Celte (4 procès)

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Escroquerie [/color]

En date du mois de Décembre 1458 [/size]
[size=14]Procès instruit le 20 Decembre
Verdict rendu le 19 mai 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Celte [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Leone (toulouse) [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Saintjust [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u]

[spoiler][quote] [url=http://imageshack.us][img]http://img249.imageshack.us/img249/9346/comttoulousetq0.gif[/img][/url][url=http://imageshack.us][img]http://img249.imageshack.us/img249/2893/comtarmagnacjh3.gif[/img][/url]

TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES

Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales d'Armagnac et des Comminges

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les comté du Toulouse et le comté d'Armagnac et de Comminges.

Conscients que l�impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l�une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples,

Avons décidé le traité suivant :

Préambule

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comté sur ses terres.

Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra ainsi être conforme aux lois et coutumes du lieu du jugement.

Toute infraction commise dans l'une de nos terres, déjà commise auparavant dans l'autre pourra être suivie comme récidive.

Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l�une des Cours de Justice du Comté de Toulouse et du Comté d'Armagnac et de Comminges ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l�autre Cour de ces mêmes provinces.

Article Premier : Procédure judiciaire à adopter:
[*]I.I.I. Les Conseils des deux provinces sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire de l'une des deux provinces liées par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de procédure.

[*]I.I.II. Cette demande prend la forme d�un acte motivé du Conseil Comtal requérant ou de son émissaire, exposant l�identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal requis.

[*]I.II. Le Procureur de la Justice requérante fournira au Procureur de la province requise l'Acte d'Accusation de façon à pouvoir effectuer la mise en accusation.

[*]I.III. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.

[*]I.IV. Au terme des délibérations, les deux Juges des Provinces liées par ce traité se concerteront pour rendre la sentence. Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, ce dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.

[*]I.V. Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés/Duchés pour la transmission des actes demandés.

Article Deuxième : Dispositions finales
[*]II.I. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l�échange des consentements, exprimés au terme d�un débat et d�un vote des deux Conseils comtaux.

[*]II.II. Les membres de chacun des conseils ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.

[*]II.III. Le présent Traité est bilatéral et n'est point ouvert à l'adhésion d'une tierce partie.

[*]II.IV Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.

[*]II.V. Le non respect d'une clause de ce traité par l�une des provinces signataires, libère l'autre de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

Article Troisième : De l'annulation du traité
[*]III.I. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :

[*]III.I.I Une missive du Comte ou Duc ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Comte de l'autre province signataire.

[*]III.I.II. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
[*]III.II Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme Trahison et pourra aboutir à des représailles.

[*]III.III Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les provinces liées par ce traité.



Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le IV ième jour du mois de Novembre de l'An de grâce 1456

Pour le Comtat de Tolosa :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Messire Raphael83, Ambassadeur de Toulouse en Armagnac et Comminges.

[img]http://i17.servimg.com/u/f17/12/47/67/16/toulou12.png[/img]

Pour le Comté d'Armagnac et de Comminges :
Sa Grandeur Kadfael, Ve Comte d'Armagnac et de Comminges
Messire Theophane de Varenne, Chancelier des terres d'Armagnac et de Comminges

[img]http://img118.imageshack.us/img118/2945/acommingesvertec0.png[/img]"

"[ESCROQUERIE] Celte - FRAUDE FISCALE - 20/12/1458

Ville d'Albi contre Celte

Suspect:[url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Celte][/url] Celte

Antécédents Judiciaires:

Dossier instruit par Prévot Eric Aymercah (eric.mrk)

Victime Ville d'Albi

Témoin Jalna83 (maire d'albi), Cricriultras (Percepteur)

Preuve
[quote="jalna"]Bonjour Messire prévot

je viens vers vous pour déposer plainte pour non paiement des impôts en la mairie d'Albi
contre Celte.

voici le relevé des impôts dont il est redevable envers la mairie

Celte : 27,00 écus (+7,83 écus de pénalité) avant le 2010-11-28
Celte : 20,50 écus (+11,48 écus de pénalité) avant le 2010-11-01
Celte : 20,00 écus (+8,60 écus de pénalité) avant le 2010-11-14
Celte : 27,00 écus (+4,05 écus de pénalité) avant le 2010-12-12l

plusieurs lettres lui ont été adressées sans succés aucun

voici celle qui lui a été adressée le 17/12

lCitation:
ettre a Celte le 17/12
Bonsoir,

Vous n'êtes pas sans savoir que vous avez des impôts à payer depuis le1er novembre soit
Celte : 27,00 écus (+7,29 écus de pénalité) avant le 2010-11-28
Celte : 27,00 écus (+3,51 écus de pénalité) avant le 2010-12-12
Celte : 20,50 écus (+11,07 écus de pénalité) avant le 2010-11-01
Celte : 20,00 écus (+8,20 écus de pénalité) avant le 2010-11-14

Meme en voyage on peut payer ses impots

certains d'entre vous ont laissé s'accumuler leur dette, il faut que vous sachiez que les impôts que vous n'avez pas payés en temps et en heures, la Mairie a dû le faire à votre place auprés du Comté.

