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 Capoune

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MessageSujet: Capoune   Capoune EmptyMer 17 Nov - 8:42

Citation :
    Capoune Acommi11
      Comtés d'Armagnac et de Comminges
        Office de Justice

          Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

          Nom de l'accusé: Capoune

          Procureur: Davidgradir
          Juge: Paquerette, Subcal


          • Acte d'accusation
            Citation :
            *Le procureur arriva dans la salle, il regarda le Siège, le prévenu et la petite assemblée.*

            Nous sommes réunis ici dans le procès opposant l'autorité publique d'Armagnac et des Comminges à Messire Capoune. Ce procès qualifié de Trouble à l'ordre public fait réponse à l'enquête du Chancelier Antoineleroy. Le rapport montre une négligence de Messire Capoune alors bailli, mais aucune volonté de nuire à l'équilibre des institutions au vu de sa simple charge de conseiller.

            La procure base ici une pierre dans la justice du Comté. Puisque ce procès fait la lumière pour la non mise en sureté des finances publiques lors de la prise du castel, mais bien plus puisque la procure et le siège se mettront d'accord en fin de procédure sur un accord permettant à ce qu'une compensation à la hauteur du préjudice soit accepté comme le veux la charte des juges, avec l'accord des parties qui rentrera dans la finalité du procès.

            Nous rappelons donc:

            Que suite à l'enquête remit à la procure et gouvernement, ainsi qu'a la chambre nobiliaire par le chancelier Antoineleroy, il fut apporté preuve d'après la procure prouvée de la négligence de Messire Capoune sur la non mise en sureté des finances publiques comme ce fut fortement conseiller lors de la transition du Conseil Comtal. Hors au vu du fait que la transition est à la charge du feudataire défenseurs des principes moraux et étatiques de la province, nous qualifierons les faits de Trouble à l'Ordre Public. Et demandons au jour du verdict de faire inscrire en Jurisprudence la période de transition, par le siège sur les responsabilités de chacun. Basons tout de même sur l'erreur la faute commise par Messire Capoune, nous voulons savoir maintenant et connaitre les raisons profondes de cette erreur. Pour ne pas recommencer, l'autorité publique défendra les principes moraux et stabilité institutionnelle de la province.

            N'ayant pas de base juridique, nous demanderons au siège lors du verdict de définir et proposer une loi, de surcroit organique à nous procure, et ainsi la soumettre au gouvernement. Des erreurs et failles juridiques doivent être corrigées.

            Votre honneur et noble cour, la procure laisse la parole au prévenu et oriente son accusation.

            *Le procureur se rassoit et écoute les protagonistes*
            *Greffe : Fait le III Novembre de l'an Mil quatre Cent Cinquante Huit à Auch.*

          • Premiére plaidoirie de la défense
            Citation :
            Écoutant avec attention les propos du procureur puis, lorsque vint son tour, Capoune se leva et déclara:

            Bien le bonjour à tous et à toutes.

            Je tenterai d'être bref....


            Comme disait l'honorable procureur.... il y a eu faute mais, sans intention criminelles. Si je me base dur la définition de "troubles à l'ordre Public" tel qu'énoncé dans notre coutumier.... je suis non-coupable de cet acte, criminellement parlant puisqu'il n'y a jamais eu intention de "mal faire"

            Que c'est-il donc passé exactement?

            Erreur flagrante de ma part et manque d'initiative.
            Erreur car déjà, sur une base hebdomadaire je mettais en sécurité les écus comtal, question de conserver des liquidités, le temps que le trésor sorte du négatif suite à la paie hebdomadaire des mineurs. Erreur donc de ne point étendu cette façon de faire sur une base quotidienne, étant appelé personnellement à Auch avec l'armée dont j'assurais le commandement.

            Manque d'initiative de ma part, qui se révèle être une faute, de ne pas avoir fait ces mandats de sécurité ce, sans en avoir reçu de consigne en ce sens.

            Il est facile de dire... pas ma faute c'est il ou elle qui.... mais faut savoir s'assumer également.

            Il est possible de prendre des initiatives sans constamment remettre sur le dos du Régnant en exercice. Comme conseiller comtal, nous avons des responsabilités... dont celle d'agir au mieux de l'intérêt du comté, en accord avec le feudetaire. Mais entre-nous... quel régnant irait à l'encontre du Gros Bon Sens? je termine une régence qui....

            Enfin bref, je m'égare veillez me pardonnez.

            Donc, comme disait notre Procureur... criminellement parlant, je ne puis être reconnu coupable puisque le tout résultant d'une formidable erreur... L'erreur étant humaine et seul le Très-Haut ainsi que Sa Majesté Levan troisième du nom n'en font point.... erreur qui fut collective et que j'assume donc en partie.

            Sur ce....



