailleurs � mais ça ce n�est certes pas votre soucis j�en conviens �

Et à votre question qu�il est désagréable d�être ici .. et bien je dirais oui messire procureur � oui pour 2 raisons .. la première et bien tout simplement le fait que votre annonce du 12 octobre 1458 parlait d�un arrangement à l�amiable ..et que cette salle n�a rien avoir, avec tout le respect que je vous porte juge paquerette , avec un entendement à l�amiable .. ici on parle de procès et de verdict � d�où mon coté pointilleux � *sourit*
La peine requise lors de votre réquisitoire, j�en ai parlé avec damoiselle paquerette comme l�exige la charte des juges � mais à aucun moment , nous n�avons parlé de mise en procès � car il s�agissait d�un arrangement à l�amiable�. naïvement, je pensais que vous alliez ouvrir une salle non loin de celle de la salle d�audience, ou nous aurions conclue cet accord en transparence devant le peuple� alors oui désagréable et décevante cette situation

La seconde� c�est votre façon de me prendre de haut � vi je sais .. je ne suis pas magistrat � simple paysan � et d�après vous seuls la procure et le siege connaissent les lois ?
L�un des premiers principes généraux du droit penal est : Nul n'est censé ignorer la Loi.


Mais je ne vous l�apprend pas hein *sourit* , et bien oui je vais me servir de votre négligence comme vous vous êtes servi de la mienne pour soit disant rendre justice au nom du peuple en colère �

Votre acte d�accusation est erroné et imprécis et vous n�êtes pas sans savoir , vous homme de loi reconnu, que notre juge la charmante dame paquerette doit statuer sur l�acte d�accusation et non pas sur votre réquisitoire

*s�adressant à paquerette* ..c�est bien ça qu�on vous demande dans votre charte au combien exigeante �
un Juge ne peut rendre un verdict QUE sur les faits pour lesquels le procureur a lancé le procès donc par rapport à l�acte d�accusation.
La juge a la possibilité de requalifier la nature de l�infraction lors du verdict mais doit rester en adéquation avec les faits reprochés par l�acte d�accusation du procureur.

Donc si je reprends damoiselle paquerette me juge pour TOP pour la non mise en sureté des finances publiques lors de la prise du castel

En l�occurrence avec un acte d�accusation tel qu�il a été présenté, je plaide le vice de procédure.
Je vous demanderais donc juge damoiselle paquerette d�une part de me relaxer et d�autre part de ne pas tenir compte de la peine demandé par le procureur.

Je vous remercie de m�avoir écouté messire procureur davidgradir et damoiselle juge paquerette

*leur fit un signe de tête et retourna s�assoir*[/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]La Juge Paquerette se leva à nouveau avec un sourire et fit un geste pour inviter Chrisfish à l�écouter, se disant qu�elle irait lui faire un poutou après le tribunal, ca ne le ferait vraiment pas ci, que le juge ait un geste affectueux envers un accusé qu�elle était chargée de juger, même si c�était un ami de longue date.

Allons, allons, Chris, Messire Chrisfish, nous ne sommes pas ici pour des joutes oratoires. Notre Procureur a fait une erreur mais quand on voit le nombre de dossiers qu�il doit traiter, cela peut se comprendre et ce ne sont que des mots qui ont été corrigés. J�accède donc à sa demande de corriger tel qu�il vient de nous le dire « Tout d'abord demandons au siège de rectifier la fonction et la correction sur ce qui fut perdu, la demande fut demandée lors du réquisitoire et fait foi. Ainsi messire fut Conseiller au Commerce et non Bailli, et c'est le stock parti en fumé plutôt que la trésorerie ».

Messire Chrisfish, vous étiez CAC au moment des faits et le souci a été le manque de mandat de sauvegarde des denrées, qui ont fait s�envoler notre stock lors de la venue de ces brigands en notre Castel.
Vous le savez, et beaucoup le savent, votre parution ici, bien qu�elle ait la forme d�un procès, n�en est pas véritablement un. Nous n�avions à ce jour que ce moyen pour rendre officiel notre point de vue et notre décision quand à ce qui s�est passé lors de la prise du château. Voilà donc pourquoi vous êtes ici. Cela ne change en rien les discussions que nous avons eu et l�accord à l�amiable que nous avons pris.