Il va s'en dire que ces sommes sont un manque à gagner pour la mairie que vous mettez dans une situation délicate,puisqu'elle pioche dans ses caisses pour régler vos impôts, moins d'argent la mairie a, moins de produits elle achètera aux albigeois, et donc moins de vente.

Ensuite c'est un manque de civisme vis à vis des albigeois qui payent leurs impôts régulièrement.
A savoir également qu'avec une dette d'impôt vous ne pourrez pas être ni artisan, ni érudit.
je compte sur votre bon sens, afin de régulariser votre dette, pour votre ville.
Si vous avez des petits revenus payer une levée dés que vous le pouvez car les pénalités cours un peu plus tous les jours.

[page ouverture RRs ....MOI.....CLIQUER......

* Actions diverses
o Le menu transcendant
o Votre garde-robes
o Vous avez des impôts à payer !
o Devenir noble

CLIQUER SUR vous avez des impots a payer

Impôts fonciers: commune d'albi
À payer avant le

CLIQUER SUR impots fonciers commune de

UN TABLEAU APPARAIT AVEC LE DETAIL DES IMPOTS

en dessous

A PAYER

CLIQUER DESSUS]

je me tiens à votre dispositions pour tout renseignement.

je vous en remercie

cordialement
cricri
Pour la Mairie d'Albi

PS si vous ne voulez plus payer d'impot mettez vos champs en jachère vous y gagnerez en payant 50 écus pour le remettre en culture lorsque vous le souhaitez, mais au moins la mairie n'aura pas à payer pour vous........ MERCI




je vous en remercie

Jalna maire d'Albi

[URL=http://www.casimages.com][img]http://nsa19.casimages.com/img/2010/12/21/101221083606191776.jpg[/img]

Décret:

Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, passés, présents et à venir ,


Après réunion au conseil et votes proposés et que au nombre de 8 voix pour, 1 voix contre, 1 voix sans opinion, 2 abstentions ,décrétons.

De la fraude fiscale

Article 1 : Définition
La fraude fiscale se définit par le fait d'avoir plus d'un impôt à payer à la
mairie ou au comté.

Les fraudeurs ainsi définis ont interdiction de postuler à tout poste publique
(enseignement, mairie, conseil comtal, emploi d'érudit, ...) sans autorisation

Article 2 : Conciliation

Toute personne coupable de fraude fiscale se verra contactée par le
percepteur local (ou maire) afin de l'inviter à régulariser sa situation. Après examen de sa situation et de ses finances, il se verra proposer un plan de remboursement par le percepteur local (ou maire).
En cas de refus manifeste de collaboration ou en cas de refus de souscrire
ce plan de remboursement, il s'exposera à des poursuites judiciaires
telles que décrites par l'article 4 du présent code.

Article 3 : Du plan de remboursement.

Article 3.1 : Son élaboration

Il est établi par le percepteur local (ou par le maire) en fonction des
éléments fournis par le fraudeur (finances, possessions, gains prévisionnels, dépenses /embauches obligatoires prévisionnelles, etc).
Il est établit avec pour base le travail à la mine comme emploi.
Le percepteur local (ou maire) établit ce plan en garantissant au minimum
6.50 écus par jour au fraudeur pour qu'il puisse se nourrir.

Il peut également accorder une remise partielle ou totale des intérêts, en
accord avec le maire.
Il peut également accorder la levée de l'interdiction de postuler à tout poste
publique en accord avec le juge, le comte, le maire et le recteur d'académie.
La durée de ce plan est fonction du montant de chaque feuille d'imposition.

Article 3.2 : Acceptation ou refus

Une fois le plan de remboursement établi, le percepteur local l'adresse au
fraudeur qui dispose alors de 48 h pour l'accepter ou proposer des amendements.
Le percepteur, s'il accepte l'amendement, lui soumet alors un nouveau plan de remboursement.
Le fraudeur doit notifier par écrit -avec date et signature- l'acceptation du dernier plan auprès du percepteur local (ou maire).
Le refus ou la non réponse, expose le fraudeur à des poursuites judiciaires telles que décrites dans l'article 4 du présent code.

Article 3.3 : Des intérêts après acceptation du plan de
remboursement :

Les dettes et intérêts sont relevés à la date de la signature du plan de
remboursement. Les intérêts venant s'ajouter après seront pris en charge par la mairie qui
les remboursera au contribuable dès que la feuille d'impôt correspondante sera effectivement payée.

Article 3.4 : Paiement des impôts suivant le plan de
remboursement signé.

Le fraudeur ayant signé le plan de remboursement devra informer le percepteur local (ou maire) des paiements. En cas de non respect du plan de remboursement signé, le fraudeur pourra être poursuivi en justice selon l'article 4 du présent code.