            Se tait et recule de quelques pas pour voir la suite des choses

          • Réquisitoire de l'accusation
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Derniére plaidoirie de la défense
            Citation :
            Votre Honneur

            Tout comme l'honorable procureur, je n'ai rien à rajouter sauf peut-être de rappeler qu'il faut faire distinction entre erreur, monumentale certes, et coupable d'acte criminelle.

            Je suis parfaitement conscient des coûts, tant pécuniaire qu'en effort requis pour réparer le tout. Cela nécessitera des efforts de longue haleine, efforts que je suis prêt à contribuer personnellement de ma modeste personne. Tout comme lors des premiers jours, avant même qu'une idées de procès à mon encontre soit pensée, que comme Messire Chrisfish que j'ai fais selon mes moyens un don au comté.

            Enfin bref, je m'égare et répète ce que j'ai déjà dis précédemment.

            Donc Votre Honneur, Je reconnais d'emblée et ce, dès le tout premier moment, qu'il y a eu faute de ma part. De ça, ma conscience fait office de juge beaucoup mieux que n'importe quel tribunal du Royaume, sans vouloir vous offenser Votre Honneur.

            Mais me reconnaitre coupable d'acte criminel? ...sur une loi qu'il s'agit d'établir? Puisque selon les propos de la procure, ce cas servira de jurisprudence, alors non.

            Faut savoir différencier erreur monumentale, que je regrette profondément et, acte criminel.


            ****sur ce, recule de quelques pas dans l'attente du verdict*****

          • Verdict
            Citation :
            *SubCal tousse trois fois, puis lève son maillet bien haut.
            Il regarde son maillet, le trouve trop en hauteur, est pris de vertige l'espace d'un instant, puis tape quelques fois comme un enragé son maillet sur la table.

            Puis, fier de son coup de semonce, il se lève, veut parler, se rassied, et parle enfin.

            Il était temps.*

            "Hem...

            Par nostre voix à nous, Suberus Calimerus de Franchimont, honorable représentant de la loi du Comté d'Armagnac et des Comminges, s'exprime la...euh...la loi.

            Vu les faits reprochés au Sieur Capoune,
            Au vu de la reconnaissance par lui des erreurs commises,
            Au vu de son passé exempt de tout reproches,

            Attendu que Dame Elisha de Bramafan, Comtesse au moment des faits reprochés à Capoune, a assumé de fait entière responsabilité quant aux diverses maladresses dont son conseil s'est rendu responsable,
            Attendu que le Sieur Capoune a de plus exprimé son désir de faire multiples dons au Comté afin de réparer en homme responsable son erreur,

            Déclarons le Sieur Capoune libre de quitter ce tribunal...euh...ben libre quoi.

            Relaxons de ce fait le Sieur Capoune.

            Par ma voix, que Justice comtale soit ainsi prononcée.

            Et au suivant !

Code:
[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Capoune

Procureur: Davidgradir
Juge: Paquerette, Subcal[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]*Le procureur arriva dans la salle, il regarda le Siège, le prévenu et la petite assemblée.*

Nous sommes réunis ici dans le procès opposant l'autorité publique d'Armagnac et des Comminges à Messire Capoune. Ce procès qualifié de Trouble à l'ordre public fait réponse à l'enquête du Chancelier Antoineleroy. Le rapport montre une négligence de Messire Capoune alors bailli, mais aucune volonté de nuire à l'équilibre des institutions au vu de sa simple charge de conseiller.

La procure base ici une pierre dans la justice du Comté. Puisque ce procès fait la lumière pour la non mise en sureté des finances publiques lors de la prise du castel, mais bien plus puisque la procure et le siège se mettront d'accord en fin de procédure sur un accord permettant à ce qu'une compensation à la hauteur du préjudice soit accepté comme le veux la charte des juges, avec l'accord des parties qui rentrera dans la finalité du procès.

Nous rappelons donc:

Que suite à l'enquête remit à la procure et gouvernement, ainsi qu'a la chambre nobiliaire par le chancelier Antoineleroy, il fut apporté preuve d'après la procure prouvée de la négligence de Messire Capoune sur la non mise en sureté des finances publiques comme ce fut fortement conseiller lors de la transition du Conseil Comtal. Hors au vu du fait que la transition est à la charge du feudataire défenseurs des principes moraux et étatiques de la province, nous qualifierons les faits de Trouble à l'Ordre Public. Et demandons au jour du verdict de faire inscrire en Jurisprudence la période de transition, par le siège sur les responsabilités de chacun. Basons tout de même sur l'erreur la faute commise par Messire Capoune, nous voulons savoir maintenant et connaitre les raisons profondes de cette erreur. Pour ne pas recommencer, l'autorité publique défendra les principes moraux et stabilité institutionnelle de la province.

N'ayant pas de base juridique, nous demanderons au siège lors du verdict de définir et proposer une loi, de surcroit organique à nous procure, et ainsi la soumettre au gouvernement. Des erreurs et failles juridiques doivent être corrigées.