Ainsi, en ce 2ème jour du mois de Novembre 1458, je vous déclare non coupable du Trouble à l�Ordre public dont vous êtes accusé ici. Votre faute a été d�avoir poussé un grand soupir de soulagement en vous disant que le stock était bon, vous avez proprement rendu les mandats dont vous aviez la charge et vous n�aviez plus de consigne pour cette délicate période de transition. L�ex comtesse d�alors, Dame Altania, dite Elisha aujourd�hui, avait en charge la gestion et la protection du Comté et elle a failli à son devoir.
Elue de longue date comme conseillère, ayant été également maire, elle devait savoir et vous prévenir du danger qui existe lors de cette période de transition. Elle aurait du vous exhorter à continuer de faire ces mandats de sauvegarde pour cette période, jusqu�à ce qu�un nouveau CAC puisse prendre en charge le stock du Comté. Vous étiez à votre deuxième mandat seulement et ne connaissiez pas ce risque. Nous avons été attaqué par des étrangers mais cela aurait pu être des ressortissants de notre Comté et notre château, notre stock, notre trésorerie auraient été pris aussi.

Quelle que soit la situation, la période de transition doit être protégée. Comme le demande le procureur, nous aurons à établir des textes qui en informent ou le rappellent aux conseillers.

Chrisfish, vous êtes, vous avez été un très bon CAC � et je peux le dire, connaissant bien cette fonction - hormis cette erreur qui ne vous est pas entièrement imputable. Vous êtes quelqu�un sur qui on peut compter et qui a le sens de ses responsabilités. Votre retour en Armagnac et Comminges, de votre propre chef, en est une preuve d�autant plus évidente que nous savons que votre épouse est resté loin d�ici, à vous attendre.

Comme l�a rappelé notre procureur, si il y a eu nuisance pour le Comté, cela n�était pas de votre volonté, bien au contraire. Quand le château a été pris, vous avez tout de suite présenté vos excuses pour cette erreur et vous avez demandé à participer à la reconstruction du Comté. Vous êtes resté pour reprendre le Château. Puis vous l�avez fait de votre chef en donnant au Comté une grosse somme et des denrées vous appartenant.

C�est pourquoi, ainsi que nous l�avons conclu ensemble,
* nous vous demandons une indemnité - et non pas une amende - de 1750 écus, payable en 6 mois, qui servira à la reconstruction du Comté. Vous avez déjà versé 1201 écus. Il ne reste donc que 549 écus à verser.
Vous savez que des personnes ont souhaité vous aider à payer cette indemnité et je vous encourage à accepter ces aides. Elles sont le témoignage du respect et de la confiance que vous font ces personnes. Ces personnes souhaitant rester anonymes, il est convenu que je ferais l�intermédiaire et notre nouveau bailli verra avec vous pour le versement du solde.

* Il vous est également demandé de faire des Travaux d'intérêts Généraux, soit 4 jours par semaine, pendant 8 semaines (soit 32 jours). Usuellement, ces jours se font dans les mines du Comté. Toutefois, j�assouplirais cette mesure, prenant en compte votre bonne volonté à assumer vos responsabilités d�une part, à accepter une équité avec vos collègues qui a fait augmenter l�indemnité que vous devez verser. Vous pouvez donc choisir de faire ces travaux dans les mines des Comtés que vous visiterez lorsque vous aurez rejoint votre épouse. Egalement par souci d�équité avec vos collègues, ces journées de Travaux d�Intérêts Généraux seront décomptés à compter du 10 octobre. Nous vous demandons seulement de nous fournir les preuves de ces travaux et que ces 32 jours soient effectués dans les 6 mois à compter du 10 octobre.

Ces deux points seront écrits ici mais ne seront pas mentionnés comme une « peine ». Je le répète, vous êtes non coupable de TOP et nous avons entièrement confiance en votre honnêteté pour vous acquitter de ces 2 points sans que cela soit inscrit dans votre dossier judiciaire.

Paquerette frappa la table de son marteau, de ces quelques coups montrant sa satisfaction à pouvoir rendre ce jugement.
Ainsi, nous relaxons Messire Chrisfish, en ce Comté d'Armagnac et Comminges, le 1er jour de Novembre 1458, en lui demandant seulement de respecter les 2 points de cet accord à l�amiable sur lequel nous nous sommes entendus.

Je ferais par la suite une déclaration en ce qui concerne les accords qui auront été passés pour ce point, dont celui ci avec vous même, cette déclaration répondra à la demande du Procureur « L'écriture d'une lettre d'excuse faite au peuple » et je ne doute pas que vous acceptiez de la co signer..


Qu'il en soit ainsi fait.[/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]