Article 3.5 : Modification du plan de remboursement

Le fraudeur ou le percepteur local (ou maire) peuvent demander à tout moment une réévaluation du plan de remboursement en fournissant de nouveaux éléments sur la situation. Un nouveau plan de remboursement
est alors établi par le percepteur local (ou maire) et a valeur entière de plan de remboursement.
L'acceptation de ce nouveau plan de remboursement est tel que décrit dans l'Article 3.2 du présent code.
Le nouveau plan termine et prend la suite de l'ancien plan à la date de signature du nouveau plan.

Article 4 : recours judiciaire

Le fraudeur sera poursuivi en justice :
- en cas de refus de signer un plan de remboursement établi par le percepteur local.
- en cas de non respect du plan de remboursement qu'il a signé.
- en cas de volonté manifeste de se soustraire au paiement des impôts.

Il sera alors mis en procès pour fraude fiscale. La peine encourue est une amende maximale de 500 écus, 1 jour de prison et du paiement immédiat des sommes dues au comté tel que prévu à l'article 123-5 du Grand Coutumier sous forme de jours de travaux forcés à la mine. La peine peut être assortie d'interdiction de postuler à tout poste publique (enseignement, mairie, conseiller comtal, emploi d'érudit, ...) jusqu�à maximum trois (3) mois.
Le juge pourra demander conseil au percepteur (maire) local en charge de l'affaire.
En cas de non respect de cette décision de justice, le fraudeur s'expose à un nouveau procès selon l'Art. 122-14 du grand coutumier.

Article 5 : Extinction de la dette

Celle-ci n'interviendra uniquement :
- en cas de décès et disparition totale du fraudeur
- lorsque la dette aura été entièrement apurée.

Article 6 : inscription au casier judiciaire :

Toute affaire passant devant la justice du comté sera inscrite au casier judiciaire du coupable.


Fait en l�enceinte du Château Narbonnais, le 18 septembre 1457 par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel VIII ème Coms de Tolosa,

Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Excelsior, Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel VII ème Coms de Tolosa, lo XVIII septembre de la annada MCDLVII

Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.


[url=http://img33.imageshack.us/i/toulousejaunehg9.png/][img]http://img33.imageshack.us/img33/7526/toulousejaunehg9.png[/img]

Coutumier

Extrait du Coutumier Toulousain :

Art. 122-21 � De l�escroquerie
L'escroquerie
se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer
un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper
autrui sur la marchandise vendue.

Art 122-24 - De l'escroquerie à la fraude Fiscale

L'escroquerie à la fraude fiscale se définit comme le non paiement des impôts par quinzaine levé par les maires du Comtat de Toulouse. Les modalités de traitement de ces affaires se feront selon les modalités fixées dans le décret relatif à la fraude fiscale.


==> Courrier envoyé à Celte le 20 décembre 1458 19h00:

Messire Celte,

Suite au non paiement de vos impots, la mairie d'Albi a décidé de porter plainte contre vous, s'appuyant par cela sur les articles de lois suivants:

Art. 122-21 � De l�escroquerie
L'escroquerie
se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer
un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper
autrui sur la marchandise vendue.

Art 122-24 - De l'escroquerie à la fraude Fiscale

L'escroquerie à la fraude fiscale se définit comme le non paiement des impôts par quinzaine levé par les maires du Comtat de Toulouse. Les modalités de traitement de ces affaires se feront selon les modalités fixées dans le décret relatif à la fraude fiscale.

Comme le stipule le décret sur la fraude fiscale, une possibilité de conciliation existe:

Article 2 : Conciliation

Toute personne coupable de fraude fiscale se verra contactée par le
percepteur local (ou maire) afin de l'inviter à régulariser sa situation. Après examen de sa situation et de ses finances, il se verra proposer un plan de remboursement par le percepteur local (ou maire).
En cas de refus manifeste de collaboration ou en cas de refus de souscrire
ce plan de remboursement, il s'exposera à des poursuites judiciaires
telles que décrites par l'article 4 du présent code.

J'attend donc de votre part un courrier d'explication pour une suite favorable à cette conciliation.

Sans réponse sous 24h, je devrais donner suite à ce dossier et le transmettre en procure.

cordialement,

ERIC AYMERCAH
Lieutenant de la Maréchaussée d'Albi
Prévot du Comté

Fait en Albi le 20 décembre 1458

==> réponse de celte:

* Expéditeur : Celte
* Date d'envoi : 20/12/2010 - 23:40:48
* Titre : Re: fraude fiscale

* va en enfer, je n'ai pas de quoi payer cette fraude à cause de vos copinages diverses !

Commentaires

Courrier envoyé à celte
réponse

DOSSIER TRANSMIS EN PROCURE"

Cordialement,
Leone procureur de Tolouse [/quote][/quote][/spoiler]


[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] *Celte venait de recevoir une convocation de ce chère tribunal qui l'avait mis dans le pétrin quelques semaines auparavant et s'y rendit sans tarder....*

Salutations M. le juge,

Je crains que je ne puisse payer une quelconque amende ou taxe avant quelques temps, je n'ai malheureusement plus assez d'écus depuis mes deux derniers procès en Armagnac. Ceux-ci provoqués par les mêmes autorisés d'Albi. Je pense qu'il serait temps qu'ils me laissent me refaire et qu'ils arrêtent de me persécuter. Je pense avoir remboursé ma dette à la société et même encore plus avec ces deux derniers procès de pacotille !