Votre honneur et noble cour, la procure laisse la parole au prévenu et oriente son accusation.

*Le procureur se rassoit et écoute les protagonistes*
*Greffe : Fait le III Novembre de l'an Mil quatre Cent Cinquante Huit à Auch.*[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]Écoutant avec attention les propos du procureur puis, lorsque vint son tour, Capoune se leva et déclara:

Bien le bonjour à tous et à toutes.

Je tenterai d'être bref....


Comme disait l'honorable procureur.... il y a eu faute mais, sans intention criminelles. Si je me base dur la définition de "troubles à l'ordre Public" tel qu'énoncé dans notre coutumier.... je suis non-coupable de cet acte, criminellement parlant puisqu'il n'y a jamais eu intention de "mal faire"

Que c'est-il donc passé exactement?

Erreur flagrante de ma part et manque d'initiative.
Erreur car déjà, sur une base hebdomadaire je mettais en sécurité les écus comtal, question de conserver des liquidités, le temps que le trésor sorte du négatif suite à la paie hebdomadaire des mineurs. Erreur donc de ne point étendu cette façon de faire sur une base quotidienne, étant appelé personnellement à Auch avec l'armée dont j'assurais le commandement.

Manque d'initiative de ma part, qui se révèle être une faute, de ne pas avoir fait ces mandats de sécurité ce, sans en avoir reçu de consigne en ce sens.

Il est facile de dire... pas ma faute c'est il ou elle qui.... mais faut savoir s'assumer également.

Il est possible de prendre des initiatives sans constamment remettre sur le dos du Régnant en exercice. Comme conseiller comtal, nous avons des responsabilités... dont celle d'agir au mieux de l'intérêt du comté, en accord avec le feudetaire. Mais entre-nous... quel régnant irait à l'encontre du Gros Bon Sens? je termine une régence qui....

Enfin bref, je m'égare veillez me pardonnez.

Donc, comme disait notre Procureur... criminellement parlant, je ne puis être reconnu coupable puisque le tout résultant d'une formidable erreur... L'erreur étant humaine et seul le Très-Haut ainsi que Sa Majesté Levan troisième du nom n'en font point.... erreur qui fut collective et que j'assume donc en partie.

Sur ce....



Se tait et recule de quelques pas pour voir la suite des choses[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]Votre Honneur

Tout comme l'honorable procureur, je n'ai rien à rajouter sauf peut-être de rappeler qu'il faut faire distinction entre erreur, monumentale certes, et coupable d'acte criminelle.

Je suis parfaitement conscient des coûts, tant pécuniaire qu'en effort requis pour réparer le tout. Cela nécessitera des efforts de longue haleine, efforts que je suis prêt à contribuer personnellement de ma modeste personne. Tout comme lors des premiers jours, avant même qu'une idées de procès à mon encontre soit pensée, que comme Messire Chrisfish que j'ai fais selon mes moyens un don au comté.

Enfin bref, je m'égare et répète ce que j'ai déjà dis précédemment.

Donc Votre Honneur, Je reconnais d'emblée et ce, dès le tout premier moment, qu'il y a eu faute de ma part. De ça, ma conscience fait office de juge beaucoup mieux que n'importe quel tribunal du Royaume, sans vouloir vous offenser Votre Honneur.

Mais me reconnaitre coupable d'acte criminel? ...sur une loi qu'il s'agit d'établir? Puisque selon les propos de la procure, ce cas servira de jurisprudence, alors non.

Faut savoir différencier erreur monumentale, que je regrette profondément et, acte criminel.


****sur ce, recule de quelques pas dans l'attente du verdict*****[/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote] *SubCal tousse trois fois, puis lève son maillet bien haut.
Il regarde son maillet, le trouve trop en hauteur, est pris de vertige l'espace d'un instant, puis tape quelques fois comme un enragé son maillet sur la table.

Puis, fier de son coup de semonce, il se lève, veut parler, se rassied, et parle enfin.

Il était temps.*

"Hem...

Par nostre voix à nous, Suberus Calimerus de Franchimont, honorable représentant de la loi du Comté d'Armagnac et des Comminges, s'exprime la...euh...la loi.

Vu les faits reprochés au Sieur Capoune,
Au vu de la reconnaissance par lui des erreurs commises,
Au vu de son passé exempt de tout reproches,

Attendu que Dame Elisha de Bramafan, Comtesse au moment des faits reprochés à Capoune, a assumé de fait entière responsabilité quant aux diverses maladresses dont son conseil s'est rendu responsable,
Attendu que le Sieur Capoune a de plus exprimé son désir de faire multiples dons au Comté afin de réparer en homme responsable son erreur,

Déclarons le Sieur Capoune libre de quitter ce tribunal...euh...ben libre quoi.

Relaxons de ce fait le Sieur Capoune.

Par ma voix, que Justice comtale soit ainsi prononcée.

Et au suivant ! [/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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