* Celte avait dis ce qu'il pensait et retourna dans les mines du comté afin de gagner sa croute de pain * [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] *Le procureur venait de prendre note d'une missive contenant les minutes de son homologue en Armagnac et Comminges, prit le temps de répondre par pigeon interposé.*

Addisiatz honorables membres de la cour,

La justice ne saurait se soustraire aux demandes des accusés. Sinon, nous atteindrions une véritable escalade qui n'aurait que pour but de ridiculiser ce que nous, hommes et femmes de loi, représentons. A savoir une Justice respectable et respectée.

Vous pouvez constater que l'accusé, le sieur Celte ne nie aucunement les faits qui lui sont reprochés. Je tiens tout de même à lui dire que la Justice Toulousaine n'a, en aucun cas, l'intention de le persécuter. Elle ne fait que remplir, de la manière la plus Juste qui soit, son office. Aussi, si une personne est accusée d'avoir enfreint nos lois, qu'elle se nomme Celte, Jean ou Paul, devra répondre de ses actes devant la Cour de Justice.

Dès lors, si le seul soucis de l'accusé est le paiement des sommes dues. Il est de notre devoir de lui rappeler le décret relatif à la fraude fiscale :

"La peine encourue est une amende maximale de 500 écus, 1 jour de prison et du paiement immédiat des sommes dues au comté tel que prévu à l'article 123-5 du Grand Coutumier sous forme de jours de travaux forcés à la mine. La peine peut être assortie d'interdiction de postuler à tout poste publique (enseignement, mairie, conseiller comtal, emploi d'érudit, ...) jusqu�à maximum trois (3) mois.
Le juge pourra demander conseil au percepteur (maire) local en charge de l'affaire.
En cas de non respect de cette décision de justice, le fraudeur s'expose à un nouveau procès selon l'Art. 122-14 du grand coutumier.
"

Ainsi, nous demandons une peine de 5 jours de travaux forcés à la mine du Comté d'Armagnac et Comminges.

Mes Respects,
Leone, procureur de Tolosa [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Lolafemina à la barre

Voici son témoignage :
Nota : Procès avancé pour cause de non réponse de l'autorité judiciaire Toulousaine. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]  Oh! Un petit coussin!

*Antoine appliqua un index curieux sur le velours de l'accessoire. Il semblait bien que quelqu'un ne se soit enquis de son confort.. Il souriait simplement sans exagération devant cet intéressant constat. Puis, sans s'interroger plus, il s'assit mollement sur la pourpre de l'objet*

Wouaaaaa... C'est royal!

*Il se reprit rapidement en s'évertuant à dénicher son figuier d'argile fétiche dans la besace qu'il ne quittait que rarement. Après l'avoir déposé sur la table, il débuta la cérémonie*

Bon dia! Nous sommes donc réunis ici pour mettre un terme à ce procès opposant Celte à la ville d'Albi et au comté toulousain datant du 11 Janvier de cette année. Comme vous l'avez sans doute appris, la Justice toulousaine ne répondant en rien, notre Comtessa me permet donc de rendre une sentence sans la consulter davantage.

*Le juge ne cessait de replacer ce diable de tissu qui lui portait le fondement du bout des doigts*

Molt bé... J'ai pu constater que ce jugement était fondé sur un traité obsolète au moment des faits. Erreur préjudiciable? Penso que si... Cependant, je ne pourrais baser la sentence uniquement sur ce point qui amènerait en d'autres lieux et en d'autres époques un non-lieu pour vice de procédure car il est impossible de prononcer cette sentence icelieu sans encourir le blanchissement définitif pour les faits qui vous sont imputés. Il me faut douter un peu, le raisonnablement étant pour les affaires menées de façon conforme, de votre culpabilité senyor Celte.

*Il pointa ses iris bruns vers l'accusé*

Douterais-je en ce jour? Comme l'a souligné à son époque le procureur comtal toulousain, vous ne niez point les faits... Et contrairement, à l'audience de la senyora Nellydegasc, les plaignants ont toujours existé et existent encore. Ce serait leur faire offense que de ne point tenir compte ni d'eux, ni de vos aveux tacites. D'un autre côté, ils ont usé, je crois, sans votre accord de la missive que vous avez envoyée en réponse au prévôt de l'époque. Je ne saurais dire vous n'en parlez point... Supposition peut être faite mal gré tout.

Soit...

Attendu que vous ne niez point les faits reprochés... Attendu que.... que... que...

Il n'y a rien en face si ce n'est des missives de rappel envoyées à un individu... Où est donc le témoignage du représentant de la mairie albigeoise confirmant l'absence de règlement de la somme due au dépôt de l'acte d'accusation? Les lettres en ma possession n'attestent point d'un manquement au paiement tardif de l'impôt... Tout juste d'une rébellion contre cette perception... Fût-il réglé? Je ne peux que l'ignorer... Le prévenu a bel et bien répondu à la missive du prévôt sous les 24h imparties. Hum hum hum...

*Il se prit le menton entre deux doigts tout en s'enfonçant dans son siège*

Je me dis que vous avez de la chance senyor Celte. Le doute naît en cette heure. Je ne peux vous condamner à une peine symbolique, ou à la peine légère requise par le procureur toulousain, sur un socle si faible. J'ai pour Albi et Toulouse un chapelet d'articles exhaustifs sans aucune preuve de la résistance de votre insolence et, pour vous, un traité invalide...

Ainsi donc, je vous déclare innocent pour le chef d'inculpation d'escroquerie à la fraude fiscale.

Ainsi soit-il!

*Antoine fît signe au greffier de dater le verdict au 19 de Mai 1459...*

Vous pouvez aller boire una cervesa a la taverna de votre choix. [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]

 [quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public[/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXVIe jour du mois
Verdict rendu le XXVI Juillet 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé[/u] :[color=brown] Celte[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color], [color=black]Riwenn[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Greg.[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /La procureur vint pour énoncer l'acte d'accusation./

En vertu des liens et coopération judiciaire qui seront nommés ci présent l'acte suivant. Nous sommes réunis en ce jour dans l'affaire opposant le Duché de Guyenne, représenté la pain du Procureur de la dit province, et la voix de l'autorité publique d'Armagnac & des Comminges, au prévenu : Celte

Expéditeur : Sancte de Montauban-la-R�form�e
Date d'envoi : 26/06/2011 - 18:19:11
Titre : Guyenne: Demande d'inculpation.

De nous, Sancte Iohannes, Procurador do Ducat de Guienna,
A vous, dona Lolafemina, Procurador de l'Armagnac et des Comminges,

En acceptant de signer un traité de coopération judiciaire le 29e de Novembre 1456, nos deux provinces ont ratifié l'idée que nul ne devait échapper aux procédures légales ni à la justice de nos autorités mutuelles.

Aussi, par la présente, requiers-je auprès de vos autorités et au nom du Duché de Guyenne, la demande d'inculpation suivante, avec laquelle vous trouverez en annexe l'acte d'accusation associé.

DEMANDE D'INCULPATION DU DÉNOMMÉ : Celte

FAITS REPROCHÉS : Durant la nuit du 20 Juin, Celte accompagné et ses complices ont attaqué la Mairie de bazas. Révolte qui fut couronnée de succès au bout de quelques longues minutes de combat avec la défense Bazadaise. A ceci s'ajoute une mise en accusation du Maire évincé en usurpant l'identité du procureur Ducal et une falsification de décrets sur le panneau des annonces municipales, attribuant à l'ex-maire Orandin les mesures et textes rédigées de sa propre main.

ÉLÉMENTS DU DOSSIER :

- Dépêche de l'AAP. 20-06-2011 Révolte à Bazas ! Celte prend le pouvoir.

- Acte d'accusation du procès intenté par Celte au Maire évincé :

Juge : Hull19
Procureur : Smer

Chef d'accusation : TOP Révolte, pillage.

Victime : Mairie de Bazas, Duché de Guyenne.

Accusé : Orandin

Article enfreint : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II de la justice, Chapitre IV, article 3 que je cite :

Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

[...]
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un Guyennois.
[...]

______________________________

Votre Honneur, en ce jour comparait Orandin dont nous soupçonnons son implication dans la prise de Bazas en compagnie du sier lord_cuchulain.

Bien que nous n'ayons pas trouvé trace de son passage dans les locaux délabrés de la mairie, il a été identifié par deux fois en compagnie des accusés ayant été formellement impliqués dans ce vol.

La première fois au registre des groupes avant l'attaque de Bazas : http://imageshack.us/photo/my-images/846/aze.png/
r les procès.


Nous appellerons en témoignage, le maire de Bazas pour confirmer leur présence au sein de ce groupe dans la journée de l'attaque.




- Décrets et publications falsifiés par le dénommé Celte:
Champs => 10 écus (dont 6 écus sont prélevés par le Duché de Guyenne et 4 écus par moi même (Orandin))
Échoppes => 15 écus (dont 10 écus sont prélevés par le Duché de Guyenne et 5 par moi-même (Orandin))

A partir de 20 juin 1459, toute personne résidant à Bazas, aperçue dans cette même cité avec une hache, portée sur soi, sans s'être acquitté de la taxe d'exploitation (voir décret du 16 Juin 1459) ou ne possédant pas d'autorisation du Bourgmestre ou de son représentant sera poursuivit pour Trouble à l'Ordre d'Orandin.

Les transactions en dessous de 2 écus ou à 1 écu sont réservées à Orandin afin de faciliter le financement de sa demeure et les transferts de fond.

Au cas où un décret municipale devrait être en contradiction avec une loi Guyennoise, c'est la loi d'Orandin qui prévaudra.



ACTE D'ACCUSATION EN ANNEXE:

Le 26e de Juin 1459

DUCHÉ DE GUYENNE CONTRE CELTE

Juge de Guyenne: Hull19
Procureur de Guyenne : Sancte

Accusé : Celte
Originaire de : Toulouse
Statut : Érudit

Conformément au Grand Coutumier de Guyenne :

Livre II - Chapitre IV - Article 3
Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté. Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
Toute violation d�un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
Tout refus de payer les taxes.
Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
L'insulte, la diffamation. - La rapinerie. - Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.


Victime : Duché de Guyenne au travers de la ville de Bazas.

Chef d'inculpation : Trouble à l'Ordre public pour acte de sédition et d'émeute, usurpation de l'identité d'un conseiller Ducal de Guyenne, et falsification de décrets municipaux.


Votre Honneur,

Comparait aujourd'hui devant la justice un sujet Toulousain, le senher Celte, qui durant la nuit du 20e de Juin 1459, a pris le contrôle par la force de l'Hôtel de Ville Bazadais avec l'aide d'une bande armée, après quelques échauffourées avec les miliciens et maréchaux de la municipalité qui étaient de faction ce soir là, comme tous les habitants de Bazas ont pu l'attester dès le lendemain.

Dépêche de l'AAP. 20-06-2011 Révolte à Bazas ! Celte prend le pouvoir.

En sus de la participation à cette émeute dont il aura été le meneur, le prévenu se rend coupable d'avoir poursuivi en justice le maire sortant, à savoir le messer Orandin sans détenir l'autorité pour procéder à une telle action, d'avoir usurpé durant cette tentative l'identité d'un procureur ducal, à savoir monsieur Smer, d'avoir promulgué sur le panneau d'annonces municipal, enfin, des décrets falsifiés.

Pour preuve de nos dires, exposons ici les éléments matériels du dossier :

Acte d'accusation du procès intenté par Celte au Maire évincé :

Juge : Hull19
Procureur : Smer

Chef d'accusation : TOP Révolte, pillage.

Victime : Mairie de Bazas, Duché de Guyenne.

Accusé : Orandin

Article enfreint : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II de la justice, Chapitre IV, article 3 que je cite :

Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

[...]
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un Guyennois.
[...]

______________________________

Votre Honneur, en ce jour comparait Orandin dont nous soupçonnons son implication dans la prise de Bazas en compagnie du sier lord_cuchulain.

Bien que nous n'ayons pas trouvé trace de son passage dans les locaux délabrés de la mairie, il a été identifié par deux fois en compagnie des accusés ayant été formellement impliqués dans ce vol.

La première fois au registre des groupes avant l'attaque de Bazas : http://imageshack.us/photo/my-images/846/aze.png/
r les procès.


Nous appellerons en témoignage, le maire de Bazas pour confirmer leur présence au sein de ce groupe dans la journée de l'attaque.

Décrets falsifiés :
Champs => 10 écus (dont 6 écus sont prélevés par le Duché de Guyenne et 4 écus par moi même (Orandin))
Échoppes => 15 écus (dont 10 écus sont prélevés par le Duché de Guyenne et 5 par moi-même (Orandin))

A partir de 20 juin 1459, toute personne résidant à Bazas, aperçue dans cette même cité avec une hache, portée sur soi, sans s'être acquitté de la taxe d'exploitation (voir décret du 16 Juin 1459) ou ne possédant pas d'autorisation du Bourgmestre ou de son représentant sera poursuivit pour Trouble à l'Ordre d'Orandin.

Les transactions en dessous de 2 écus ou à 1 écu sont réservées à Orandin afin de faciliter le financement de sa demeure et les transferts de fond.

Au cas où un décret municipale devrait être en contradiction avec une loi Guyennoise, c'est la loi d'Orandin qui prévaudra.


Sera appelé à la barre pour étayer l'accusation le maire légitimement élu avant cette révolte, à savoir le messer Orandin, ou, dans le cas où il ne pourrait se présenter physiquement, requis auprès de sa personne un témoignage écrit et signé adressé au prévôt des maréchaux de l'Armagnac et des Comminges, Ari94.

Le messer Celte bénéficie du droit de demander l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne à savoir:

Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus
Maître Melior

Ou de se faire assister par un avocat que le Comté d'Armagnac et des Comminges jugera bon de lui octroyer.

Que suive la plaidoirie du prévenu !

/Fait le XXVI° juin de l'an 1459, à Auch./[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] *Celte avait reçu une lettre du tribunal dans la journée alors qu'il travaillait tranquilement dans un champ à Muret, un léger sourrire pouvait alors s'observer sur son visage et il donna quelques écus au messager pour la nouvelle.*

Que de coquins et de bougres ! On va rigoler ensemble maintenant.

*Celte décida de se rendre au tribunal après son ouvrage mais ,avant, il passa rapidement à l'auberge pour prendre quelques parchemins et notes qu'il avait retrouvé cachés au fond de tiroirs bazadais. Fort de ce qu'il savait, il se rendit là où la haute société mettait en scène ce qu'ils appelaient la justice. Une sorte de théatre où la populace ne pouvait voir que la version censurée de scènes sociétales.*

*Lorsqu'il entra dans la grande salle éclairée par des vitrails, une homme, probablement le procureur, un autre coquin, prit la parole et lu à haute voix l'acte d'accusation afin que chacun d'entre nous prenne connaissance des faits puis s'assit pour me laisser la parole. Pour une fois, ce ne sera pas un monologue se dit-il.*


Monsieur le Président, mes dames, mes sieurs,


Je ne nie en aucun cas la plupart des faits qui me sont reprochés si ce n'est le fait que je sois coupable de quoique ce soit en Armagnac. En effet, je pense que ce vieux bout de torchon qui vous sert de traité devrait connaitre le même sort que ceux qui concernaient Toulouse par exemple. Mais cela n'est nullement de mon ressort et ce n'est qu'un avis subjectif, pas comme celui qui vous conseillerait de ne pas attiser le feu en vos belles contrées. Mais nous nous écartons d'avantage du sujet et je pense que durant ce procès vous aurai largement le temps d'y réfléchir.

C'est pourquoi nous allons nous pencher, dans un premier temps, sur ces fameux décrets falsifiés. J'ai en ma possession des documents qui prouvent la culpabilité d'Orandin. Notre chère maire déchu de Bazas. Ce n'était donc pas des décrets falsifiés mais bien une satire sur la place publique.

*Celte mis à disposition de tous les documents en question*


http://imageshack.us/photo/my-images/233/achats.png/

http://imageshack.us/photo/my-images/850/ventesy.png/



Nous pouvons donc constater un flagrant détournement d'écus par celui-ci. Bien entendu ce n'est guère son procès mais j'ai l'espoir qu'un honnête homme juge cet homme qui a trompé son village et les autorités ducales afin de s'enrichir personnellement sur le dos d'honnetes citoyens.

Comme si cela ne suffisait pas, j'ai également un document qui le rend complice d'un brigand. Mais nous pourrions aussi imaginer qu'il s'agise d'un autre détournement d'écus appartenant à Bazas

*Celte sort le document et le met à disposition du juge*


http://imageshack.us/photo/my-images/714/mandats0.png/

http://imageshack.us/photo/my-images/14/mandats1.png/

http://imageshack.us/photo/my-images/193/mandats2.png/


Je n'ai plus rien à dire pour l'instant.

*Celte s'assit*[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] *Le Procurador s'approcha et lut le réquisitoire envoyé par son confrère guyennois.*

'Monsieur le juge,

Dans cette affaire, en dépit des apparences, nous ne sommes pas confrontés qu'à de simples actes d'émeutes et de rébellion contre l'autorité, mais également, comme le met en valeur l'acte d'accusation, à des actes de faussaire et d'usurpation d'identité d'un conseiller ducal. Ces chefs d'accusation, le messer Celte ne les a point démentis. Tout juste assure-t-il au sujet de la falsification, que ce n'était qu'une satire. Mais une satire qui se pare des oripeaux de l'autorité publique est une satire destinée à porter la confusion dans les esprits, et donc, de porter préjudice à un élu de Guyenne, à un irréprochable Gouverneur d'une cité sans histoires.

Seulement, non seulement le messer Celte ne nie en rien les chefs d'inculpation retenus contre lui, mais en sus, il aggrave son cas en calomniant le Maire déchu à l'aide de preuves qui n'en sont pas. Les transactions que l'accusé met en cause et qu'il veut faire passer pour un détournement de fonds ne relevaient que d'un échange commercial on ne peut plus banal avec le Duché. Quant à la supposée complicité du Maire déchu avec un brigand alors que le mandat a été accordé à une victime d'un malfrat, et ce, bien avant que messer Orandin n'ait été élu, je pense qu'elle se passe de commentaires.

En résumé, l'accusé ne nie:
- Ni l'émeute dont il a été l'instigateur.
- Ni l'usage satirique qu'il a fait du panneau municipal destiné à salir le Maire déchu en trompant les plus crédules des sujets de Guyenne.
- Ni l'usurpation d'identité en ouvrant un procès à son encontre sous le qualificatif de "Procureur Smer."

Mais persiste à calomnier et à diffamer devant la cour, comme si les mensonges et les accusations sans fondement ni valeur étaient aptes à effacer le poids de ses turpitudes.

En conséquence, de quoi, nous estimons messer Celte COUPABLE des faits qui lui sont reprochés avec circonstances aggravantes eu égard à son comportement devant la cour, et requérons donc à titre d'exemple une peine de 10 jours d'emprisonnement. En sus de cette peine, réclamons un écu d'amende symbolique pour les frais de procédure engendrés.

Sur ce, monsieur le juge, j'en ai terminé, et je laisse la parole à la défense. Puisse-t-elle en faire bon usage.'

*Et il laissa ainsi la parole à la défense.*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l'accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Lolafemina à la barre.

Voici son témoignage :

témoignage de l'accusation./

Expéditeur : Orandin
Date d'envoi : 29/06/2011 - 01:52:35
Titre : Témoignage | Procès Celte - Coop&eac

Dona Ari94, Prévôt de l'A&C

Suite au courrier de notre Procureur de Guyenne, Messer Sancte, je vous transmets, via cette missive, mon témoignage pour le procès concernant la révolte menée contre la cité de Bazas.

~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~

Durant la nuit du 19 juin, alors que j�effectuais des heures supplémentaires en mon bureau de Bourgmestre tard la nuit. J�ai pu entendre des fracas de portes, accompagné de hurlement. En quelques courtes minutes, Messer Celte pénétra dans mon bureau en me menaçant avec un bout de bois, arraché de je ne sais où. Je me suis saisi du premier objet me venait sous la main, c�est-à-dire un chandelier, et je lui ai envoyé dans sa gueule de gredin. Se remettant de ses esprits, j�ai réussi à sauter par la fenêtre pour sauver ma peau, malheureusement, cela m�a couté une fracture du bras.

Le lendemain, une bande de miliciens, corrompus, m�avait mis aux arrêtes pour être assigné en procès sur ordre du procureur Smer, ce qui fut très vite démenti. J�ai d�ailleurs pu apercevoir, avant cette arrestation honteuse, que les panneaux de la mairie ont bien été modifiés comme l�acte d�accusation le présente, ce qui est in-to-lé-ra-ble. Ce crime ne doit pas rester impunie, votre honneur !

~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~

Cordialement,
Orandin, de Litneg
Bourgmestre de Bazas déchu

/Fait le XXIX juin de l'an 1459 à Auch./ [/quote]

[u]Témoin n°2 de l'accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Angecassis_Lasteyrie à la barre

Voici son témoignage :

/La prevôte fit par la greffe du tribunal annonce d'un témoignage de l'accusation./

Suite à la lecture de la plaidorie de la défense, je me permets de vous transmettre mon témoignage pour le procès de Messer Celte:

- - - - - - - - - - - - - - - - - -
Votre honneur,

En rapport aux preuves qu�avance Messer Celte, je me permets de m�opposer à cette déformation des faits visant à me discréditer et à nuire à mon intégrité. En effet, au moment des faits que me reproche Messer Celte, j�étais mandaté par le duché afin de remonter 40 stères de bois ainsi que quelques écus pour rembourser une petite partie de la dette ducale de Bazas.

Pour preuve, voici le mandat qui a été rendu au Duché de Guyenne :

Vous êtes actuellement mandaté par la municipalité de Duché de Guyenne
Argent 400,00 écus

Contrat :
Mandat accordé à Orandin en sa qualité de maire de Bazas, pour remontée de denrées au Duché.

Le mandat contient :
- 537 écus

Le mandat devra contenir en retour :
- 40 stères de bois (180 écus)
- 30 sacs de blé (357 écus)

Ce mandat devra être rendu au maximum le 19 Juin 1459.

Fait le 17 Juin 1459 par Armenos, Bailli de Guyenne.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 500
# Nom Actions possibles

400,00 écus
30 sacs de blé
40 stères de bois

En ce qui concerne les farines, comme vous pouvez le remarquer sur les preuves fournies. La municipalité de Bazas pu acquérir de la farine à 12,70 écus via la foire ducale avant que celle-ci ne ferme définitivement. Vu que la Mairie avait besoin de liquidité, j�ai acheté 20 sacs de farine au prix du marché de Bazas. C�est-à-dire à 13,65 écus.

Enfin, pour la preuve concernant le mandat. Il a été fait par Sa Grâce Leepo pendant qu�il était Bourgmestre de Bazas. Le mandataire devait rendre depuis me 10 avril 1458 mais ce dernier n�était pas présent en Guyenne. Vous pouvez vous-même le constater, votre honneur, en lisant le contrat de ce mandat.

- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

Vous remerciant d'avance, et je vous souhaites une bonne journée.

Cordialement,
Orandin, de Litneg[/quote]


[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le Juge après être resté silencieux tout le long du procès, rendit enfin son verdict.*

Nous, Senhèr Greg, Juge d'Armagnac et Comminges, sommes réunis, en ce jour, avec vous ici présent, pour mettre un terme à ce procès opposant Sir Celte, au Duché de Guyenne, avec nos liens judiciaires.

Au vu des faits, de l'acte d'accusation, et des témoignages, déclarons coupable l'accusé, et retenons la peine réclamée de dix (10) jours d'emprisonnement et d'une peine symbolique de un écu. Pour non respect de l'Article de Guyenne : Grand Coutumier de Guyenne, Livre II de la justice, Chapitre IV, article, ainsi que plusieurs falsifications.

Que cette sanction soit enrichissante pour le coupable !

L'accusé peut faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

Ainsi soit-il, en ce jour du 26 Juillet 1459.

*Le Juge vérifia que le greffier avait bien pris note tout au long du procès, et tapa avec son maillet, pour lever la séance.*[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 1 écu. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]